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Compte-Rendu - Compte Rendu cf 20 05 2021
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cf 20 05 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Service des Assemblées
COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES
Compte-rendu de la réunion du 20 mai 2021 à 17h30
En visioconférence
ORDRE DU JOUR
POLE FINANCES
1. Compte administratif 2020.
2. Compte de gestion 2020.
3. Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes.
4. Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement.
POLE CULTURE
5. Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz.
6. Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
7. Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
8. Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires.
POLE ANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
9. Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
10. Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides.
11. Attribution de subventions pour projets socioéducatifs.
MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE
12. Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021. POLE URBANISME, HABITAT ET PLANIFICATION URBAINE
13. Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ- METROPOLE.
14. Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY.
15. Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts.
POLE PATRIMOINE BATI ET LOGISTIQUE TECHNIQUE
16. Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
POLE MOBILITE ET ESPACES PUBLICS
17. Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030.
18. Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.
POLE TRANQUILLITE PUBLIQUE, COMMERCE ET REGLEMENTATION
19. Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022.
RELATIONS ET INFORMATIONS INTERNES
20. Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM.
POLE RESSOURCES HUMAINES
21. Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune".
22. Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
POLE FINANCES
23. Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
SECRETARIAT GENERAL
24. Communication des décisions. Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Xavier BOUVET, Conseiller Municipal,
Monsieur Eric LUCAS, Adjoint au Maire, membre titulaire,
Monsieur Julien HUSSON, Adjoint au Maire, membre titulaire,
Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,
Madame Stéphanie CHANGARNIER, Conseillère Déléguée, membre titulaire, Madame Marie-Claude VOINÇON, Conseillère Municipale, membre titulaire, Madame Nathalie COLIN-OESTERLÉ, Conseillère Municipale, membre suppléant, Madame Anne STEMART, Adjointe au Maire, membre suppléant,
Madame Anne FRITSCH-RENARD, Adjointe de Quartier, membre suppléant, Madame Danielle BORI, Conseillère Municipale, membre suppléant,
Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, membre suppléant, Monsieur Bouabdellah TAHRI, Adjoint au Maire,
Monsieur Ferit BURHAN, Adjoint de Quartier,
Monsieur Patrick THIL, Adjoint au Maire,
Monsieur Ferit BURHAN, Adjoint de Quartier,
Madame Patricia ARNOLD, Adjoint au Maire,
Madame Christine LABRY, Secrétaire Générale,
Madame Sylvie GOUSTIAUX, Directrice Générale Adjointe de la Direction
Ressources,
Monsieur Nicolas KARMANN, Directeur du Pôle Finances,
Madame Mélanie HUGUENOT-MARCHAL, Cheffe de service Prospective et Pilotage Budgétaire,
Monsieur Philippe MARTIN, Responsable cellule budget,
Monsieur Vincent DAPPOZZE, Directeur Adjoint du Pôle Culture,
Madame Gwenaëlle PROTARD, Cheffe du service Action Culturelle,
Monsieur Alexis BESSE, Chef du service Jeunesse, Education Populaire, Vie Etudiante,
Monsieur Franck ROGOVITZ, Chef de la Mission Développement Durable, Madame Laetitia MARMILLOT-GODART, Adjointe au Directeur du Pôle Urbanisme, Monsieur Johan GNEMMI, Chef de Service Parc Auto,
Monsieur Micaël DAVAL, Responsable Pôle Mobilité Transport,
Monsieur Maxime LE CORRE, Responsable du service Nouvelles Mobilités, Monsieur Philippe SCHRUB, Directeur du Pôle TPPR – Tranquillité public, Prévention et Règlement,
Madame Anne DUPONT-ESCALÉ, Directrice du Pôle Relations et Informations Internes
Madame Loubna HAMOUTA, Cheffe de service Emploi Formation et Parcours Professionnels
Etaient excusé(e)s/absent(e)s : /
Madame Amandine LAVEAU-ZIMMERLÉ, Conseillère Déléguée, membre titulaire, Monsieur Denis MARCHETTI, Conseiller Municipal, membre titulaire,
Madame Laurence MOLÉ-TERVER, Conseillère Déléguée, membre titulaire, Monsieur Khalifé, Adjoint au Maire, membre suppléant,
Madame Jacqueline SCHNEIDER, Adjointe au Maire, membre suppléant, Monsieur Hervé NIEL, Adjoint au Maire, membre suppléant, Madame Emmanuelle CHAMPIGNY, Directrice Générale des Services, absente excusée
Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint de la Direction
Développement, Services Urbains et Energie, absent excusé
Monsieur Xavier BOUVET, Président, ouvre la séance à 17h30 en excusant les membres ne pouvant être présents.
1er Point : Compte administratif 2020.
2ème Point : Compte de gestion 2020.
3ème Point : Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes.
