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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 133 annexe50cd)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Éducation,
communauté
de communes du
)riançonnais
CONVENTION
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS
THÉÂTRE LE CADRAN
ENTRE : La Communauté de Communes du Briançonnais,
représentée par Mme Laurence FINE, Vice-présidente délégué au Centre
d'Enseignement Artistique du Briançonnais, dûment habilité par délibération en
date du
d'une
part
ET: L'Association du Théâtre Le Cadran, représentée
par sa Présidente, Mme Marie France ALPHAND,
d'autre part
a à
IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT
Article 1 : Objet ° h
Le Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais (CEAB) et le Théâtr s Cadran
collaborent pour la réalisation de l’opération “Passeport pour le Jazz” durant la saison
scolaire 2010-2011.
Article 2 : Montant de la prestation
Cette opération est à destination des élèves du Centre d'Enseignement Artistique du
Briançonnais (CEAB), pour la pratique du Jazz. Elle est constituée de :
- 16 ateliers, qui auront lieu au Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais,
- 8 concerts, qui auront lieu dans différentes Communes de la Communauté de
Communes du Briançonnais.
- 4 décembre 2010 à Montgenèvre,
- 16 janvier 2011 à Saint Chaffrey,
- 05 février 2011, au Jazz Altitude (date sous réserve),
Page 1 sur 2 - 19 février 2011 à La Salle les Alpes,
- 26 mars 2011 à Villard Saint Pancrace,
- 16 avril 2011 à Cervières,
- 28 mai 2011 à Briançon,
- 18 juin 2011 à Villar d'Arène,
Chaque partie prend en charge la moitié du coût de cette opération.
Le montant total des charges s'élèvent à : 9 000 euros TTC, qui se décomposent comme suit :
- 4500 euros à la charge du Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais et
4 500 euros à la charge du Théâtre Le Cadran,
Les dépenses correspondent aux rémunérations des 4 intervenants qui encadreront les ateliers et les concerts, en trompette, batterie, contrebasse, piano et en frais de déplacement.
Article 3 : Montant des recettes
Le Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais de la Communauté de Communes encaissera les inscriptions et en reversera la moitié au Théâtre Le Cadran.
Le coût de l'inscription est de 194,00 € pour les élèves résidents sur la Communauté de Communes du Briançonnais et 291,00 euros pour les élèves domiciliés sur les communes extérieures, soit une recette prévisionnelle de 3 007 euros, sur la base de 15 inscriptions à partager entre les 2 structures,
Article 4 : Reversement des recettes
La Communauté de Communes du Briançonnais versera sous la forme de subventions au Théâtre Le Cadran, la participation du Centre d'Enseignement Artistique du Briançonnais ainsi que la moitié des inscriptions, selon l'échéancier suivant :
- 1 500 € en 2010,
- 3 000 € en février 2011,
- le reversement de la moitié des recettes des frais d'inscription au 15 avril 2011,
Article 5 : Réclamations
En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'application de la présente convention, les parties conviennent de s'en remettre à l'appréciation des Tribunaux compétents mais seulement après épuisement des voies amiables.
Fait à Briançon, en 3 exemplaires, le
La Vice Présidente déléguée de la La Présidente du Théâtre Communauté de Communes Le Cadran
du Briançonnais
Mme Laurence FINE. Mme Marie-France ALPHAND.
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