Procès Verbal - C PV DU 3 JUILLET 2020 Elections du Maire et DES Ajdoints

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Procès Verbal - C PV DU 3 JUILLET 2020 Elections du Maire et DES Ajdoints Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Carbon-Blanc. Lien du pdf (Procès Verbal - C PV DU 3 JUILLET 2020 Elections du Maire et DES Ajdoints)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Conseil Municipal

Ville de

Carbon-Blanc

PROCES-VERBAL SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2020

à 18 heures

à la salle polyvalente Favols 2

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la Salle Polyvalente Favols de CARBON-BLANC, le 3 juillet deux mille vingt à 18 heures 00, sous la présidence de Monsieur Alain TURBY, Maire.

ETAIENT PRESENTS :

• Patrick LABESSE

• Caroline JURADO

• Jean-Luc LANCELEVÉE

• Elodie BOUDÉ

• Sylvain LAMY

• Alexia CORNARDEAU

• Nicolas DELAME

• Anne LE FRANC

• Jean-Luc PRIM

• Danièle SOULET

• Arnaud COULET

• Nathalie CAU

• Bernard BELLOT

• Catherine HAUSSEGUY

• Bertrand FOURRÉ

• Carole HÉMOUS

• Serge LATHERRADE

• Maïté PERAMATO

• Nicolas PINEAU

• Amina GALAN

• Chong YONG

• Laura GIRARD

• Raffi SOUKIASSIAN

• Alain TURBY

• Cynthia PIQUET

• Jean-Paul GRASSET

• Marina VASQUEZ

• Guillaume FISCHER

• Michelle CORNET

ETAIET ABSENT :

• Bertrand FOURRÉ qui a donné pouvoir à M. LABESSE

Monsieur Alain TURBY ouvre la séance et propose Madame Laura GIRARD comme Secrétaire, en vertu de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Sa proposition est adoptée à l'unanimité.

Monsieur TURBY rappelle qu’il s’était engagé d’honorer lors de la première séance du Conseil Municipal en présentiel la mémoire de Monsieur Serge MERLE, décédé d’une longue maladie en avril dernier à l’âge de 72 ans. Il ajoute que Monsieur MERLE a été élu Conseiller Municipal à CARBON-BLANC de 1996 à 2014, sous les mandats de Monsieur MADRELLE et Monsieur 3

MAURRAS. Il adresse de nouveau ses condoléances et celles des membres du Conseil Municipal à toute sa famille. Il propose de respecter une minute de silence en sa mémoire.

Avant d’aborder l’ordre du jour, Monsieur TURBY, souhaite adresser quelques mots :

Mes chers collègues,

Madame la Directrice générale des services, Chère Karine,

Chers agents,

Cabonblanaises, Carbonblanais,

Mesdames et messieurs,

Présents dans cette salle ou suivant cette séance en ligne,

Vous imaginez l’émotion qui est la mienne ce soir. Ces mots que je prononce devant vous sont les derniers en tant que Maire de notre belle commune. Durant les 6 années qui viennent de s’écouler, j’ai déployé toute mon énergie pour servir notre ville et ses habitants selon ce principe d’intérêt général que je conserve chevillé au corps. Forcément, rendre mon écharpe ce soir provoque une douleur que vous imaginez bien.

Mais avant tout, je suis un républicain, farouchement attaché à nos institutions. Les urnes ont parlé : les carbonblanais ont choisi la voie de l’alternance politique. Je respecte leur choix. Ce soir est un soir de fête. Nous installons notre nouveau Maire, ses adjoints et notre Conseil Municipal. Je vous adresse donc toutes mes félicitations à vous, Monsieur LABESSE ainsi qu’à toute votre liste pour votre victoire.

Je ne veux surtout pas la minimiser, mais puisque c’est la dernière occasion qui m’est donnée de m’adresser à vous dans la solennité d’un tel discours, j’aimerais insister sur un travail essentiel que nous allons avoir à faire en commun : trouver le remède pour notre démocratie malade.

Partout dans notre pays, nous avons pu constater que les électeurs ne se sont pas déplacés à l’occasion de ce scrutin municipal. La rupture entre le peuple et ses représentants s’est consommée jusqu’au dernier maillon de proximité du territoire.

Je vais me permettre de vous faire le récit d’une petite histoire, vraie.

