Compte-Rendu - Compte Rendu cf 04 03 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 15 04 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 20 05 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 28 01 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 14 10 2021

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 22 10 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 26 11 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 10 12 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 24 09 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 20 08 2020

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CF 20 05 2020

Compte-Rendu - Compte Rendu cf 04 03 2021 Document publié le Jeudi 4 mars 2021 par la commune de Metz. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cf 04 03 2021)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Travail et emploi, 1

Service des Assemblées

COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES

Compte-rendu de la réunion du 4 mars 2021 à 17h30

En visioconférence

ORDRE DU JOUR

POLE CULTURE

1. Soutien aux associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant (musique, théâtre et danse) et complément de programmation (subventions aux associations de chars).

POLE ANIMATION, JEUNESSE, SPORTS

ET VIE ASSOCIATIVE

2. Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la Ville.

3. Attribution de subventions aux associations socioéducatives non conventionnées.

4. Soutien aux associations étudiantes conventionnées.

5. Subventions de fonctionnement aux associations socioéducatives conventionnées et subventions pour le transport des mercredis.

POLE EDUCATION

6. Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des Etablissements scolaires sous contrat d'association et sous contrat simple.

POLE PETITE ENFANCE

7. Attribution d'une subvention à l'association ALYS dans le cadre du dispositif "Taties à toute heure" au titre de l'année 2021.

MISSION VILLE POUR TOUS,

SENIORS, SANTE ET HANDICAP

8. Soutien à des projets santé et seniors.

MISSION SERVICES NUMERIQUES

9. Inscription au dispositif des Conseillers Numériques.2

POLE POLITIQUE DE LA VILLE,

COHESION TERRITORIALE ET INSERTION

10. Contrat de Ville 2021 - 1ère programmation.

11. Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Pôle Emploi.

12. Convention avec l'ANRU.

MISSION DEVELOPPEMENT

DURABLE ET SOLIDAIRE

13. Appel à projet Trame verte et bleue Grand Est 2021.

POLE PARCS,

JARDINS ET ESPACES NATURELS

14. Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.

POLE PATRIMOINE BATI

ET LOGISTIQUE TECHNIQUE

15. Transfert de propriété des équipements culturels, mise à disposition des bâtiments Opéra-Théâtre, ESAL, Musée de la Cour d'Or, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole.

POLE RESSOURCES HUMAINES

16. Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux.

17. Heures supplémentaires des agents municipaux.

SECRETARIAT GENERAL

18. Création de services communs : mise à jour de la convention.

19. Protocole d'accord transactionnel - Antennes Relais Stade Saint-Symphorien.

20. Communications des décisions.

Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Xavier BOUVET, Conseiller Municipal,

 Monsieur Eric LUCAS, Adjoint au Maire, membre titulaire,

 Monsieur Julien HUSSON, Adjoint au Maire, membre titulaire,

 Madame Laurence MOLÉ-TERVER, Conseillère Déléguée, membre titulaire,  Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,

 Madame Stéphanie CHANGARNIER, Conseillère Déléguée, membre titulaire,  Madame Marie-Claude VOINÇON, Conseillère Municipale, membre titulaire,  Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, membre suppléant,3

 Madame Danielle BORI, Conseillère Municipale, membre suppléant,

 Monsieur Patrick THIL, Adjoint au Maire,

 Monsieur Bouabdellah TAHRI, Adjoint au Maire,

 Madame Emmanuelle CHAMPIGNY, Directrice Générale des Services,  Monsieur Guillaume GODEY, Directeur de Cabinet,

 Madame Christine LABRY, Secrétaire Générale,

 Monsieur Frédéric CHARTE, Directeur Général Adjoint de la Direction Rayonnement et Animation Urbaine,

 Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint de la Direction Développement, Services Urbains et Energie,

 Madame Valérie GOETZ, Directrice Générale Adjointe de la Direction Ressources Humaines et Moyens Internes,

 Madame Gwenaëlle PROTARD, Cheffe du service Action Culturelle,

 Madame Vanessa ROYER, Directrice du Pôle AJSVA,

 Monsieur Jean-Baptiste GALINIÉ, Directeur du Pôle Education

 Madame Isabelle SOUDIER-SPETZ, Directrice du Pôle Petite enfance

 Madame Virginie ZEWE, Chargée de mission Séniors - Handicap

 Monsieur Frédéric WEYANT Pôle Systèmes d'Information

 Madame Catherine VOIRIN, Directrice du Pôle Politique de la Ville, Cohésion Territoriale & Insertion

 Monsieur Franck ROGOVITZ, Chef de la Mission Développement durable & solidaire  Monsieur Sébastien MARQUETON, Directeur Adjoint du Pôle Jardins & Espaces Naturels,

 Madame Krystel KONTZLER, Adjointe à la Cheffe du Service Gestion Domaniale  Madame Sylvie RAFFAELLI, Cheffe de Service gestion du personnel

Etaient excusé(e)s/absent(e)s :

 Monsieur Denis MARCHETTI, Conseiller Municipal, membre titulaire,  Madame Patricia ARNOLD, Adjointe au Maire,

 Madame Gertrude NGO KALDJOP, Adjointe au Maire,

 Madame Amandine LAVEAU-ZIMMERLÉ, Conseillère Déléguée, membre titulaire,  Madame Nathalie COLIN-OESTERLÉ, Conseillère Municipale, membre suppléant,  Monsieur Khalifé KHALIFÉ, Adjoint au Maire, membre suppléant,

 Madame Jacqueline SCHNEIDER, Adjointe au Maire, membre suppléant,  Madame Anne STEMART, Adjointe au Maire, membre suppléant,

 Monsieur Hervé NIEL, Adjoint au Maire, membre suppléant,

 Madame Anne FRITSCH-RENARD, Adjointe de Quartier, membre suppléant.

