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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune d'Auzet.
Lien du pdf (Déliberation - DE 025 2025 convention partenariat ALSH GUZU 2025 2028)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE D'AUZET
Mairie - 229 Route du Serre - 04140 AUZET
Tél : 04.92.35.20.39 / contact@auzet.fr
www.auzet.fr Facebook @Auzet04
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Séance du 17 décembre 2025
Nombre de membres en
exercice : 6
Présents : 4
Votants : 4
dix-sept décembre deux mille vingt-cinq , l'assemblée régulièrement convoquée le 11 décembre 2025, s'est réunie sous la présidence de Christian ISOARD
Sont présents : Christian ISOARD, Jean Paul JOUBERT, Patricia ISOARD, Sandrine ISOARD
Représenté(s) :
Excusé(s) : Alexis ISOARD
Absent(s) : Aude POURROY-MERVEILLE
Secrétaire de séance : Sandrine ISOARD
Objet : Convention de partenariat avec l'association Guzu pour la gestion de l'ALSH - DE_025_2025
Le maire rapporte ce qui suit :
L'association GUZU qui a initié et qui gère l'ALSH intercommunal nous propose de signer une convention de partenariat avec elle sur une période de 3 ans dans le but de définir les modalités de soutien de notre commune en faveur des enfants de 3 à 12 ans de notre village.
Sur la période du 1er septembre 2025 au 31 août 2028, l'ALSH fonctionnera : - les mercredis en période scolaire de 8h à 18h (sauf jours fériés)
- durant les vacances scolaires (zone B): du lundi au jeudi de 8h à 18h et le vendredi de 8h à 17h étant entendu que l'ALSH sera ouvert sauf jours fériés :
- vacances de la Toussaint : la première semaine du lundi au vendredi
- vacances de Noël : fermé
- vacances d'hiver (février) : la première semaine du lundi au vendredi
- vacances d'été : les 6 premières semaines du lundi au vendredi
La commune participera activement au comité de pilotage mis en place par l'association.
La participation demandée par l'association s'élève à 1008 €/an dont le versement s'établit annuellement comme suit :
- au 1er décembre : 1/4 du montant
- au 1er avril: 1/4 du montant
- au 1er août : 1/4 du montant
- le solde au plus tard 15 jours après la présentation du bilan financier.
La participation de la commune sera ajustée annuellement conformément à l'article 9.3 de la convention sur présentation du compte-rendu financier de l'ALSH et sur le bilan de fréquentation .
Je vous propose donc
• de m'autoriser à signer la convention de partenariat avec l'association Guzu pour la gestion de l'ALSH ci-jointe • d'inscrire les dépenses afférentes aux budgets 2026, 2027 et 2028.
Après avoir pris connaissance de la convention,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A L'UNANIMITE des membres présents et représentés
• AUTORISE Monsieur le maire ou son adjointe à signer la convention de partenariat avec l'association GUZU pour la gestion de l'ALSH intercommunal,
• DIT QUE les crédits correspondants seront inscrits aux budgets 2026, 2027, 2028.