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Compte-Rendu - Compte Rendu cf 24 09 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cf 24 09 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Handicap et inclusivité,
1
Service des Assemblées
COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES
Compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2020 à 17h30
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
MISSION VILLE POUR TOUS, SENIORS, SANTE ET HANDICAP
1. Financement d'actions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin.
POLE CULTURE
2. Metz, ville 100% Education Artistique et culturelle : 11ème saison des résidences d'artistes à l'école.
3. Versement de la contribution financière pour 2020 au Centre Pompidou-Metz. 4. Soutien à divers projets culturels.
5. Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.
6. Versement d'une subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Bernard à Metz.
POLE ANIMATION, JEUNESSE, SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
7. Golf du Technopole - choix du mode de gestion - Lancement d'une procédure de DSP. 8. Soutien à la manifestation Etudiant dans ma ville 12ème édition.
9. Aide aux transports des mercredis pour les associations socioéducatives. 10. Organisation du festival Canap'.
POLE URBANISME, HABITAT ET PLANIFICATION URBAINE
11. Crématorium de Metz : transfert de propriété et cession d'une emprise communale à Metz Métropole, pour l'exercice de sa compétence "création, gestion et extension des crématoriums".
12. Cession à l'UEM d'une parcelle communale à METZ-DEVANT-LES-PONTS. 13. Acquisition par la Ville de METZ du solde des terrains EPFL situés à METZ VALLIERES.
14. Rectification de la DCM du 15/12/2016 portant sur l'acquisition d'un terrain dans le cadre du projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz Devant les Ponts.
15. ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2019 et des modifications de l'échéancier de remboursement à la collectivité des avances financières.
16. ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2019.
MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE
17. Conventions SESAME 2. 2
Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Xavier BOUVET, Conseiller Municipal,
Monsieur Eric LUCAS, Adjoint au Maire, membre titulaire,
Madame Laurence MOLÉ-TERVER, Conseillère Déléguée, membre titulaire, Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,
Madame Stéphanie CHANGARNIER, Conseillère Déléguée, membre suppléant, Monsieur Julien HUSSON, Adjoint au Maire, membre titulaire,
Madame Danielle BORI, Conseillère Municipale, membre suppléant,
Monsieur Jérémy ROQUES, Conseiller Municipal, membre suppléant,
Monsieur Patrick THIL, Adjoint au Maire,
Madame Emmanuelle CHAMPIGNY, Directrice Générale des Services, Monsieur Frédéric CHARTE, Directeur Général Adjoint de la Direction Rayonnement et Animation Urbaine,
Monsieur François DUPOUY, Directeur Général Adjoint de la Direction Développement, Services Urbains et Energie,
Monsieur Vincent DAPPOZZE, Directeur Adjoint du Pôle Culture,
Madame Gwenaëlle PROTARD, Cheffe du service Action culturelle,
Madame Vanessa ROYER, Directrice du pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie associative.
Madame Christelle ENAUX-BOHL, Cheffe de la Mission Ville pour tous, Séniors, santé et handicap,
Monsieur Florian PISKOSZ, Directeur du Pôle Urbanisme, habitat et planification urbaine,
Etaient excusé(e)s/absent(e)s :
Madame Anne FRITSCH-RENARD, Adjointe de Quartier, membre titulaire, Madame Patricia ARNOLD, Adjointe au Maire,
Monsieur Khalifé KHALIFÉ, Adjoint au Maire, membre suppléant,
Madame Amandine LAVEAU-ZIMMERLÉ, Conseillère Déléguée, membre suppléant,
Monsieur Denis MARCHETTI, Conseiller Municipal, membre titulaire,
Madame Jacqueline SCHNEIDER, Adjointe au Maire, membre suppléante, Monsieur Guy REISS, Adjoint de Quartier, membre suppléant.
Monsieur Xavier BOUVET, Président, ouvre la séance à 17h35 en excusant les membres ne pouvant être présents.
Monsieur Franck ROGOVITZ ayant un impératif de départ, la séance débute par le point 19.
19ème Point : Conventions SESAME 2.
Monsieur ROGOVITZ présente le rapport.
