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Procès Verbal - 2024 PV CM 02 SEPTEMBRE Document publié le Vendredi 23 août 2024 par la commune de Champ-sur-Drac. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 PV CM 02 SEPTEMBRE)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, PRESENTS : ABRAHAM-MOREL A., BARET E., BOFELLI Y., BONNET-GAMARD P., CATTANI JL., CHABANY S., DEUTSCH F., DIETRICH F., DOMINGUEZ F., DUCES E., GRENIER JM., MEDAVIT R., MILET F., PAIO J., PROCACCI T., SELVE M., VITINGER G.

PROCURATIONS : CADORET S. à DOMINGUEZ F., DIBON C. à CHABANY S., MOLLARD N. à DEUTSCH F., RIOU M. à GRENIER JM., SANCHEZ D. à PROCACCI T.

ABSENTE : CHAUMONT L.

L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE LE DEUX SEPTEMBRE

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 23 août 2024, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à l’espace culturel Navarre, salle des familles, sous la Présidence de Monsieur Francis DIETRICH, Maire.

Rappel de l'ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal de la séance précédente

• RH : Modification d’un temps partiel

• Tarifs des salles et du matériel mis à disposition par la ville

• Marché pour le transport scolaire : avenant de moins-value

• Renouvellement du dispositif d’aide à la pratique artistique - convention avec le CSC

André Malraux et avec « Le théâtre du risque »

• Présentation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services déchets,

eau et assainissement métropolitains

• Questions orales

• Questions diverses

Monsieur le Maire ouvre la séance publique du conseil municipal du 02 septembre 2024 à 20h30. Il salue les élus, ainsi que le public présent et à distance et la presse.

Il annonce les procurations et fait circuler la fiche de présence.

Il indique que Jean-Marc GRENIER est nommé secrétaire de séance et met aux voix le procès- verbal de la séance précédente, qui est approuvé à l’unanimité.

Concernant l’ordre du jour, Monsieur le Maire informe que le point n°2 sur la réévaluation des tarifs des salles et de la mise à disposition du matériel communal est reporté au mois suivant. La réunion du groupe de travail a eu lieu la semaine dernière et le compte-rendu ne nous est

SEANCE PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

02 SEPTEMBRE 2024

PROCES-VERBALpas encore parvenu.

Monsieur le Maire passe ensuite au premier point de l’ordre du jour de la séance.

RH - TRAVAIL A TEMPS PARTIEL – N°62/2024

Corps de la délibération :

Monsieur Francis DIETRICH, Maire, fait part au Conseil du changement de taux d’activité d’un agent dont la demande de temps partiel avait été accordée en Conseil au mois de juin. Le nouveau taux demandé est le suivant :

- Madame Nadine DURAND, agent d’entretien et d’animation, sollicite un temps partiel sur

un temps de travail annualisé à hauteur de 55% du temps de plein, à compter du 1er

septembre 2024 pour un an.

Compte tenu des motifs personnels exprimés par les agents, et considérant que cela ne nuira pas au bon fonctionnement du service, le Maire propose de donner un avis favorable pour un an.

Discussion :

Ras

Délibération :

LE CONSEIL APRES AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE

DONNE UN AVIS FAVORABLE à la demande de Madame Nadine DURAND pour un temps partiel à 55 % pour une durée d'un an, soit du 1er septembre 2024 au 31 août 2025.

MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DU MAIRE A SIGNER L’AVENANT DE

MOINS VALUE DU MARCHE POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE (2022-2025) –

N°63/2024

Corps de la délibération :

Par délibération en date du 04 juillet 2022 Monsieur le Maire a été autorisé à signer le marché avec l’entreprise VFD pour différentes prestations dans le domaine des transports scolaires : ramassage scolaire, restaurant scolaire, sorties piscine, ski, patinoire et également pour les prestations enfance jeunesse.

Suite à des modifications sur 2 points à compter de septembre 2024 les prix des prestations sont modifiés à la baisse.

Les 2 points sont :

• Suppression de la desserte scolaire méridienne (trajets de 11h30 et 13h00), • Suppression de la navette cantine pour les élèves de maternelle. Il reste une double rotation entre l’école du Pavillon et la cantine.

Par conséquent les prix des prestations sont modifiés, à la baisse, de la manière suivante :

INTITULE ACTUEL PRIX HT ACTUEL INTITULE SEPT 24 PRIX HT SEPT 24 Ramassage scolaire

+ périscolaire matin

Pavillon aller / retour

262 € Ramassage scolaire

matin Pavillon aller /

retour soir

160€(coût pour la journée :

matin aller-retour +

après-midi aller-

retour)

Ramassage cantine

école maternelle et

école du Pavillon

(aller maternelle

A cantine

Puis Pavillon à

cantine

Puis cantine à

maternelle x 2

Puis cantine à

Pavillon

126€ Ramassage cantine

école élémentaire

Pavillon *2 puis

cantine Pavillon*2

115€

Toutes les autres dispositions du marché non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.

