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Déliberation - Liste Deliberations du 4 NOVEMBRE 2025
Document publié le Mardi 4 novembre 2025 par la commune de Bosse-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 4 NOVEMBRE 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
DE
RBRETAGRE
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
4 novembre
2025
L'an deux
mil vingt cinq
Le 4 novembre
à 20H00
Le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est réuni à la mairie de La Bosse
de Bretagne
sous
la
présidence
de M.
HAMON
Jean-Charles,
Maire.
Nombres
de
conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 12
Votants
: 13
Date de la convocation
: 28/10/2025.
Étaient présents
:
HAMON
Jean-Charles
— BAZIN
Bruno
— BALDINI
Stéphanie
- LUNEL
Jean-Claude
—
DUDOUS
Philippe
— BOITOUT
Guillaume
— BRIOU
Hervé
- COUPEL
Florian
— COUSSOT
Guillaume
—
De
CONIAC
Elodie
- MOLON
Nathalie
— PELTIER
Amandine
—
Absent
:
Absentes
excusées
: Mme
GOUABLIN
Sylvie —
Mme
PONCELET
Christelle donne
pouvoir à M.
HAMON
Jean-Charles
—
_
Mme
PELTIER
Amandine
a été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
délibération
|
Intitulé
Nombres
de
votants
|
Votes
2025
— 040
Adhésion
à la convention
de
13
À
l'unanimité.
participation
risque
santé du
CDG
d'Ile
et Vilaine.
2025
- 041
Présentation
du
rapport d'activité de
|
13
À l'unanimité.
Bretagne
porte
Loire Communauté.
Année
2024.
2025
— 042
Conseil
en
Energie
Partagé
:
13
À l'unanimité.
convention.
2025
- 043
Renouvellement
du
contrat
avec
le
13
À l'unanimité.
groupe
SACPA
-— Chenil
Service.
2025
- 043
Budget
Commune
Décisions
13
À l'unanimité.
Modificatives
(virement
de
crédit).
Adresse
Postale
: Mairie de La Bosse
de Bretagne
11, rue de la Mairie 35320
LA BOSSE-DE-BRETAGNE
-
Tél:
02 99 44 62 03 — mail : mairie@iabossedebretagne.fr