Avis favorable de la Commission 3
1er Point : Financement d'actions dans le cadre du Contrat local de santé du territoire messin.
Madame ENAUX-BOHL présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
2ème Point : Metz, ville 100% Education Artistique et culturelle : 11ème saison des résidences d'artistes à l'école.
Madame PROTARD présente le rapport.
En réponse à Madame BORI, Madame PROTARD précise qu'il n'y a pas de diminution de subvention par rapport à l'année dernière. L'écart de montant indiqué dans le présent rapport vient de 2 résidences votées en début d'année (la Fédération des Œuvres Laïques et My Art) qui ont d'ores et déjà été intégrées dans le cadre de conventionnement global des associations en question.
Avis favorable de la Commission
3ème Point : Versement de la contribution financière pour 2020 au Centre Pompidou- Metz.
Monsieur DAPPOZZE présente le rapport.
Aux différentes demandes faites par Monsieur BOUVET, il est répondu que les réponses seraient apportées avant le Conseil Municipal.
Monsieur THIL indique que les subventions publiques sont stables ; les contributions égales. Il précise que le Centre Pompidou a subi une baisse de fréquentation comme tout le monde durant la période de confinement.
Avis favorable de la Commission
4ème Point : Soutien à divers projets culturels.
Madame PROTARD présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
5ème Point : Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.
Monsieur DAPPOZZE présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
6ème Point : Versement d'une subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Bernard à Metz.
Monsieur DAPPOZZE présente le rapport.
Avis favorable de la Commission 4
7ème Point : Golf du Technopole - choix du mode de gestion - Lancement d'une procédure de DSP.
Madame ROYER présente le rapport.
En réponse à Monsieur BOUVET, Madame ROYER précise que le droit autorise une durée maximale de 12 ans, toutefois dans le cas présent le contrat est défini par rapport à la durée des investissements soit 6 ans.
A diverses questions, il est précisé :
- qu'il y a 579 membres et 864 licenciés,
- que 90 enfants sont accueillis dans le cadre hors scolaire,
- qu'il y a une évolution chaque année entre 500-600 élèves de primaire qui participent au sport scolaire,
- que dans le cadre d'une DSP, la Ville paie une contrainte de service public, dans le cas présent, les frais de l'enseignant sont couverts (43 000 €/an) + les frais de transport pour que les enfants puissent aller pratiquer sur le golf (13 000€),
- que les investissements sont à la charge du délégataire.
Des précisions seront apportées aux demandes de Messieurs BOUVET et ROQUES avant le Conseil Municipal.
Avis favorable de la Commission
8ème Point : Soutien à la manifestation Etudiant dans ma ville 12ème édition.
Madame ROYER présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
9ème Point : Aide aux transports des mercredis pour les associations socioéducatives.
Madame ROYER présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
10ème Point : Organisation du festival Canap'.
Madame ROYER présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
11ème Point : Crématorium de Metz : transfert de propriété et cession d'une emprise communale à Metz Métropole, pour l'exercice de sa compétence "création, gestion et extension des crématoriums".
Monsieur PISKOSZ présente le rapport.
Avis favorable de la Commission 5
12ème Point : Cession à l'UEM d'une parcelle communale à METZ-DEVANT-LES- PONTS.
Monsieur PISKOSZ présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
13ème Point : Acquisition par la Ville de METZ du solde des terrains EPFL situés à METZ VALLIERES.
Monsieur PISKOSZ présente le rapport.
Il confirme à Monsieur ROQUES qu'il reste des terrains à l'EPFL sur le territoire messin.
Avis favorable de la Commission
14ème Point : Rectification de la DCM du 15/12/2016 portant sur l'acquisition d'un terrain dans le cadre du projet de réouverture du coteau en friches surplombant le Chemin sous les Vignes à Metz Devant les Ponts.
Monsieur PISKOSZ présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
15ème Point : ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2019 et des modifications de l'échéancier de remboursement à la collectivité des avances financières.
Monsieur PISKOSZ présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
16ème Point : ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2019.
Monsieur PISKOSZ présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 18h14.