Francis DIETRICH demande au conseil de bien vouloir l’autoriser à signer l’avenant de moins- value applicable à compter du 02 septembre 2024.

Discussion :

MONSIEUR Jean-Marc GRENIER demande pourquoi la desserte méridienne a été supprimée. Monsieur le Maire explique qu’avec la restauration maternelle à la salle Zola, il n’est plus nécessaire de transporter les enfants de maternelle à midi.

Au sujet du transport, il y a un aller-retour matin et soir et il y avait un aller-retour sur la pause méridienne. A midi 4 personnes le prenaient de manière régulière, et au plus c’était 7 personnes. Devant le coût du transport par bus et de la nécessité d’avoir un accompagnateur, on a déjà parlé de ces problèmes d’accompagnement sans réussir à obtenir une dérogation malgré le temps court. On avait besoin de personnel dans les bus et on avait besoin de personnel supplémentaire pour encadrer les accueils supplémentaires que l’on peut faire dans la restauration. Supprimer la navette méridienne et réaffecter l’accompagnateur au restaurant scolaire permet de faire des économies substantielles à la fin de l’année. Toutes les personnes concernées par ce transport scolaire ont été contactées et on leur a donné les raisons qui nous amenaient à ne plus les transporter, c’est une raison purement économique, et un courrier a été adressé à l’ensemble des parents d’élèves scolarisés.

Délibération :

LE CONSEIL APRES AVOIR DELIBERE A LA MAJORITE PAR 18 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F. DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD et M. RIOU) Les élus de Champ Autrement précisent qu’ils s’abstiennent dans la mesure où il n’y a toujours pas de transport scolaire à Combe.

Monsieur le Maire rappelle qu’on a expliqué pourquoi on n’y allait pas. Ce n’est pas la première année où cela ne se fait plus. La ville est autorité organisatrice de transport de niveau 2. Si l’autorité organisatrice de niveau 1, le SMMAG, assurait le transport, elle n’irait pas à Combe ni dans le village. Il faut qu’on en ait conscience. Cela a été dit aux personnes reçues à l’époque,

AUTORISE le Maire à signer l’avenant de moins-value qui prendra effet le 02 septembre 2024.AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ET DE MISE À DISPOSITION AVEC LE CENTRE SOCIO CULTUREL ANDRE MALRAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 – N°64/2024

Au préalable, Madame DUCES indique qu’il y avait une erreur de date dans les annexes, le 31 juin, qui n’existe pas.

Corps de la délibération :

Dans le cadre de sa mission d’animation culturelle, la commune souhaite encourager les personnes mineures à accéder à la pratique théâtrale et musicale.

Pour ce faire, Madame Evelyne DUCES, Adjointe aux services à la population et à la culture propose de reconduire le dispositif d’Accompagnement à la Pratique Artistique et Culturelle en vigueur. Cet accompagnement consiste en la mise à disposition de locaux doublée d’une aide financière qui sera versée au partenaire sous forme de subvention, en fonction du nombre de chenillards mineurs inscrits aux cours de pratique.

Une convention jointe en annexe décrit les modalités de ce dispositif d’aide.

Madame DUCES propose d’approuver la présente convention, et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.

Discussion :

Madame DUCES rappelle qu’on incite tous les habitants intéressés par la musique à se renseigner auprès du CSC Malraux ou auprès de notre mairie car on a très peu d’enfants qui s’inscrivent. C’est un coût assez important, mais comme on subventionne à 25 %, ça devient intéressant. Donc n’hésitez pas à vous renseigner et à vous inscrire.

Délibération :

LE CONSEIL, APRES AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE,

AUTORISE le Maire à signer la convention de partenariat financier et de mise à disposition de locaux municipaux entre la Ville de Champ-sur-Drac et le Centre socio-culturel André Malraux de Jarrie ci-annexée.

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER ET DE MISE À DISPOSITION AVEC LE THÉÂTRE DU RISQUE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 – N°65/2024

Corps de la délibération :

Dans le cadre de sa mission d’animation culturelle, la commune souhaite encourager les personnes mineures à accéder à la pratique théâtrale et musicale.

Pour ce faire, Madame Evelyne DUCES, Adjointe aux services à la population et à la culture propose de reconduire le dispositif d’Accompagnement à la Pratique Artistique et Culturelle en vigueur. Cet accompagnement consiste en la mise à disposition de locaux doublée d’une aide financière qui sera versée au partenaire sous forme de subvention, en fonction du nombre de chenillards mineurs inscrits aux cours de pratique.

Une convention jointe en annexe décrit les modalités de ce dispositif d’aide.

