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Conseil Municipal - cms 851 conseil municipal du 27 08 2018
Document publié le Lundi 27 août 2018 par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 851 conseil municipal du 27 08 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Télécommunications et internet,
Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 27 août 2018 à 20h00
Présents : JOLLAND Marie-Chantal, GARNIER Christian, GERMAIN Denis, LANOY Julien, LONGIS Marilyne, MARIN Béatrice, BLANC Jean-Pierre, GIROND Odile, GILIBERT Françoise, GILOZ Jean-Claude PHILIBERT Michel AVENIER Sophie HEBERT Richard
Excusés /Absents : FALCONNET Fabienne, VEYRAND Pierre, Anne-Marie LEMAIRE, JUNIQUE Mathieu, RAGOT Céline, MAYET René, CROS Jean-Pierre, JULLIN Carine, CLAUDE Florent
Secrétaire de séance : Maryline LONGIS
1/ Signature du registre des délibérations de la séance du 11 juillet 2018.
2/ Projet éolien EDPR soumis à enquête publique - consultation du conseil municipal L’enquête publique est en cours du 27/08/2018 au 05/10/2018. Le commissaire enquêteur assure une permanence en mairie
- les 6, 15 et 20 septembre d 8h30 à 11h30
- les 24 septembre et 5 octobre de 13h30 à 17h00
Les conseillers municipaux (comme la population) sont invités à prendre connaissance du dossier. Une délibération sera prise au prochain conseil municipal
3 Conventionnement avec le Département pour réfection de zones pavées sur la RD 27 Le conseil municipal approuve la convention entre le Département et la commune fixant le montant de la participation du Département.
4/ Programme de coupe pour l’année 2019 proposé par l’ONF
La coupe de la parcelle n°8 de 9.2 hectares est programmée pour 2019.
Le conseil municipal laisse le soin à l’ONF d’en fixer le prix de retrait minimum.
5/ Conditions tarifaires pour assurance statutaire des employés communaux Le conseil municipal accepte de prendre en charge les augmentations proposées par Gras Savoye par l’intermédiaire du CDG38
6/ Représentants pour les commissions gouvernance et mobilité transport de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
Le conseil municipal désigne :
- Commission gouvernance : Titulaire : GARNIER Christian
Suppléant : JOLLAND Marie-Chantal
- Commission Mobilité-transport : Titulaire : JOLLAND Marie-Chantal
Suppléant GARNIER Christian
7/ Concertation publique du SAGE (préservation de la ressource en eaux souterraines) (Schéma d’aménagement de la gestion des coûts)
La concertation du public sur les objectifs du SAGE, par internet, est en cours du 20/08 au 15/09/2018 : sagedauphine-valence.fr
8/ Divers
- Les travaux de voirie sont programmés en septembre/octobre : les routes de Bayet, la cascade, Fontfroide sont concernées.
- Le dossier de la Ménagerie et du chemin des Buttes est en bonne voie après accord de l’ABF et des partenaires financiers : Département et Région.
- Eclairage public : les lanternes seront remplacées en septembre Rue de la Ménagerie, grande rue et rue de l’Hôpital
- Travaux sur les bâtiments communaux : suite au diagnostic archéologique, des fouilles complémentaires sont prescrites par le service régional d’archéologie ; elles seront réalisées par EVEHA dès le début du mois de septembre Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 27 août 2018 à 20h00
- Déchèterie mobile une déchèterie mobile sera proposée par la communauté de commune : véhicules avec plusieurs bennes pour cartons, encombrants, appareils électriques... à disposition 1 jour par mois environs sur le parking de la salle des fêtes.
- Ouverture du VIVAL début septembre. Le conseil municipal se réjouit de la réouverture de l’épicerie et souhaite la bienvenue à Mme Jennifer GRAND.
Prochain conseil municipal le lundi 1er octobre 2018 à 20h00