Monsieur Xavier BOUVET, Président, ouvre la séance à 17h30 en excusant les membres ne pouvant être présents.

1er Point : Soutien aux associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant (musique, théâtre et danse) et complément de programmation (subventions aux associations de chars).

Madame PROTARD présente le rapport.4

Suite à une question de Madame GROLET, Madame PROTARD confirme, pour l'Association EMARI, qu'il s'agit bien d'une mise à disposition de locaux près de Saint-Bernard et à Queuleu, et qu'il y a une participation aux charges de l'association dans ces locaux.

Madame GROLET souhaite avoir les rapports d'activités, ainsi que les budgets prévisionnels pour l'association ZIKAMINE et les compagnies théâtrales.

Madame GROLET s'étonne de voir la Compagnie Deracinemoa dans les compagnies émergentes. Madame PROTARD lui indique que lorsque le dispositif a été mise en place en 2019, c'était la première demande formulée par la Compagnie, et elle avait été identifiée sur le volet émergence.

Suite à une question de Madame GROLET, Madame PROTARD indique que ce sont les compagnies identifiées au titre du développement, donc des compagnies consolidées professionnellement, qui bénéficient d'aide dans une fourchette plus haute.

En réponse à une demande de Madame GROLET, Madame PROTARD et Monsieur THIL donnent des précisions sur la Compagnie Boomerang.

Monsieur THIL donne des précisions sur le bilan de l'appel à projet qui a été réalisé en 2020.

En réponse à une interrogation de Madame GROLET, des explications sont fournies sur l'Association Pouder UBD.

Avis favorable de la Commission

2ème Point : Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la Ville.

Madame ROYER présente le rapport.

Madame ROYER indique que le Circuit Mondial Juniors de Tennis de Table (Association Metz Tennis de Table) qui devait avoir lieu du 2 au 8 mai 2021 a été annulé.

En réponse à une demande de Monsieur BOUVET, Madame ROYER indique que la subvention d'équipement pour l'aménagement du Club House de l'AS Grange-aux-Bois n'avait pas été pensée au départ, lors de la construction du stade.

Suite à une question de Monsieur BOUVET, Madame ROYER donne des précisions sur l'Association Sporting Club Maccabi Metz.

En réponse à une interrogation de Monsieur BOUVET, Madame ROYER indique que les subventions de fonctionnement attribuées aux associations Metz Gym, Metz Sports d'Orientation (Metz'O) et Sporting Club Maccabi Metz sont nouvelles. Pour ce qui est des financements de l'évènementiel sportif, les subventions sont à même hauteur que l'année précédente.

Avis favorable de la Commission

3ème Point : Attribution de subventions aux associations socioéducatives non conventionnées.5

Madame ROYER présente le rapport.

Madame VOIÇON souhaite avoir les rapports d'activités des associations qui n'avaient pas été fournis.

Avis favorable de la Commission

4ème Point : Soutien aux associations étudiantes conventionnées.

Madame ROYER présente le rapport.

Madame VOIÇON souhaite avoir le rapport d'activités de l'Association Inter Culture Promotion (AICP).

Avis favorable de la Commission

5ème Point : Subventions de fonctionnement aux associations socioéducatives conventionnées et subventions pour le transport des mercredis.

Madame ROYER présente le rapport.

Monsieur BOUVET et Madame VOIÇON souhaitent avoir les rapports d'activités des différentes associations.

Avis favorable de la Commission

6ème Point : Dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires des Etablissements scolaires sous contrat d'association et sous contrat simple.

Monsieur GALINIÉ présente le rapport.

En réponse à une question de Madame GROLET, Monsieur GALINIÉ indique que c'est un choix de la municipalité de reprendre le financement de l'école Nathanel, financement qui avait été arrêté en 2015-2016.

Suite à une question de Madame GROLET, Monsieur GALINIÉ explique que la participation aux frais de fonctionnement pour les différents établissements s'adresse seulement aux élèves messins.

Avis favorable de la Commission

7ème Point : Attribution d'une subvention à l'association ALYS dans le cadre du dispositif "Taties à toute heure" au titre de l'année 2021.

Madame SOUDIER-SPETZ présente le rapport.

Suite à une question de Madame GROLET, Madame SOUDIER-SPETZ donne des précisions sur le dispositif de l'Association ALYS.

Avis favorable de la Commission6

8ème Point : Soutien à des projets santé et seniors.

Madame ZEWE présente le rapport.

Avis favorable de la Commission

9ème Point : Inscription au dispositif des Conseillers Numériques.

Monsieur WEYANT présente le rapport.

En réponse à Madame VOINÇON, Monsieur WEYANT précise que sur le territoire de Metz, il est prévu qu'ils interviennent dans les mairies de quartiers. Pour ce qui concerne les autres mairies, c'est un dispositif national. A ce jour, 6 ou 7 structures ont été retenues. Pour l'instant, ce sont 4 000 conseillers qui sont prévus sur 2021. 185 ont été pourvus à ce jour. Ces conseillers numériques interviendront en mairies de quartiers, dans les bibliothèques médiathèques, en appui des services du CCAS et de la Politique de la Ville, etc…

Avis favorable de la Commission

10ème Point : Contrat de Ville 2021 - 1ère programmation.

Madame VOIRIN présente le rapport.

Madame VOIRIN indique à Monsieur BOUVET que les bilans des associations seront transmis sur demande. Elle précise qu'ils sont disponibles au Pôle des Lauriers. En réponse à Monsieur BOUVET sur les évolutions majeures entre ce contrat et le précédent, Madame VOIRIN donne comme exemple : METZ POLE SERVICES puisqu'une partie de leur activité a été arrêtée, notamment concernant la médiation sociale qui va être reconfigurée au niveau des QPV. METZ POLE SERVICES se tournant maintenant vers les chantiers insertion, ils ont une subvention plus importante du Département ce qui fait que la subvention de la Ville l'est moins. Elle indique également La PASSERELLE sur le média de quartier "BornyBuzz" quant à son travail dans le quartier.

Monsieur TAHRI précise que des actions n'étaient pas présentes l'année dernière, et d'autres sont dans la continuité. Il indique que le contrat de ville tient compte de la crise sanitaire et de la crise sociale qui va en découler dans les semaines et mois à venir.

Avis favorable de la Commission

11ème Point : Convention de partenariat entre la Ville de Metz et Pôle Emploi.

Madame VOIRIN présente le rapport.

En réponse à Madame VOINÇON, Madame VOIRIN précise que lors de la Commission Cohésion Sociale, Madame SCHNEIDER a indiqué qu'ils allaient travailler sur une évaluation du dispositif.

Avis favorable de la Commission

12ème Point : Convention avec l'ANRU.7

Madame VOIRIN présente le rapport.

Elle confirme à Madame GROLET que c'est le même document que celui de Metz Métropole.

Avis favorable de la Commission

13ème Point : Appel à projet Trame verte et bleue Grand Est 2021.

Monsieur ROGOVITZ présente le rapport.

En réponse à Madame VOINCON, il indique que la carte graphique "Ville de Metz/Trame Verte et Bleu" sera transmise. Il précise que la trame a été mise en place en 2015. Monsieur BOUVET propose que tout soit mis sur geo.metzmetropole.fr. Monsieur ROGOVITZ indique que c'est en cours.

Avis favorable de la Commission

14ème Point : Conventions de mécénat pour la réalisation du jardin d'été.

Monsieur MARQUETON présente le rapport.

Avis favorable de la Commission

15ème Point : Transfert de propriété des équipements culturels, mise à disposition des bâtiments Opéra-Théâtre, ESAL, Musée de la Cour d'Or, Conservatoire à Rayonnement Régional à Metz Métropole.

Madame KONTZLER présente le rapport.

Avis favorable de la Commission

16ème Point : Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux.

Madame RAFFAELLI présente le rapport.

En réponse à Monsieur THIL, Madame RAFFAELLI confirme qu'une étude est en cours concernant les agents occupant des postes au-delà de leur grade.

Avis favorable de la Commission

17ème Point : Heures supplémentaires des agents municipaux.

Madame RAFFAELLI présente le rapport.

Avis favorable de la Commission

18ème Point : Création de services communs : mise à jour de la convention.

Madame LABRY présente le rapport.8

En réponse à Madame GROLET, Mesdames LABRY et CHAMPIGNY donnent des précisions sur le partage des rôles entre la Ville de Metz et la Métropole dans le domaine des relations transfrontalière et international.

Avis favorable de la Commission

19ème Point : Protocole d'accord transactionnel - Antennes Relais Stade Saint- Symphorien.

Madame LABRY présente le rapport.

Avis favorable de la Commission

20ème Point : Communications des décisions.

Madame LABRY présente le rapport.

En réponse à Madame GROLET, Madame CHAMPIGNY explique que les tarifs ULIS et UPEA2A s'appliquent, que les enfants soient messin ou non messin, parce que la carte scolaire qui est déterminée par l'éducation nationale localise les ULIS ou les UPEA2A donc pour les nouveaux arrivants sur des communes de références.

Suite à une question de Madame GROLET, Madame CHAMPIGNY donne des précisions sur la décision portant sur l'actualisation des tarifs municipaux relatifs au marché couvert.

Suite à une question de Monsieur BOUVET, Madame CHAMPIGNY explique pourquoi les tarifs passent en décision et non sous forme de délibération cette année. Elle ajoute également qu'un catalogue des tarifs sera publié sur le site de la Ville.

L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 19h04.