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Déliberation - Lists des deliberations conseil municipal du 3 mars 2026
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Bosse-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - Lists des deliberations conseil municipal du 3 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
DE
BRÉETAGNE
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Séance
du
3 Mars
2026
L'an
deux
mil vingt
six
Le 3 mars
à 20H00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est réuni
à la mairie
de
La
Bosse
de
Bretagne
sous
la
présidence
de
M.
HAMON
Jean-Charles,
Maire.
Étaient présents : HAMON
Jean-Charles
- BAZIN
Bruno - BALDINI
Stéphanie — LUNEL
Jean-Claude
—
DUDOUS
Philippe
— BOITOUT
Guillaume
— BRIOU
Hervé
— COUPEL
Florian
—- COUSSOT
Guillaume
—
De
CONIAC
Elodie - MOLON
Nathalie — PELTIER
Amandine
- PONCELET
Christelle —
Absent
:
Absente
excusée
: GOUABLIN
Sylvie —
Mme
BALDINI
Stéphanie
a été élu
secrétaire
de
séance.
N° délibération
|
Intitulé
Nombres
de votants
| Votes
2026
- 004
Approbation
du
Compte
Financier
Unique.
|
12
À
l'unanimité.
Budget
Lotissement.
2026
— 005
Budget
primitif 2026
: Budget
Lotissement
|
13
A l'unanimité
La Bosse
de Bretagne.
2026
— 006
Approbation
du
Compte
Financier
Unique.
|
12
À l'unanimité
Budget
Commune.
2026 — 007
Affectation du
résultat : Budget
Commune. |
13
À l'unanimité
2026
— 008
Budget
primitif 2026
: Budget
Commune.
|
13
A l'unanimité
Adresse
Postale
: Mairie de La Bosse
de Bretagne
11, rue de la Mairie 35320
LA BOSSE-DE-BRETAGNE
-
Tél:
02 99 44 62 03 - mail
: maiñe@labossedebretagne.fr