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Conseil Municipal - cms 819 conseil municipal du 25 juin 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 819 conseil municipal du 25 juin 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Histoire et mémoire,
Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 25 juin 2018 à 20h00
Présents : JOLLAND Marie-Chantal, GARNIER Christian, GERMAIN Denis, LANOY Julien, LONGIS Marilyne, MARIN Béatrice, BLANC Jean-Pierre, GIROND Odile, GILIBERT Françoise, LEMAIRE Anne-Marie, JULLIN Carine, CLAUDE Florent, GILOZ Jean-Claude
Excusés /Absents : FALCONNET Fabienne, VEYRAND Pierre pouvoir donné Anne-Marie LEMAIRE, AVENIER Sophie, PHILIBERT Michel pouvoir donné à LONGIS Marilyne, HEBERT Richard, JUNIQUE Mathieu pouvoir donné à GARNIER Christian, RAGOT Céline, MAYET René, CROS Jean-Pierre
Secrétaire de séance : GIROND Odile
1/ Signature du registre des délibérations de la séance du 28 mai 2018.
2/ Délibérations
Attribution du marché voirie
Une consultation a été faite pour effectuer les travaux de voirie 2018. Suite à la réunion de la commission d’appel d’offres pour l’attribution du marché, l’entreprise CHEVAL a été retenue.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de suivre le choix de la commission d’appel d’offres.
Emprunt 2018
Mme le Maire rappelle au conseil municipal les investissements pour la réhabilitation des bâtiments communaux. Pour ces travaux, un emprunt avait été envisagé et prévu au budget communal.
Après consultation de plusieurs organismes bancaires, Mme le Maire propose de retenir la proposition de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes.
Le conseil municipal a accepté à l’unanimité.
Personnel : recrutement pour le restaurant scolaire
Madame le Maire informe le conseil municipal du départ pour mise en disponibilité de la cantinière scolaire à compter du 1er septembre 2018.
Un recrutement a été effectué.
Il est nécessaire de créer un emploi non permanent pour ce poste à compter du 1er septembre 2018. Le conseil municipal a accepté à l’unanimité.
Présentation en non valeurs
Mme le Maire fait part au Conseil municipal du récapitulatif des recettes admises en non- valeur selon la liste 2979120212 présentée par le trésor Public pour un montant total de 822,84 €.
Le conseil municipal accepte les admissions en non-valeur et charge Mme le Maire de faire le nécessaire pour ces annulations.
Budget communal : délibération modificative
A l’issue de la gestion 2017, Madame le maire informe le conseil municipal d'autoriser la décision modificative du budget commune afin de régulariser le compte 13248. Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 25 juin 2018 à 20h00
3 / Choix du maître d’œuvre restauration façade occidentale de l’église
Le choix du maître d’œuvre concernant la restauration de la façade occidentale de l’église abbatiale de Saint-Antoine l’Abbaye est reportée à la demande de la DRAC Auvergne Rhône- Alpes qui souhaite des compléments sur les dossiers déposés par les entreprises.
4/ Travaux en cours
Restructuration des bâtiments patrimoniaux : prescription d’une fouille archéologique
Le diagnostic archéologique réalisé sur les bâtiments a révélé la présence de vestiges archéologiques datant du Moyen-Age et de l’Epoque moderne.
Par arrêté de M. le préfet de la région auvergne Rhône Alpes du 21 juin 2018, une opération de fouille archéologique est mise en œuvre préalablement à la réalisation du projet.
Il revient à la commune d’assurer la maîtrise d’ouvrage de cette opération et d’organiser une consultation des organismes publics et privés selon le cahier des charges donné par le service régional d’architecture.
5/ Divers
Zone piétonne
Une demande des artisans et commerçants de la commune a été faite pour l’aménagement de la Grande Rue en voie piétonne.
Le conseil municipal propose cet aménagement Grande Rue à partir de la Place Ferdinand Gilibert jusqu’à la Place du Souvenir Français ainsi que la Rue de l’Hôpital les samedis et dimanches de 12 heures à 19 heures pour la période du 7 juillet 2018 au 16 septembre 2018
Manifestation
Le comité des fêtes de Saint-Antoine-l’Abbaye et de Dionay souhaite organiser une vogue à DIONAY le samedi 1er septembre 2018.
ACCA Dionay
Par courrier adressé à la mairie, l’ACCA de DIONAY sollicite la commune pour une mise à disposition d’un terrain ou d’un local pour leur association.
Projet création crêperie
Une demande de projet de création d’une crêperie dans les locaux communaux actuellement occupés par l’office du tourisme a été adressée à Madame le Maire et à son conseil municipal.
Prochain conseil municipal le lundi 30 juillet 2018 à 20h00