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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 134 AG PV seance 20 juin 1PJ tamponne
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2024 134 AG PV seance 20 juin 1PJ tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 02/10/2024
Reçu en préfecture le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024 ad
ID : 014-241100593:20240919:C2024 134-DE EXTRAIT DU REGISTRE D
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
NGrand “ NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Palais du Travail, 1 Boulevard Frédéric Mistral à Narbonne, sous la présidence de Mr Bertrand MALQUIER
Séance publique du 19 SEPTEMBRE 2024 à 18h00 | Date de convocation : 3 septembre 2024
Membres en exercice : 77
Délibération Votants : 65
Suffrages exprimés : 65
Pour : 65
N°C2024_134 Contre — Abstention : 0
SECRETAIRE DE SEANCE : ALAUX Sylvie
PRESENTS: ALAUX Sylvie ; ALDEBERT Didier ; ALVAREZ Jean-Michel ; AMBROSINO Jean-Marc; BELART Xavier ;
BELLOTTI Emma; BONHOMME Mireille ; BORSNAK Philippe; BOUSQUET Didier ; BREHON Bruno; CALMON Julien;
CASTAN Luc ; CESAR Jean-Paul ; COMBES Georges ; COUSIN Sylvie ; DAUZATS Christine ; DEBLED Serge ; DEVIC Bernard;
DURAND Viviane ; FABRE Alain ; FAGES Gilles ; FAURAN Jean-Paul ; GERMA Alain ; JAMMES Michel ; JANSANA Jean-Marc ;
JULES Jean-Claude; KAISER Stéphanie; LAPALU Christian; LENOIR Alexia ; LUCIEN Gérard ; MALQUIER Bertrand;
MARTIN Henri ; MARTINAGE Fabienne ; MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc ; NAVARRO Anaïs ; NUNEZ Fréderic ;
PARRA Eric; PENET Yves; RENAULT Régine; RIO Jean-Louis; RUDENT Yann ; SEGUI Jeanne Maryse; TEXIER Bruno;
THIVENT Viviane ; TUBAU Marcel ; VIALADE Alain ; VILLEGAS Jean-Antoine ; VITASSE Florence
EXCUSES: BASTIE Yves; BOUTIE Catherine; ARAUD
Jean-François ; GIARDINA Vincenzo; HUYNH-VAN
Nathalie ; PINET Marie-Christine
EXCUSES EN COURS DE SEANCE : CARLESSO Christine
{jusqu'à La délibération N°C2024 140); CHING
Monique {jusqu'à La délibération N°C2024 140);
EXCUSES AVEC PROCURATION: ABED Yamina;
AZIBERT Gérard; BOUISSET Cyrielle; CHARPENTIER
Christine; CLERGUE Guy ; GOUIRY Catherine ; GUENFICI
Alexandre ; PAIRO Jacques ; RAPINAT Evelyne ; VICO Alain
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE : BANOS Eric
(à partir de la délibération N°C2024 179); CHING
FRANCOIS Patrick (jusqu’à La délibération N°C2024 137) ;
HERNANDEZ Joël (délibération N°C2024_174) ; MAILLARD
Sylvain (délibération N°C2024_174) ; PY Michel (jusqu'à La
délibération N°C2024_140) ; ROCHER Edouard (jusqu'à La
délibération N°C2024_ 137); SAINTE-CLUQUE
Nicolas (jusqu’à La délibération N°C2024_137) ; VERGNES
Moniquelà partir de la délibération N°C2024 141);
FRANCOIS Patrick (à partir de la délibération
N°C2024_138) ; MAILLARD Sylvain (jusqu’à La délibération
N°C2024_173 et à partir de la délibération N°C2024 175);
PECH Olivier (à partir de La délibération N°C2024 169);
VERGNES Magali (jusqu'à La délibération N°C2024_178)
Magali (à partir de La délibération N°C2024_179)
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal du Conseil
Communautaire du 20 juin 2024
Vu le procès-verbal, communiqué aux conseillers, qui atteste des conditions de déroulement de la séance du Conseil Communautaire du 20 juin 2024 et des délibérations adoptées, Envoyé en préfecture le 02/10/2024
Reçu en préfecture le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024 S L C
N 9 C2 024 1 34 ID : 011-241100593-20240919-C2024_134-DE
A l'unanimité, Le Conseil décide :
D'adopter Le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 20 juin 2024.
Pièce jointe à La délibération :
Procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
Délibération certifiée exécutoire compte Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus tenu de sa transmission Copie certifiée conforme, en Sous-Préfecture Bertrand MALQUIER,
Le : IPREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
Le : IPUB| Communauté d'Agglomération
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
auprès du tribunal administratif de Montpellier (6, RUE PITOT - 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 ou www.telerecours.fr }.