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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil 13 11 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations Conseil 13 11 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil d’agglomération
Séance du 13 novembre 2023
N° Objet Vote
DEL20231113_01
Groupement de commandes avec la ville de Montaigu-Vendée pour des prestations d’assistance et de coordination architecturale et
urbaine dans le cadre des opérations d’aménagement du quartier «
Les Quais Saint-Hilaire »
Adoptée par 41 voix
pour et 3 abstentions
DEL20231113_02 Contrat d’amodiation A l’unanimité
DEL20231113_03 Convention de reversement de la Taxe d’aménagement à Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération Adoptée par 41 voix pour et 3 abstentions
DEL20231113_04 Adhésion au réseau Chainon A l’unanimité
DEL20231113_05 Contrat de cession d’un concert de l’Orchestre National des Pays de la Loire programmé au Théâtre de Thalie A l’unanimité
DEL20231113_06 Convention d’occupation des locaux du Site Saint-Sauveur – Rocheservière A l’unanimité
DEL20231113_07 Plan Familles et Santé 2023-2027 A l’unanimité
DEL20231113_08 Convention relative aux modalités de fonctionnement du service AVIREZO A l’unanimité
DEL20231113_09 Convention de Projet Urbain Partenariat (PUP) avec AB IMMOBILIER A l’unanimité
DEL20231113_10 Conférence Régionale de Gouvernance A l’unanimité
DEL20231113_11
Prescription de la révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme
intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres
de Montaigu et fixation des modalités de concertation
A l’unanimité
DEL20231113_12
Ouverture à l’urbanisation de la révision allégée n°3 du Plan Local
d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de
Communes Terres de Montaigu
A l’unanimité
DEL20231113_13 Marchés de prestations d’exploitation des ouvrages et installations d’assainissement collectif sur l’ensemble du territoire intercommunal A l’unanimité
DEL20231113_14 Grille tarifaire 2024 de la redevance d’assainissement collectif Adoptée par 42 voix pour et 3 abstentions
DEL20231113_15 Autorisation de déversement aux réseaux publics d’assainissement – Entreprise MéO – Cugand A l’unanimité
DEL20231113_16 Avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un parking à étages en gare de Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20231113_17 Avenants au marché de travaux pour la construction d’un parking à étages en gare de Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20231113_18 Modification du tableau des effectifs A l’unanimité
DEL20231113_19
Groupement de commandes avec le CIAS et les communes du
territoire pour le renouvellement des marchés d’acquisition de
systèmes d’impressions informatiques et prestations associées
A l’unanimité DEL20231113_20 Nomenclature budgétaire et comptable M57 A l’unanimité
DEL20231113_21 Règlement Budgétaire et Financier (RBF) A l’unanimité
DEL20231113_22 Mise à jour des modalités d’amortissement dans le cadre du passage à la norme M57 A l’unanimité
DEL20231113_23 Débat d’orientations budgétaires 2024 A l’unanimité
DEL20231113_24 Régie à autonomie financière Assainissement et Déchets A l’unanimité
DEL20231113_25 Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales A l’unanimité
DEL20231113_26 Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres A l’unanimité
DEL20231113_27 Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’Agglomération A l’unanimité
Mise en ligne le 14 novembre 2023