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Document publié le Jeudi 2 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Triangle Vert - 1469183)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
SB
LISTE DES DELIBERATIONS DU 2 NOVEMBRE 2023
Délibération n° Objet de la délibération Vote 2023-112 Désignation des représentants communautaires au conseil
consultatif du SICTOM
Approuvée à
l’unanimité
Abstentions : 1
2023-113 Adhésion au groupement de commande pour l’achat
d’énergies
Approuvée à
l’unanimité
Abstentions : 4
2023-114 Contribution exceptionnelle en raison « surcoût inflation
alimentaire » pour la Cuisine de Villersexel
Approuvée à
l’unanimité
Abstentions : 1
2023-115 Tarifs accueil périscolaire et extrascolaire pour les agents de la CCTV
Approuvée à
l’unanimité
Abstentions : 3
2023-116 Acquisition d’un minibus Approuvée à l’unanimité
Abstentions : 6
Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 5 octobre 2023.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.