C’est l’histoire d’un mec ... Je sais qu’il appréciera que je commence ainsi.

C’est l’histoire d’un mec, un carbonblanais, connu de bon nombre d’entre nous. Un passionné de la vie. Quand il a quelque chose à vous dire, c’est en vous regardant dans les yeux qu’il le fait. Et je peux vous assurer qu’il m’a souvent regardé dans les yeux durant ces 6 dernières années.

Il a été touché par le Coronavirus. Hospitalisé, il a connu plusieurs semaines en service de réanimation, dans le coma. Nous avons eu très peur pour lui. Un jour il s’est réveillé et le corps médical a commencé à l’accompagner dans un long processus de rééducation. Il savait que le deuxième tour des élections municipales avait lieu dimanche dernier. Conformément à la règle il a demandé à la cadre de santé de faire le nécessaire pour qu’il puisse donner procuration. Il semble qu’elle ait oublié de le faire. Pour ceux qui le connaissent, vous ne serez pas surpris de savoir qu’il a agité tout l’hôpital pour exprimer sa colère de ne pas pouvoir voter. Au point tel, que son médecin lui a accordé un droit exceptionnel de sortie pour venir voter lui-même dimanche dernier. Vers 16 h, il est arrivé au bureau n° 6 à Château Brignon, en fauteuil roulant, il est entré dans l’isoloir, a fait son choix, s’est présenté devant l’urne. La Présidente du bureau, Marie-Claude GOUGUET, envisageait la possibilité que quelqu’un d’autre puisse glisser l’enveloppe dans l’urne à sa place. Il s’est exclamé : « Je voterai debout ». Il s’est levé, a voté, s’est présenté devant les listes d’émargement et grâce à un stylo attaché par un élastique à sa main, il a signé. Il s’est assis. Et il a pleuré.

Comment peut-on avoir une telle distorsion dans le comportement de nos concitoyens ? C’est le même choix qui lui était offert qu’à tous les autres carbonblanais dont la condition physique 4

permettait certainement de se déplacer plus aisément. Nous devons chercher à comprendre et agir.

Ne pas le faire provoque aujourd’hui la question de la légitimé des élus et entraînera demain l’émergence des extrêmes dans des territoires qui en étaient jusqu’alors épargnés. Pour revenir à notre passé et notre avenir immédiat, j’aimerais adresser mes plus vifs remerciements à ses femmes et à ses hommes qui m’ont accompagné dans ma mission durant ces 6 dernières années. D’abord, les élus, avec qui nous avons œuvré. Je suis fier du travail accompli. Je suis fier de notre bilan. Nous avons redressé la situation de cette ville dans des délais records. J’émets simplement le regret de ne pas pouvoir mener des projets à leur terme parce que je demeure convaincu qu’ils répondent aux exigences d’intérêt général pour notre ville.

J’aimerais aussi remercier nos agents municipaux. Madame la Directrice Générale des Services, ma chère Karine, merci pour ce beau binôme que nous avons formé ces dernières années. Merci d’avoir été mon curé comme je le dis souvent. Le travail réalisé par nos agents est remarquable et mérite tout notre respect. En interne, nous avons placé la compétence au cœur de la carrière de nos agents. Nous avons fait du beau boulot ! Merci également aux agents du cabinet qui nous ont accompagné plus étroitement pendant ce mandat.

J’aimerais aussi remercier mon deuxième curé : ma chère Christine. Elle n’a pas eu la force de venir ce soir. Je sais qu’elle est derrière cet écran : qu’elle ne s’inquiète pas, je n’ai pas prévu son départ en retraite pour tout de suite !

J’aimerais enfin, remercier mes colistiers de cette campagne électorale. Les remercier eux, leur conjoint, leur famille, les soutiens, Maxence, notre directeur de campagne... Mais aussi ceux qui m’ont adressé des centaines de messages de sympathie auquel je n’ai pas encore pu répondre. Il nous appartient aujourd’hui de nous inscrire dans une opposition constructive et vigilante pour notre commune que nous chérissons tant, les 6 élus du groupe minoritaire s’inscriront dans cette démarche

Je veux dire aux Carbonblanais que je serai toujours disponible pour eux pour rêver, partager et innover Carbon-Blanc.