M. KARMANN et M. MARTIN présentent conjointement de manière consolidée les éléments liés 3 rapports.
Mme GROLET demande que soit rappelé, dans le cadre du budget annexe des zones, le montant des remboursements d’avances à la SAREMM planifiés. M MARTIN indique que 9.2 M d’euros ont été avancés à la SAREMM entre 2016 et 2016. Les remboursements ont commencé en 2018 et sont planifiés jusqu’en 2030 (notamment sur el ZAC des coteaux de la Seille).
M BOUVET demande des précisions sur le remboursement anticipé lié à la contribution du conseil départemental
M KARMANN rappelle le contexte et explique que la contribution de la Ville a baissé suite à l’engagement du CD 57 de verser sa part, ce qui a permet à la ville de rembourser de manière anticipée la part du prêt lié qui n’est plus utile.
M. BOUVET demande si la situation de la Ville de METZ est dans la moyenne des villes de même taille suite à la crise sanitaire.
M KARMANN indique que la spécificité de la Ville de METZ est d’avoir une dette jeune. Par ailleurs la pression fiscale est moins importante que celle des communes de même taille du fait de la recette spécifique liée à UEM.
X BOUVET s’il est possible d’avoir le tableau des cessions envisagées avec les 1 ères évaluations
Ce point ne fait pas l’objet de questions complémentaires
Avis favorable de la Commission
4ème Point : Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement.
M. MARTIN présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission 5ème Point : Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou-Metz.
M. DAPPOZZE présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
6ème Point : Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
Mme PROTARD présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
7ème Point : Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
Mme PROTARD présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
8ème Point : Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires.
M. DAPPOZZE présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
9ème Point : Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
M. BESSE présente le rapport.
M TAHRI ajoute des précisions.
M BOUVET demande s’il reste des subventions complémentaires à verser, notamment bouche à oreille sur son volet culturel.
M TAHRI répond cette association a fait l’objet d’une demande de précisions. Puis leurs demandes seront soumises en juillet.
Mme GROLET voulait savoir si toutes les places disponibles sont utilisées. M BESSE indique qu’un document sera transmis pour donner les chiffres
M TAHRI complète la réponse.
Mme GROLET des informations sur l’attribution des nombres de places.
M BESSE indique que ce sont les associations qui proposent en fonction de leur capacité et cette année en fonction des conditions sanitaires. Les chiffres permettent d’adapter les offres.
Ce point ne fait pas l’objet de questions complémentaires
Avis favorable de la Commission 10ème Point : Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides.
M. BESSE présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
11ème Point : Attribution de subventions pour projets socioéducatifs.
M. BESSE présente le rapport.
M TAHRI complète la présentation
Mme GROLET demande des précisions sur ZIKAMINE
M BOUVET demande si les subventions évoluent en fonction des demandes des associations M BESSE indique qu’elles ont été adaptées avec les montants versés l’an passé M TAHRI précise les informations
Ce point ne fait pas l’objet de questions complémentaires
Avis favorable de la Commission
12ème Point : Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021.
M. ROGOVITZ présente le rapport.
M VOINCON demande si ce sont des 1 eres demandes.
M. ROGOVITZ répond par l’affirmative
Ce point ne fait pas l’objet de questions complémentaires
Avis favorable de la Commission
13ème Point : Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE.
Mme MARMILLOT-GODART présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
14ème Point : Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY.
Mme MARMILLOT-GODART présente le rapport.
M BOUVET demande les obligations qui sont imposées à la Ville de METZ. Mme MARMILLOT-GODART répond par l’affirmative
M BOUVET demande ce que la Ville envisage de faire faire ces terrains
Mme MARMILLOT-GODART indique qu’un contact a été pris avec la Ville de COINCY et la Communauté de Commune du haut chemin pays de Pange
Ce point ne fait pas l’objet de questions complémentaires
Avis favorable de la Commission 15ème Point : Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts.
Mme MARMILLOT-GODART présente le rapport en précisant qu’une erreur matérielle s’est glissée.
M BOUVET demande des précisions sur le périmètre de la forêt urbaine
Mme LABRY indique que la réponse sera apportée suite à la Commission de finances Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
16ème Point : Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
M. GNEMMI présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
17ème Point : Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030.
M. DAVAL présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
18ème Point : Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.
M. LE CORRE présente le rapport.
M. BOUVET demande des précisions
M. LE CORRE répond à la question et Mme LABRY complète la réponse.
Ce point ne fait pas l’objet de questions complémentaires
Avis favorable de la Commission
19ème Point : Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022.
M. SCHRUB présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
20ème Point : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM :
Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM.
Mme DUPONT-ESCALÉ présente le rapport. Elle indique que quelques modifications pourront être réalisées à la marge.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission 21ème Point : Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune".
Mme HAMOUTA présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
22ème Point : Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
Mme HAMOUTA présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
23ème Point : Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
M. KARMANN présente le rapport.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
Avis favorable de la Commission
24ème Point : Communication des décisions.
Ce point ne fait pas l’objet de questions
L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 19h 15