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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Wolschwiller.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE de WOLSCHWILLER
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Haut-Rhin
Le Maire de Wolschwiller à
Mesdames BRINGIA Mariette, DEBORD Séverine, SCHOETT Christelle et VIOL Florence.
Messieurs LEY Jean Pierre, JENNY Jean-François, GASSER Raphaël, REY Thibaut et TRAUNECKER Emmanuel.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le lundi 25 novembre 2024 à 20 h 00
dans la salle du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2024.
3. ONF : Etat d’assiette 2026, Etat Prévisionnel des Coupes exercice 2025, programme de travaux 2025 et divers.
4. Affaires financières :
4.1.Situation travaux (budgétaire et réalisations).
4.2.Reliquat de subvention CEA Fond Communal Alsace pour la construction du groupe scolaire intercommunal.
4.3.Subvention aux associations.
5. Ré-adhésion à la nouvelle convention RGPD 2025-2026.
6. Logement 6 rue du Moulin, bail avec l’association ALEOS.
7. Présentation du rapport d’activité 2023 de la ComCom Sundgau.
8. Rapport diagnostic de Wolschwiller de la consommation des espaces Naturels, Agricoles et Forestiers entre le 01/01/2011 et le 31/12/2022.
9. Divers – Informations – Communications.
Fait à Wolschwiller, le 21 novembre 2024
Le Maire : M. Sylvain GABRIEL,
Mis en ligne le 21 novembre 2024 par M. Sylvain GABRIEL, Maire de Wolschwiller.