Mes derniers mots seront pour celle sur qui je m’appuie depuis de long mois... Ma compagne, Anne-Sophie. Tu as fait preuve d’une patience admirable. Tu as accepté de te mettre en retrait pour que je puisse accomplir ma mission. Nous allons enfin avoir du temps pour nous. Je conclurais par la même expression avec laquelle j’avais clos mon premier Conseil Municipal le 28 mars 2014 : La vie est belle, courte, mais belle.

Vive Carbon-Blanc,

Vive la République,

Vive la France »

Monsieur TURBY donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 28 juin 2020 et déclare installés dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux :

• Patrick LABESSE

• Caroline JURADO

• Jean-Luc LANCELEVÉE

• Elodie BOUDÉ

• Sylvain LAMY

• Alexia CORNARDEAU

• Nicolas DELAME

• Anne LE FRANC

• Jean-Luc PRIM 5

• Danièle SOULET

• Arnaud COULET

• Nathalie CAU

• Bernard BELLOT

• Catherine HAUSSEGUY

• Bertrand FOURRÉ

• Carole HÉMOUS

• Serge LATHERRADE

• Maïté PERAMATO

• Nicolas PINEAU

• Amina GALAN

• Chong YONG

• Laura GIRARD

• Raffi SOUKIASSIAN

• Alain TURBY

• Cynthia PIQUET

• Jean-Paul GRASSET

• Marina VASQUEZ

• Guillaume FISCHER

• Michelle CORNET

Conformément aux articles L 2122-9 et L 2122-17 du CGCT, la majorité des membres en exercice étant présente, le quorum étant atteint, il peut être procédé à l’élection du Maire et des Adjoints.

Conformément à l’article L 2122-8 du CGCT, Monsieur Alain TURBY cède la présidence à Monsieur Jean-Paul GRASSET, doyen d’âge.

1. ELECTION DU MAIRE

Il est procédé à l’élection du Maire conformément à l’article 2122-7 du CGCT et deux scrutateurs sont désignés. Il s’agit de

1. Monsieur Sylvain LAMY

2. Madame Marina VASQUEZ

Monsieur Jean-Paul GRASSET fait appel à candidature au poste de Maire.

Madame Caroline JURADO propose la candidature de Monsieur Patrick LABESSE

Monsieur Jean-Paul GRASSET enregistre la candidature de Monsieur Patrick LABESSE

Aucune autre candidature étant présentée, le scrutin est ouvert.

Le scrutin ouvert, le vote a lieu à bulletins secrets.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater à Monsieur le Président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle 6

uniforme fourni par la mairie. Monsieur le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne prévue à cet effet.

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ________________________________ 29 A déduire : bulletins litigieux énumérés

aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral _______________________________ 06 Reste : pour le nombre des suffrages exprimés ___________________________ 23 Majorité absolue ___________________________________________________ 12

Monsieur Patrick LABESSE -23 voix- ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et a été immédiatement installé.

Monsieur GRASSET félicite Monsieur LABESSE pour son élection et lui remet l’écharpe de 1er magistrat de la Commune, symbole de sa nouvelle fonction.

Monsieur GRASSET remet l’écharpe tricolore, signe de ses nouvelles fonctions. Monsieur LABESSE lui a demandé de le faire et il a été très ému de cette proposition qu’il a accepté. Il pense ainsi que ce geste (un élu de l’ancienne majorité qui remet son écharpe au nouveau Maire d’une nouvelle majorité) est le signe de la continuité républicaine et le signe des alternances politiques indispensables au bon fonctionnement de notre démocratie.

Monsieur LABESSE nouvellement élu remercie Monsieur GRASSET et s’adresse à l’assemblée « Mesdames, Messieurs,

Mesdames et Messieurs les élus de ce nouveau conseil municipal.

