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Déliberation - 2022 118 Subvention Montizalguier Maternelle Culture
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Union.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 118 Subvention Montizalguier Maternelle Culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le Em
ID : 031-2131 dE. 213-D2022_118-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
DEPARTEMENT - en exercice : 33
DE LA - présents : 26
HAUTE-GARONNE - procurations : 6
- absent excusé : 1
- ayant pris part au vote : 32
L'an deux mille vingt-deux et le 7 décembre à 18 heures 30, les membres du conseil ARRONDISSEMENT de , ' , . L DE municipal de la commune de L'Union se sont réunis dans la Salle des Fêtes sur la
TOULOUSE convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le 1°" décembre 2022, conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient_ présents : M. PERE, M. NAVARRO, MME BEC, M. ROUX, MME GODEAS, M.
MAIRIE FEUILLERAT, MME GREGOIRE, M. ROFE, MME SIMON-LABRIC, M. ORTIC, MME QUONIAM- DE DourEL, M. PUGET, M. MERLEY, M. MOLET, MME CELERIER, M. BAMIERE, MME TOULZE,
L'UNION M. COMBE, M.CADIEU, M. DOMENEGHETTY, MME PERROUX, MME SERRET-PERES, M. 31240 MITTAUX, MME GENNARO-SAINT, MME GRUEL, MME MAURIN,
Etaient absents excusés ayant donné procuration : M. BAUMLIN (POUVOIR À M. æ 05.62.89.22.89 ROUX), MME GUEDES (POUVOIR A MME GODEAS), M. GARDE (POUVOIR A MME BEC), MME JARRIGE (POUVOIR A M. NAVARRO), MME CABERO (POUVOIR A MME CELERIER), M. DEHOURS (POUVOIR A MME GENNARO-SAINT),
Etait absente excusée : MME FERRE
M PUGET est élu secrétaire de séance
DÉLIBÉRATION n°2022/118
Obiet : Attribution d’une subvention en faveur de l’école maternelle Montizalquier au titre d’un projet culturel
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'attribuer une subvention de 500 € en faveur de la coopérative scolaire de l'école maternelle Montizalguier, dans le cadre d'un projet culturel associant Malika Doré, auteure de littérature jeunesse.
Décision
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré,
Décide :
A l'unanimité,
Nos imprimés sont produits par Fahrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT® 540330 - 09/10 Fobrègue duo
Envoyé en préfecture le 13/12/2022
1D :031-213105612-20221213-D2022_118-DE
Reçu en préfecture le 13/12/2022
Publié le 1 3 DEC. 207? EM
°e D'attribuer une subvention de 500 € en faveur de la coopérative scolaire de
l'école maternelle Montizalguier, dans le cadre d’un projet culturel associant
Malika Doré, auteure de littérature jeunesse.
Pour copie conforme,
Le Maire,
| Marc PÉRÉ
- Transmis le 1 3 DEC, 202?
rAMoéle 4 3 DEC. 207 _
Pour le Maire,
et par délégation,
L'Adijoint au Maire
David ROFE
Nos imprimés sont produits par Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM'VERT’ Mod. 540330 - 09/10
Hobrégue duo