Madame DUCES propose d’approuver la présente convention, et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer.Discussion :

En ce qui concerne le théâtre, les cours sont quasiment complets. Ça a très bien fonctionné, on est satisfaits de cette aide et de cette activité.

Délibération :

LE CONSEIL, APRES AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE,

AUTORISE le Maire à signer la convention de partenariat financier et de mise à disposition d’une salle municipale entre la Ville de Champ-sur-Drac et l’association le Théâtre du Risque ci- annexée.

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

Monsieur le Maire informe le Conseil du fait que les rapports annuels pour l'année 2023 sur le prix et la qualité de services publics des déchets, de l'eau et de l'assainissement (RPQS), établis conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales ont été soumis au conseil métropolitain lors de sa séance du 5 juillet 2024.

Ces rapports doivent être présentés au conseil municipal de chaque commune avant le 31 décembre 2024.

Les synthèses sont transmises aux conseillers avec la présente note, sachant que les rapports complets sont téléchargeables sur le site Internet de Grenoble-Alpes-Métropole (Compétences et rapports annuels - Grenoble Alpes Métropole (grenoblealpesmetropole.fr). Ils sont donc consultables par l’ensemble des habitants, on pourrait même dire par l’ensemble des consommateurs car ce sont des services transférés lors de notre entrée à la métropole, qui sont financés par les consommateurs et non par les impôts. Ça n’est pas soumis à débat, ni à des votes. Il s’agit d’une information.

Rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés :

- 431 kg de déchets ont été produits par habitant en 2023 sur les 49 communes du territoire de Grenoble Alpes Métropole. Cela concerne 455 590 habitants.

- L’objectif global de réduction du schéma directeur déchets est de -20% d’ici 2030, avec comme année de référence 2015. En 2015, 535 kg de déchets par habitant et par an étaient produits. En 2023, ce sont 431 kg par habitant et par an qui ont été collectés. Les objectifs ont donc déjà été pratiquement atteints à 1 kg près.

- 92% des déchets collectés et traités par GAM sont valorisés :

o 22,7% en recyclage, 11,2% en compostage, 9,3% en valorisation BTP (gravats), 48,7% en valorisation énergétique et le stockage représente 8,1%.

Quelques indicateurs financiers : le budget de fonctionnement est de 69 453 403 €. Par habitant, 152 € sont affectés dont 72 € pour la collecte, 46 € pour le traitement (incinérateurs…) et 34 € pour les 21 déchèteries.

Rapport sur le prix et la qualité du service public assainissement.

Le périmètre d’Aquapole dessert 55 communes : GAM (moins 8 communes), 9 communes du Grésivaudan, 3 communes de la Matheysine et 2 du Vercors. Cela représente 480 521 habitants pour 186 361 abonnés.

Il y a 2 081 km de réseaux publics (eaux usées, pluviales et unitaires), 162 stations de relevage, 5 stations d’épuration en plus d’Aquapole.

99,8% des métropolitains sont raccordés à une station d’épuration.

En 2023, il y a eu 1547 interventions par les services. 97% ont été traitées en moins de 3 heures.Chaque jour, Aquapole reçoit 219 743 m3, pour une production de biogaz de 3,1M de m3, et une énergie produite de 23,8GWh en 2023. 19% de la production sont utilisés pour les besoins du site, 19,3GWh sont injectés dans le réseau GRDF . C’est l’équivalent d’un an de chauffage pour 1400 foyers.

Quelques indicateurs financiers : les recettes de fonctionnement s’élèvent à 38,24M€HT, les dépenses de fonctionnement à 22,5M€HT, et les dépenses d’investissement à 14,2M€HT.

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable :

La consommation moyenne d’un habitant est de 54 m3/an. Le volume d’eau facturée est de 24,4 M de m3 en 2023. Il y a eu 5 699 contrôles de la qualité de l’eau effectués, pour des taux de conformité microbiologique de 98,8% et 98,5% de conformité physicochimique. Le patrimoine de l’eau potable, c’est 124 captages actifs, 157 réservoirs (de 1 à 40 000 m3), 1 816 km de conduites, 6 450 poteaux d’incendie (publics et privés), 4 microcentrales hydrauliques et plus de 150 000 branchements (avec un taux de remplacement de 0,9% en 2023).

Quelques indicateurs financiers : les recettes d’exploitation s’élèvent à 37,55 M€HT et les dépenses d’exploitation à 20,65 M€HT.

Le prix de l’eau facturé en 2023 était 3,36€/m3. (Répartition pour 120m3HT en 2023 : eau potable 1,37€/m3, assainissement 1,24€/m3, agence de l’eau 0,49€/m3 et TVA 0,23€/m3).

En 2023, l’allocation eau, dirigée vers les familles, a évolué vers les étudiants boursiers. Ce dispositif est désormais étendu à plus de 19 000 foyers qui bénéficient d’une allocation eau d’une valeur moyenne de 35€.

