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Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 02 03 2015
Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Saint-Cyr.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Reunion cm 02 03 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Jeunesse,
PROCES-VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 2 MARS 2015
Le 2 mars 2015 à 20H30
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT CYR dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Martine OLLIVIER, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/02/2015
Etaient présents: Madame Martine OLLIVIER, maire, Bernard BALAYE, Cécile CELETTE, Jean-Philippe METZ, Mireille SEIGNOVERT, adjoints Marc LECOINTRE, Laurent CELLARIER, , Isabelle GONNARD, Elodie BLACHE, Jean-Pierre GRANGE, Sylvie FRANCO, Isabelle PALLUY, Stéphanie PERRET Conseillers Municipaux.
Pouvoir de : Mme Laëtitia THOUEZ à Mme Isabelle PALLUY
Excusé : Pierre SEUX
Absent :
Monsieur Bernard BALAYE a été élu secrétaire de séance.
*********
Lecture et approbation du procès-verbal de la réunion du 3 février 2015 et signature du registre des délibérations.
- Approbation des comptes administratifs 2014 : délibération est prise à l’unanimité pour approuver les écritures du compte administratif 2014 et les résultats définitifs des budgets primitifs principal et locaux commerciaux dressés par le Maire.
- Affectation des résultats de l’exercice 2014 : considérant les excédents de fonctionnement de l’exercice 2014, à l’unanimité, le conseil municipal décide d’affecter l’excédent de fonctionnement comme suit sur les budgets 2015 :
BUDGET COMMUNAL :
83 820.58 € au compte 1068 investissement
63 648.17 € au compte 002 excédent de fonctionnement reporté
BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX :
23 033.79 € au compte 002 excédent de fonctionnement reporté
- Approbation des comptes de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay : approbation à l’unanimité des écritures du compte de gestion de Monsieur le trésorier principal des finances d’Annonay pour l’exercice 2014 en ce qui concerne le budget communal et le budget locaux commerciaux.
- Urbanisme :
Déclaration préalable :
- LAMBERT Fabienne – rue du Rabier – division de parcelles
- BLACHE Elodie – 1 place du Tilleul – couverture terrasse
- BRIOUDE Agnès – Morel – construction de 3 maisons
Certificat d’urbanisme :
- Me SERVE – Fontane parcelle A1074-1077
- Me SERVE – Fontane parcelle A1762-1764
- Me SERVE – Fontane parcelle A882-1069-1071
- Me SERVE – Fontane parcelle A1482
Permis de construire :
- SCI ZELIE : rue de l’Eglantine – 3 maisons individuelles
- DUCHAMP Yann : rue du Rabier – création d’une pièce supplémentaire
Permis de construire Modificatif :
- SCI MARGNAT – modification toiture + bardage + ouverture + abri kart.
QUESTIONS DIVERSES :
- Ecole publique Paul Cézanne : Madame Cécile Celette présente au conseil municipal un courrier de l’école publique Paul Cézanne concernant une demande de modification de l’emploi du temps de l’agent ATSEM. Une étude est en cours.
- Scrabble : Madame Martine Ollivier présente au conseil municipal les remerciements de l’association Scrabble pour la subvention exceptionnelle qui leur a été attribuée.
- Cérémonie du 19 mars : Madame Martine Ollivier présente au conseil municipal une invitation des anciens combattants à la cérémonie du 19 mars.
- Elections départementales : Madame Martine Ollivier rappelle que les prochaines élections départementales auront lieu les 22 et 29 mars 2015, un tour de rôle pour tenir les permanences sera mis en place.