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Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune d'Ucel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 10 02 2025 FR)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
République Française
Département : ARDECHE
Arrondissement : Largentière
UCEL - Commune
ot a cor Re ET le:
Le lundi 10 février 2025 à 19 heures oo, l'assemblée, régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Marc SOUTEYRAND.
Présents : Marc SOUTEYRAND, François SOULAVIE, Patricia DONDEY, David BOURGEOIS, Christian
GANDON, Thierry ARNAUD, Geneviève TROUILLAT, Marie-Claude BANNIER, Joël BOYER, Françoise MAYRAS, Thierry MAURIN
Représentés : Anne OLLIER représentée par Patricia DONDEY
Absents : Annie CHARROUD, Hervé GIAUFRET, Cyrille AVIAS, Nathalie DALLARD Excusés : Mélissa NURY, Léa TISSIER
Monsieur le Maire procède à l’appel, le quorum est atteint.
Après l’appel des Conseillers Municipaux, Marie-Claude BANNIER, est désigné(e) à l’unanimité secrétaire de séance conformément à l’article L2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal du conseil municipal du : 16/12/2024
Ce document est approuvé à l’unanimité
Ordre du jour :
1- Nom de l'école
2- Remboursement de frais à un élu
3- Régularisation de parcelles de terrain
4- Questions diverses
Délibérations du conseil :
Délibération attribuant le nom de "École de l'olivet” (N° D_2025_001)
Le Maire rappelle l'ouverture de l'école de la commune en septembre 2018.
Il explique qu’à ce jour aucune délibération officielle attribue un nom à cet établissement, et qu'il est
nécessaire d'officialiser le nom de l'école pour des questions administratives mais également pour
renforcer son identité et son appartenance à la commune ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou représentés :
* DECIDE d'attribuer officiellement le nom de "École de l'Olivet" à l'école de la commune
+ AUTORISE le maire à procéder à toutes les démarches administratives nécessaires pour l'enregistrement de ce nom auprès des autorités compétentes
Délibération : adoptée Remboursement de frais à un élu (N° D_2025_ 002)
Monsieur le Maire explique que Christian GANDON et Aude MOUNIER ont assisté à une réunion à Saint
Julien du Serre organisée par la MNT (Mutuelle National Territoriale) au sujet de la prochaine obligation
pour les employeurs public à participer à la mutuelle de leurs agents.
Il présente le détail de la facture qui peut se résumée comme suit :
Date Fournisseur Montant | Imputation Budgétaire
23/01/2025 Le Saint Julien Restaurant 34,50€ 6251 - Voyages, déplacements et missions
TOTAL 34,50 €
Christian GANDON, ne prend pas part à la délibération.
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents et représentés :
- AUTORISE le remboursement de la somme de 34,50 € à Monsieur GANDON Christian, pour l'avance des
frais de mission
- AUTORISE le Maire à mandater cette somme au compte 6251 - Voyages, déplacements et missions
Délibération : adoptée
Questions Diverses
Christian GANDON explique qu’à compter de janvier 2026, la commune aura l'obligation de participer à
hauteur de 15 euros minimum à la mutuelle des agents.
Marc SOUTEYRAND explique qu'avec les communes de Vals les Bains, Saint Julien du Serre et Saint
Andéol de Vals, les élus souhaitent organiser, à l’occasion du passage du tour cycliste féminin
international le 12 septembre 2025 de 11h à 15h, un contre la montre de 20 km sur le trajet effectué et
gagné par Raymond POULIDOR en 1966 lors du tour de France. Il convient de trouver, pour organiser
cette épreuve la somme de 20 000 €. Il convient d’engager la commune pour la somme de 3000 €
maximum. Ce montant est susceptible d’être réduit en fonction des financements trouvés.
Monsieur le Maire explique que lors d’une rencontre avec des responsables de la société ADIS, le projet
des commerces leur a été présenté. La société semble intéressée par le projet, avec une modification du
permis de construire. Ils demandent un RDV, qui devrait avoir lieu fin février.
Le Maire explique qu’une réunion avec les riverains de la route du Grand Village a eu lieu le 31 janvier 2025.
Quasiment tous les riverains étaient présents. Chacun s’accorde sur la nécessité de sécuriser la route.
Mais il convient de définir le devenir de la route. Un sondage des personnes présentes a été effectué. I]
en ressort un partage entre la solution de fermer la route complètement ou rendre la route à sens unique
à la montée.
Une rencontre est prévue avec les propriétaires des terrains à sécuriser le 17 février 2024 à 13h.
Ensuite une rencontre sera organisée avec le Département pour connaître leur expertise.
Le Maire fait un point sur les travaux de l’école du haut. 1! explique qu’une entreprise doit venir réaliser
une étude structure bois des planchers mardi 18 février.
Il est prévu de réaliser des appartements dans les étages supérieurs, ainsi que pour la partie inférieure
(préaux). La salle des associations qui sert également de bureau de vote sera conservée. Un
questionnement est en cours pour la deuxième salle de classe. Le Maire informe que le CAU a élu un nouveau bureau.
François SOULAVIE explique que les travaux d’accessibilité à la maison carrée vont débuter fin mars
début avril.
Christian GANDON explique qu’il a rencontré le pompier préventionniste au sujet de la commission de
sécurité de l’école l’Arrosoir. Suite aux travaux effectués par les membres de l’école l’Arrosoir, le
préventionniste à lever les prescriptions en termes d’incendie soulevées lors de la dernière commission
qui a eu lieu en janvier.
Il explique aussi qu’il a fait la visite de la commission de sécurité du Sandron. La commission est favorable.
Il souhaite souligner qu’il a trouvé le Sandron particulièrement bien tenu et propre tout comme le dossier
administratif destiné à la commission sécurité.
D'autre part, il souhaîte connaître la position du Maire sur la possibilité d'embaucher des apprentis au
Sandron ou à la Mairie. Le Maire et les conseillers sont favorables.
Avant de clôturer le conseil, le Maire souhaite exprimer sa profonde tristesse suite à la disparition
d’Aurore MOREAU. Assistante maternelle à là MAM, elle a longtemps travaillé à l’animation au Sandron.
Il invite les membres du conseil municipal à faire une minute de silence en sa mémoire.
Plus aucune question n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h45.
Marc SOUTEYRAND Marie-Claude BANNIER
Président de séance Secrétaire de séance