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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Delib conseil 11 12 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Delib conseil 11 12 2023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Banque,
Liste des délibérations du Conseil d’agglomération
Séance du 11 décembre 2023
N° Objet Vote
DEL20231211_01 Réhabilitation et extension de la salle de sport intercommunale – Rocheservière A l'unanimité
DEL20231211_02 Révision du programme d’accompagnement du sport Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_03
Engagement dans une démarche de Projet Alimentaire Territorial et candidature à l’appel à projets du Programme National pour
l’Alimentation
A l'unanimité
DEL20231211_04 Evolution des modalités de la gouvernance avec le monde agricole Adoptée par 42 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_05 Avenant n°2 à la convention relative à la surveillance et à la maîtrise foncière et la gestion des réserves avec la SAFER A l'unanimité
DEL20231211_06 Prestations de services relatives à l’organisation et la gestion du Printemps du Livre de Montaigu 2024 A l'unanimité
DEL20231211_07 Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance 2024-2027 A l'unanimité
DEL20231211_08 Projet de service « France services » A l'unanimité
DEL20231211_09 Programme d’aides à l’habitat – Réévaluation des objectifs de l’OPAH A l'unanimité
DEL20231211_10 Convention pour la mise en œuvre de l’observatoire de l’urbanisme v2 par Géo Vendée avec le SCoT du Pays du Bocage Vendéen A l'unanimité
DEL20231211_11 Convention de parrainage dans le cadre des Floralies 2024 Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_12 Grille tarifaire 2024 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) pour les déchets ménagers des particuliers A l'unanimité
DEL20231211_13 Grille tarifaire 2024 de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) pour les déchets ménagers des professionnels A l'unanimité
DEL20231211_14 Actualisation du règlement de service de collecte des déchets ménagers et assimilés A l'unanimité
DEL20231211_15 Stratégie biodéchets – Evolution des tarifs composteurs A l'unanimité
DEL20231211_16 Filière Responsabilité Elargie du Producteur des « Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment » (REP PMCB) A l'unanimité
DEL20231211_17 Grille tarifaire des dépôts en déchèterie des professionnels et assimilés A l'unanimité
DEL20231211_18 Convention de mise à disposition partielle de service avec Trivalis pour l’animation d’ateliers en milieu scolaire en 2024 A l'unanimité
DEL20231211_19 Participation à une étude portée par le SyDEV sur la granulation de bois A l'unanimité
DEL20231211_20 Participation financière au GIEC Pays de la Loire A l'unanimité
DEL20231211_21 Projet de liaison cyclable entre Saint-Hilaire-de-Loulay et le Parc d’activités Les Marches de Bretagne/Landes de Roussais A l'unanimité
DEL20231211_22 Grille tarifaire 2024 du service public d’assainissement non collectif (SPANC) A l'unanimité DEL20231211_23 Participation financière à l’assainissement collectif (PFAC) A l'unanimité
DEL20231211_24
Remboursement des frais de transport, des frais de repas et
d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de
déplacements temporaires liés à une mission
A l'unanimité
DEL20231211_25 Mutualisation et création de trois nouveaux services communs Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_26 Modification du tableau des effectifs Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_27 Rapport 2022 de situation en matière d’égalité femme-homme A l'unanimité
DEL20231211_28 Prestations d’impressions, de réalisation de supports de communication et de signalétique A l'unanimité
DEL20231211_29 Attribution de fonds de concours intercommunal Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_30 Attribution de compensation 2023 A l'unanimité
DEL20231211_31 Rétrocession des acquisitions Zannier et Bouteau A l'unanimité
DEL20231211_32 Soutien financier au CIAS Terres de Montaigu A l'unanimité
DEL20231211_33 Décisions modificatives 2023 A l'unanimité
DEL20231211_34 Budgets Primitifs 2024 Adoptée par 43 voix pour et 3 contre
DEL20231211_35 Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024 Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_36 Participation du budget principal 2024 au budget annexe Office de Tourisme A l'unanimité
DEL20231211_37 Subventions 2024 aux associations et autres organismes Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_38 Actualisation des statuts de Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_39 Mise à jour de l’intérêt communautaire des compétences de Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération Adoptée par 43 voix pour et 3 abstentions
DEL20231211_40 Création du Conseil de développement A l'unanimité
DEL20231211_41 Présentation du rapport mentionnant les actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes A l'unanimité
DEL20231211_42 Rapport annuel de l’élu mandataire (SAPL – Agence de services aux collectivités locales de Vendée) au titre de l’année 2022 A l'unanimité
DEL20231211_43 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’Agglomération A l'unanimité
Mise en ligne le 18 décembre 2023