En 2024 le tarif de l’eau évolue à 3,42€/m3. Par comparaison, en 2021 le prix moyen de l’eau dans les Métropoles en France était de 4,04€/m3.

Monsieur le Maire rappelle que tous ces différents services sont payés par les consommateurs et non par les impôts et sont désormais gérés par la métropole et non par les communes

QUESTIONS ORALES

Ras

INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire donne des informations au sujet du Pont de la Madeleine, même si cela a déjà été fait dans la presse. Il rappelle que lors des crues du mois de juin, la gendarmerie nous avait demandé de couper la circulation au niveau du pont parce qu’il y avait un arbre situé entre le rond-point de Muzet et Godard qui était tombé dans l’eau et qui risquait d’arriver comme un embâcle. Et un bruit avait été entendu. On nous a demandé par précaution de couper la circulation, ce qu’on a fait.

On a bien évidemment avisé la métropole puisque les ouvrages d’art sont de compétence métropolitaine. On a pris un arrêté commun avec le Maire de Notre Dame de Mésage et depuis, à force de poser des questions à la métropole, on a fini par avoir des réponses mais imparfaites et incomplètes. Monsieur le Maire explique qu’il a fait intervenir le Président Ferrari à ce sujet, qui lui a assuré qu’il allait faire en sorte que ça s’accélère, et qu’il allait voir avec les services. On a fini par avoir une réponse sur la période où les embâcles allaient être enlevés ; c’est la semaine qui vient si les conditions de débit d’eau le permettent. Les services de la métropole nous avaient dit qu’il devait y avoir un contrôle visuel de l’état du pilier et quand ils nous ont envoyé le premier rapport, ils ont indiqué également qu’il fallait une inspection sous-marine pour voir les fondations. Les délais qui nous ont été indiqués par rapport à la date de cette inspection ne nous conviennent pas du tout. Il est question de délais très longs qu’on fait en sorte d’accélérer. A force d’intervention, Monsieur le Maire espère qu’on pourra rouvrir la circulation.Il est extrêmement mécontent et il le dit publiquement de nouveau. Les ouvrages d’art sont devenus une compétence métropolitaine, et on constate que ce n’est pas un accélérateur. C’est même plutôt un frein. On s’abrite un petit peu trop derrière des contrôles qu’on n’est pas capables de programmer au niveau de la métropole et ça nous donne déjà 3 mois de coupure de circulation. On n’a aucune garantie de réouverture, ce qui ne signifie pas qu’il y aura des travaux. On n’est pas en train de parler de programmation de travaux sur un pont dangereux. Pour l’instant, il n’a même pas été évalué ce pont. Mettre 3 mois pour enlever les embâcles, même s’il y a la période des vacances scolaires, ne pas pouvoir faire d’inspection sur une potentielle réouverture en éliminant des dangers, sur un pont qui ne supporte pas des tonnages importants puisqu’il est limité à 3,5 tonnes, c’est scandaleux.

A force de le dire, ça va peut-être faire bouger les choses.

Les ouvrages d’art sont une compétence métropolitaine et on n’a pas d’autre moyen d’intervention que de faire des courriers et de demander.

Si la métropole entend ces propos, ça serait bien que les choses s’accélèrent, ça commence à poser un vrai souci compte-tenu du nombre de véhicules qui passent par jour et ça rajoute pour ceux qui vont à Vizille et qui en reviennent près de deux kilomètres. Ça pose des problèmes pour aller à la gare, ça pose des problèmes pour les vélos qui journellement, s’ils passent sur le pont, commettent une infraction puisque la circulation est interdite, et il y a des piétons qui passent sur le pont ferroviaire pour accéder à la gare ou aux arrêts de bus de la route de Vizille.

DECISIONS PRISES EN VERTU DES DELEGATIONS DU CONSEIL AU MAIRE

- Mise à disposition d’un emplacement pour des foodtrucks

3 entreprises ont répondu à notre appel, un premier a commencé son activité et d’autres suivront pour une offre sur presque toute la semaine. Il a fallu trouver un emplacement, accessible, sur un lieu de passage, hors zone PPRT. Tout ça va se mettre en place. - Saison culturelle : tarifs des spectacles.

La plaquette vient de sortir, la saison culturelle va commencer.

- Mise à disposition d’un logement communal (renouvellement)

Un nouveau directeur des services techniques, Patrick MICHEL-MAZAN, a pris ses fonctions aujourd’hui. Auparavant il travaillait à Grenoble-Alpes Métropole.

Monsieur le Maire clôt la séance en remerciant le public présent et à distance, en remerciant les élus présents et la presse.

La séance est levée à 21h06

Signatures :

Le Maire, Le Secrétaire de séance Francis DIETRICH Jean-Marc GRENIER