Je ne peux commencer mon propos sans faire allusion à la crise sanitaire que nous traversons. La configuration si particulière de ce premier conseil est là pour nous la rappeler. Cette crise majeure, sans précédent a eu et/ou aura un impact individuel ou collectif sur notre avenir. Il y en aura d’autres. Nous en sommes persuadés et notre action devra en tenir compte. Ce n'est pas sans une grande fierté et une profonde émotion que je reçois ce mandat de Maire. Mes remerciements iront d'abord aux électeurs qui par leur vote nous ont témoigné leur confiance et qui nous chargent aujourd’hui de mettre en place ce à quoi nous nous sommes engagés. Ils nous ont permis d'être ici c’est un honneur mais c’est avant tout la responsabilité que nous avons sollicitée de leur part. C’est aujourd’hui que le travail commence vraiment. Ensuite à vous, équipe remarquable qui depuis 12 mois s'est investie dans un travail de tous les instants pour porter un projet novateur pour notre commune. Les 23 que nous sommes ici en sont les représentants, ils sont nombreux derrière nous, nous sommes aussi les dépositaires de cette confiance-là.

Votre engagement et vos compétences, de même que celles de nos adversaires de campagne, seront désormais au service de notre ville et de ses habitants. Je ne doute pas de l'énergie que nous saurons déployer pour réussir dans la tâche qui est désormais la nôtre. Comme nous l'avons affirmé nous devrons être les représentants de nos concitoyens. Nous n’avons reçu aucun chèque en blanc pas plus que les clés de la ville, c’est pour cela que notre première tâche sera d’organiser le dialogue, régulier et ouvert, inscrit dans la durée de notre mandat.

Afin d'impliquer le plus grand nombre à la vie de notre cité, nous irons à la rencontre de nos concitoyens pour les écouter et nous appuyer sur leurs réflexions avant de prendre des décisions importantes. Nous serons des élus de proximité. 7

Nous avons été choisis dans le cadre d’un mouvement qui dépasse les frontières de notre commune. Les citoyens parlent aujourd’hui d’urgence climatique, de résistance aux crises et de démocratie. Nous appartenons à ce mouvement inédit, initié depuis de nombreux mois par des femmes et des hommes dont nous faisons partie, ici à Carbon-Blanc. C’est ce qui nous conduira à instiller dans chacune de nos décisions, dans chaque marge de manœuvre aussi ténue soit-elle la préoccupation de l’écologie, celle de notre avenir commun, celle des vivants que nous sommes au milieu du vivant.

Nous sommes convaincus, plus que jamais, que l'écologie doit, enfin, prendre toute sa place. Nous serons porteurs de propositions pour garder un cadre de vie durable. Nous travaillerons sur de nouveaux modes de faire, de se concerter, de peser les enjeux entre la densité et la consommation foncière. Nous croiserons les usages de la ville qu’en ont les habitants avec sa fonction d’accueil pour trouver le chemin d’un urbanisme acceptable et consenti par tous.

La municipalité devra être un exemple, travailler sur l'amélioration énergétique des bâtiments publics, sur la restauration scolaire favorisant des circuits courts, sur les déplacements doux ... mais elle se devra aussi d'accompagner chacune et chacun dans cette démarche : le service public prend alors, ici, toute sa place. Ce nouveau service public indispensable devra œuvrer pour faire de notre commune, si petite par sa taille, un laboratoire citoyen de l’écologie du quotidien.

Inscrit dans la Métropole, je travaillerai avec vous à ce que Carbon-Blanc y trouve toute sa place, une vraie place, ce qui passera notamment par l’établissement d’une coopération réelle avec les communes voisines car nous n’avons plus les moyens de l’isolement. Les transports, l'emploi, la sécurité, la vie culturelle et sportive devront ainsi être au cœur d'une coopération riche avec nos voisins, ces partenaires naturels.

Nous aurons aussi à relever les défis concernant l'enfance et la jeunesse, le sport et sa pratique mais aussi le développement économique et la tranquillité publique de notre ville. Nous nouerons le dialogue avec les associations pour se fixer un cap commun dans le respect de leur identité et de leur gouvernance.

Les commerçants et les entreprises souhaitent nous rencontrer. Nul doute que les prochains mois ne seront pas de trop pour faire le tour de nos forces vives, les entendre, analyser et construire un cap commun que nous exposerons à l’automne.

D’ici-là, chacun de nous s’engagera sur les dossiers de ville et répondra présent aux tâches quotidiennes des élus dévoués à leur ville. Demain, je célébrerai un premier mariage avec l’honneur, le plaisir et la bienveillance de voir s’écrire les nouvelles pages de la vie de nos concitoyens.

Nous reprenons le flambeau mais avec à l’esprit l’impérieuse nécessité de mettre en cohérence ce qui nous est confié par l’équipe précédente et nos propres engagements.

Vous n'en doutez pas, je serai le maire de tous les Carbonblanaises et Carbonblanais et je souhaite que ce conseil municipal, dans ses différences œuvrent pour les besoins des habitants de cette ville, pour leurs enfants et pour ceux qui viendront. 8

Il y a une opposition qui sera vigilante, je n'en doute pas, je la souhaite aussi constructive. Je vous assure, Mesdames et Messieurs que nous travaillerons en toute transparence et dans le respect. D’ailleurs une charte éthique a été signée par chaque membre de la nouvelle majorité, elle sera présentée dans les prochaines semaines.

Je ne terminerai pas sans rappeler que nous avons, que nous soyons élus ou fonctionnaire territorial une mission de service public. C'est pourquoi, je souhaite ce soir dire toute la confiance que j'ai en ces femmes et ces hommes qui travaillent au quotidien dans les différents services de la ville pour l'ensemble des citoyens de notre commune et les assurer qu'ils peuvent compter sur nous comme nous comptons sur eux.

Nous devons prendre le tournant du dialogue, de l'écologie et de la solidarité pour que Carbon- Blanc soit dynamique et apaisée, respire et crée son avenir sans laisser personne au bord du chemin, à commencer par nos générations futures. La tâche est immense mais les Carbon- Blanais sont prêts, à nous de les emmener dans cette nouvelle politique que nous leur proposons, faite de cohésion, d’écoute, de respect, de conviction et d’opiniâtreté dans les combats à venir.

Permettez-moi pour finir d'adresser un petit mot plus personnel. A toi Sophie qui a accepté de m'accompagner sur ce chemin en acceptant les contraintes, passées et à venir. Ce n’est pas la moindre des contributions et je t’en remercie vivement.

Comme l’écrivait Dostoïevski, "chacun de nous est responsable de tout devant tous". Notre projet profond et sincère nécessitera toutes les énergies.

Alors Mettons-nous au travail.

Vive Carbon-Blanc

Vive la République »

2. FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle qu’au terme de l’article L 2122-2 du CGCT, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des Adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 8 à CARBON-BLANC.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer à 7 le nombre des Adjoints de la Commune.

Sa proposition est adoptée à l’unanimité.

3. ELECTION DES ADJOINTS

Conformément à l’article L 2122-7-2 du CGCT, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la liste suivante :

1. Caroline JURADO

2. Jean-Luc LANCELEVÉE

3. Élodie BOUDÉE 9

4. Sylvain LAMY

5. Alexia CORNARDEAU

6. Jean-Luc PRIM

7. Anne LE FRANC

Monsieur le Maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée.

Les deux mêmes scrutateurs sont appelés pour procéder aux opérations de vote.

Le scrutin est ouvert, le vote a lieu à bulletins secrets.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater à Monsieur le Président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Monsieur le Président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne prévue à cet effet.

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne ________________________________ 29 A déduire : bulletins litigieux énumérés

aux articles L 65 et L 66 du Code Electoral _______________________________ 06 Reste : pour le nombre des suffrages exprimés ___________________________ 23 Majorité absolue ___________________________________________________ 12

1. Caroline JURADO

2. Jean-Luc LANCELEVÉE

3. Élodie BOUDÉE

4. Sylvain LAMY

5. Alexia CORNARDEAU

6. Jean-Luc PRIM

7. Anne LE FRANC

sont proclamés Adjoints au Maire.

4. INFORMATION

Conformément à la règlementation, Monsieur le Maire donne lecture de la Charte de l’élu local :

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. 10

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Monsieur le Maire indique que les élections sénatoriales auront lieu le 27 septembre prochain. Le Sénat est le représentant des collectivités de métropole et d'outre-mer et des français établis hors de France. 348 sénateurs seront élus au suffrage universel par162 000 grands électeurs. Ainsi, le 10 juillet prochain lors du Conseil Municipal il sera procédé à la désignation de 15 délégués titulaires et 5 délégués suppléants. L’arrêté préfectoral sera notifié prochainement par les services.

Le prochain conseil municipal se réunira donc dans cette même salle le vendredi 10 juillet à 18 h.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie les membres de l’assemblée de leur attention et lève la séance à 20 heures.