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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 108 AG PV seance 23 mai 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 20 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 108 AG PV seance 23 mai 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/06/2024
Reçu en préfecture le 26/06/2024
Publié le 26/06/2024 “
EXTRAIT DU REGISTRE DEL: 011-241 10059820240620-C2024_108-DE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
N Grand NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Bertrand MALQUIER
Séance publique du JEUDI 20 JUIN 2024 à 18h00 | Date de convocation : 13 juin 2024
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 64
Suffrages exprimés : 64
Pour : 64
N°C2024 108 Contre : Abstention :
SECRETAIRE DE SEANCE : RIO Jean-Louis
PRESENTS : ALAUX Sylvie ; ALDEBERT Didier ; ALVAREZ Jean-Michel ; AZIBERT Gérard ; BANOS Eric, BELART Xavier ; BONHOMME Mireille ; BORSNAK Philippe; BOUSQUET Didier; CESAR Jean-Paul; CLERGUE Guy; COMBES Georges ; COUSIN Sylvie ; DAUZATS Christine ; DEBLED Serge ; DEVIC Bernard ; DURAND Viviane ; FABRE Alain ; FAURAN Jean-Paul ; GERMA Alain ; GOUIRY Catherine : GUENFICI Alexandre ; JANSANA Jean-Marc ; JULES Jean-Claude : LACOMBE Gérard : LAPALU Christian; LENOIR Alexia; LETEISSIER Gérard ; LUCIEN Gérard; MAILLARD Sylvain; MALQUIER Bertrand ; MONTAGNIER André-Luc ; NUNEZ Fréderic ; PARRA Eric ; PENET Yves ; RENAULT Régine ; RIO Jean-Louis ; SARDA Carole ; SEGUI Jeanne Maryse ; TEXIER Bruno ; THIVENT Viviane ; TUBAU Marcel ; VERGNES Magali; VICO Alain ; VILLEGAS Jean- Antoine ; VITASSE Florence
PRESENTS UNE PARTIE DE LA SEANCE : BOUTIE Catherine : HERNANDEZ Joël ; JAMMES Michel ; MARTIN Henri ; PY Michel ; SAINTE-CLUQUE Nicolas
EXCUSES : BASTIE Yves ; BREHON Bruno ; CARLESSO | EXCUSES AVEC PROCURATION: BELLOTTI Emma; Christine ; CASTAN Luc; DARAUD Jean-Francois; | BOUISSET Cyrielle; CALMON Julien; CHARPENTIER GIARDINA Vincenzo; HUYNH-VAN Nathalie; KAISER | Christine ; FAGES Gilles; FRANCOIS Patrick; MARTINAGE Stéphanie ; PINET Marie-Christine Fabienne; PAIRO Jacques; RAPINAT Evelyne; ROCHER
EXCUSES EN COURS DE SEANCE: AMBRosINo | "7" à RODENT Yann 5 VIALADE Atain Jean-Marc (délibération N°C2024 120): BOUTIE | PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE: AMBROSINO
Catherine (jusqu'à La délibération N°C2024 109) ; | Jean-Marc (juqu’à La délibération N°C2024_ 119 et à partir de
CHING Monique (délibération N°C2024_ 120) ; | La délibération N°C2024 121); CHING Monique f(juqu'à la HERNANDEZ Joël (jusqu'à la délibération | délibération N°C2024 119 et à partir de la délibération N°C2024_109, et délibération N°C2024_120]) ; MARTIN | N°C2024 121); JAMMES Michel (jusqu'à La délibération
Henri (délibération N°C2024 120) ; PECH | N°C2024 109); PECH Olivier (à partir de la délibération
Olivier (jusqu’à La délibération N°C2024_ 109); PY | N°C2024_110) Michel (délibération N°C2024_120]) : SAINTE-CLUQUE
Nicolas (jusqu’à La délibération N°C2024 109)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 23 mai 2024
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 23 mai 2024 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 26/06/2024
Reçu en préfecture le 26/06/2024
o Publié le 26/06/2024 S L C
N C2024 1 08 ID : 011-241100593-20240620-C2024_108-DE
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 23 mat 2024.
Pièce jointe à la délibération :
Procès-verbal de la séance du 23 mai 2024
Délibération certifiée exécutoire compte Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus
tenu de sa transmission Copie certifiée conforme,
en Sous-Préfecture Bertrand Q
Le : IPREFI Maire de ni
et de sa publication Président du Grand Narbonne, Le : IPUBI Communauté d'Agglomération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication, auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr ].