unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 11 05 2023

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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 11 05 2023 Document publié le Jeudi 11 mai 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Bureau agglo 11 05 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque, Montaigu-Vendée, le 04 mai 2023

A l’attention des

MEMBRES DU BUREAU D’AGGLOMERATION

N/Réf : NV/MF – DGS – BUREAU 2023-05-11

Objet : Convocation

Madame, Monsieur

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Bureau d’agglomération qui aura lieu le :

JEUDI 11 MAI 2023 à 14h15

Salle des Commissions – Hôtel intercommunal

440 rue du Mondial – Montaigu-Vendée

Ordre du Jour :

PARTIE 1 – INFORMATION DU BUREAU (sujets ne faisant pas l’objet de délibération)

 Finances

1. Solidarité financière entre communes

 Moyens généraux

1. Revalorisation des titres restaurant

2. Déploiement de la fibre optique en remplacement de l’ADSL dans les locaux communaux

 Tourisme

1. Magazine Escapades à Terres de Montaigu 2023

2. Visites du patrimoine

3. Les Echappées 2023

4. Taxe de séjour 2024

 Culture

1. Modification des horaires et modalités d’emprunt à la Médiathèque Calliopé 2. Nouvelles orientations du Site Saint-Sauveur

 Jeunesse

1. Tarifs 2023/2024 du Conservatoire intercommunal de musique

 Affaires sociales

1. Evolution de Mon Espace Services

 Accès des services au public

1. Bilan de l’ouverture du Centre Temporaire des Titres d’Identité (CTTI)

 Mobilité

1. Déploiement de stationnements vélo sécurisés sur les pôles d’intermodalité

 Transport scolaire

1. Délégation aux AO2

2. Coopération avec la Région Pays de la Loire

…/…PARTIE 2 – DELIBERATIONS DU BUREAU D’AGGLOMERATION

 Finances

1. Remises gracieuses pour prestations non réalisées au conservatoire intercommunal de musique

 Economie

1. Cession à la société GROUPE VERDEMOBIL – PAE Les Marches de Bretagne – Montaigu- Vendée

a. Désaffectation et déclassement d’une partie d’espaces verts – Rue André Charles Boulle – Montaigu-Vendée

b. Cession à la société GROUPE VERDEMOBIL – PAE Les Marches de Bretagne – Montaigu-Vendée

2. Acquisition foncière – ZA Le Mortier – Cugand

3. Cession à la SCI DANMER – Zone du Tacret – La Bernardière

4. Cession à la SCI AE2S IMMO – Zone de la Daunière – Montaigu-Vendée 5. Cession à l’entreprise CODILAB – PAE Les Marches de Bretagne – Montaigu Vendée 6. Convention de servitude Enedis – ZI Gare – rue de la Gare – Montaigu-Vendée

 Culture

1. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l'édition 2023 du festival Les Ephémères

 Tourisme

1. Règlement d’utilisation du site du Lac de la Chausselière

 Habitat

1. Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat

 Urbanisme

1. Convention particulière d’accès aux services de l’association Géo Vendée

 Environnement

1. Création d’un poste de Chargé de mission plan climat

PARTIE 3 – COMMISSIONS A VENIR ET LISTE DES ANNEXES

Comptant sur votre présence,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président

Antoine CHEREAU

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