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Convocation - 1 Convocation CM du 21 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Linas.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM du 21 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
L
ï
de
Ï
N
Q
S
Hôtel
de
Ville
- Place
Ernest
Pillon
- 91310
LINAS
- &
0169
80
14
00
N/REEF
: CL/FM/CD
Mesdames
les
Conseillères
Municipales,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
OBJET
: CONVOCATION
Linas,
le
15
septembre
2023.
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
invite
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le:
JEUDI
21
SEPTEMBRE
2023
à
20h00
à
la
Salle
Polyvalente
de
la
Lampe
ORDRE
DU
JOUR
-__
Adoption
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
juin
2023.
-
Décision
Municipale
n°04-2023
à
n°05-2028.
AFFAIRES
GENERALES
1.
Présentation
du
rapport
annuel
2022
de
la
Commission
Communale
d'Accessibilité
pour
les
personnes
en
situation
de
handicap.
2.
Entrée
de
la
SPL
des
territoires
de
l'Essonne
dans
le
GIE
CITALLIOS-CITALLIA.
3.
Revalorisation
des
droits
de
place
pour
les
manifestations.
4.
Approbation
de
la
convention
entre
la
ville
de
Linas
et
l'association
Super
Noah
pour
la
co-organisation
d'un
évènement.
FINANCES
Participation
financière
exceptionnelle
au
SIRM.
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
Paris-Saclay
du
14 juin
2023.
Décision
Modificative
n°1
—
Budget
2023.
No 0
RESSOURCES
HUMAINES
Modification
du
tableau
des
effectifs.
Mise
à
disposition
d'un
agent
de
la
Ville
au
CCAS.
0.
Approbation
de
contrats
d'apprentissage.
3 ©
URBANISME
11.
Convention
de
Projet
Urbain
Partenarial
—
Urbatys.
(Attention
à
prendre
en
compte
les
observations
de
l'avocat
d'URBATYS).
SCOLAIRE
12.
Modification
des
tarifs.
QUESTIONS
DIVERSES
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Communauté
d'Agglomération
de
Paris-Saclay
- Arrondissement
de
Palaiseau
- Département
de
l'Essonne