Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 185 AG PV seance 19 septembre 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 185 AG PV seance 19 septembre 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié-le- 13/12/2024 IT
ID :,011-241100593-20241205-C2024 185-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DE
DU CONSEIL COMM Grand “ NARBONNE OUINAUTATRE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération,
régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Bertrand MALQUIER
Séance publique du 5 DECEMBRE 2024 à 18h00 | Date de convocation : 18 novembre 2024
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 65
Suffrages exprimés : 65
Pour : 65
N°C2024_185 Contre Abstention :
SECRETAIRE DE SEANCE : FABRE Alain
PRESENTS : ABED Yamina ; AZIBERT Gérard ; BELART Xavier; BANOS Eric ; BONHOMME Mireille, BORSNAK Philippe ;
BOUSQUET Didier ; BOUTIE Catherine ; CALMON Julien ; CARLESSO Christine ; CESAR Jean-Paul ; CLERGUE Guy ; COUSIN
Sylvie ; DAUZATS Christine ; DEVIC Bernard ; DURAND Viviane ; FAGES Gilles ; FAURAN Jean-Paul ; GERMA Alain ; GOUIRY
Catherine ; GUENFICI Alexandre ; JAMMES Michel ; LETEISSIER Gérard ; LUCIEN Gérard ; MAILLARD Sylvain ; MARTINAGE
Fabienne ; MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc ; NUNEZ Fréderic ; PAIRO Jacques ; PARRA Eric ; RENAULT
Régine ; SAINTE-CLUQUE Nicolas ; SEGUI Jeanne Maryse ; TEXIER Bruno ; THIVENT Viviane ; VIALADE Alain ; VICO Alain ;
VILLEGAS Jean-Antoine ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : ALDEBERT Didier ; ALAUX Sylvie ; ALVAREZ Jean-Michel; BELART Xavier ;
BELLOTTI Emma ; FABRE Alain ; HERNANDEZ Joël ; LACOMBE Gérard ; LAPALU Christian ; MALQUIER Bertrand ; MARTIN
Henri ; PENET Yves ; PY Michel ; ROCHER Edouard ; VERGNES Magali
EXCUSES: BASTIE Yves; CASTAN Luc; DARAUD Jean- | EXCUSES AVEC PROCURATION: BOUISSET François; GIARDINA Vincenzo; HUYNH-VAN Nathalie; PINET
Marie-Christine
EXCUSES EN COURS DE SEANCE: ALDEBERT Didier
(délibération C2024_195) ; ALVAREZ Jean-Michel (délibération
C2024 195); AMBROSINO Jean-Marc (délibération
C2024 199); BELART Xavier (délibération C2024_ 195);
BELLOTTI Emma ljusqu'à La délibération C2024_194); CHING
Monique {jusqu'à La délibération (C2024 199); DEBLED
Serge (délibération C2024 195 et C2024 199) FABRE Alain
(délibération C2024 195); JULES Jean-Claude (délibération
C2024 195); HERNANDEZ Joël (délibération C2024 199);
LACOMBE Gérard (délibération C2024 199); LAPALU
Christian (délibération C2024 195 et C2024 199); MALQUIER
Bertrand (délibération C2024 195); MARTIN
Henri (délibération C2024 199); PECH Olivier (jusqu’à La
délibération C2024_ 195); PY Michel {jusqu’à la délibération
C2024 199); RAPINAT Evelyne jusqu’à la délibération
C2024 194); ROCHER Edouardi{jusqu'à la délibération
C2024_195) ; VERGNES Magali (délibération C2024_192)
Cyrielle; BREHON Bruno ; CHARPENTIER Christine ;
COMBES Georges; FRANCOIS Patrick; JANSANA
Jean-Marc ; KAISER Stéphanie; LENOIR Alexia ; RIO
Jean-Louis ; RUDENT Yann ; TUBAU Marcel
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : ALAUX
Sylvie (à partir de la délibération C2024_ 236);
AMBROSINO Jean-Marcl{jusqu'à la délibération
C2024_198 et à partir de La délibération C2024_200) ;
CHING Moniquelà partir de La délibération
C2024_200) ; DEBLED Serge ; (jusqu’à La délibération
C2024 194, de la délibération (C2024 196 à
C2024_198 et à partir de La délibération C2024_200) ;
JULES Jean-Claude; fjusqu'à la délibération
C2024_194 et à partir de La délibération C2024_196);
PECH Olivier (à partir de La délibération C2024 196);
PENET Yves (à partir de La délibération C2024 228);
RAPINAT Evelynelà partir de la délibération
C2024 195]
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 19 septembre 2024 Envoyé en préfecture le 13/12/2024
N°C2024 1 85 Reçu en préfecture le FPE S [ 7
Publié le 13/12/2024
ID : 011-241100593-20241205-C2024_185-DE
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 19 septembre 2024 et des délibérations adoptées,
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter le procès-verbal de La séance du Conseil Communautaire du 19 septembre 2024.
Pièce jointe à La délibération :
Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024
Délibération certifiée exécutoire compte Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus tenu de sa transmission Copie certifiée conforme, en Sous-Préfecture Bertrand MALQUIER,
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
Le : IPUB| Communauté d'Agglomération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr }.