Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu CM 17 07 24
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 04 26
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 03 26
Procès Verbal - Compte rendu conseil municipal du 04 04 24
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal 27 04 26
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2021
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 24 feevrier 2
Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal 29 04 26
Compte-Rendu - compte rendu 13 04 2023
Compte-Rendu - compte rendu 12 04 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 24 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaussenac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 24 04 26)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2026
L’an deux mil vingt-six le vingt-quatre avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Jean-Marc DELBOS, à la mairie
Présents : Messieurs Jean-Marc DELBOS, Sébastien LAC, Mesdames Christine LEBRETON- RAFFY, Laetitia BESSE, Christelle COUSTEIX, Nadine CZERWINSKI, Danielle SAZOS- DEGOUL, Messieurs Xavier DAYRAL, Christian LESCURE, Nicolas IVANOFF, Laurent LIEUTAUD.
Absents excusés :.
Procuration : .
Secrétaire : Mme Christine LEBRETON-RAFFY.
Approbation à l’unanimité du compte rendu du 01/04/2026.
Budget Primitif du lotissement :
Il se résume en deux chiffres, en dépense, le remboursement de l’emprunt, en recette, une subvention du budget communal correspondant au même chiffre.
Voté à l’unanimité.
Vote des taux d’imposition :
Considérant que les taux communaux n’ont pas augmenté depuis 6 ans, qu’en 2026 les bases nationales n’ont que très peu augmenté (+0.7%), le conseil municipal, après dis- cussion, décide à l’unanimité d’augmenter ses taux de 1 % pour 2026 sur les 3 taxes locales : TFPB – TFPNB – TH.
Attribution de subventions aux associations :
Le conseil municipal a souhaité renforcer sa participation financière aux associations, en privilégiant d’abord les associations communales, mais aussi en aidant, dans la me- sure de nos moyens des associations ayant un intérêt général.
Voir annexe 1.
Vote du Budget Primitif communal 2026 :
M. le Maire présente le budget primitif 2026.
En fonctionnement, il s’équilibre à 536 541,38 €.
Le budget est comme chaque année, amplifié en dépenses et minoré en recettes, afin de ne pas avoir de mauvaises surprises en fin d’année.
Il permet un virement de 250 000 € à la section d’investissement.
En investissement, il s’équilibre à 393 315,80 €.
Ce budget permet d’absorber le dernier déficit d’investissement et de financer les pro- jets en cours tels que la voirie du village d’Ostenac et la réfection des toitures, prévue depuis 3 ans…
Le Budget Primitif est voté à l’unanimité.
Questions diverses :
M. le Maire propose de renforcer le secrétariat de mairie en prenant sur une durée dé- terminée de 3 mois, à raison d’1 jour par semaine, une personne compétente dans ce cœur de métier.
Ce renforcement permettrait de palier aux congés et aux absences durant l’été afin d’assurer la continuité des services. SUBVENTIONS
Ci-dessous, liste des subventions accordées par la Municipalité
Associations | 2024 2025 2026
Divers à prévoir a | 310 770 980 Union Sportive Chaussenacoise (USC) | | _ 2000 _ 2000 2000 Comice agricole de Chaussenac _ 420 450 450 Comité des fêtes de Chaussenac | 400 400 400 Association des Parents d'élèves d'Ally | 400 _ 400 400 Association des Parents d'élèves d'Ally (voyage scolaire) | 400 420 Association du Patrimoine de Chaussenac | _| 200 250 250 Association de Chasse de Chaussenac (ACCA) | 150 200 200 Collège de Pleaux (voyage scolaire) | 150 180 Association Diocésaine de Chaussenac __ 100 100 120 Comice agricole de Pleaux nn 10 100 100 Association Éleveurs multi-races de Pleaux _| 100 100 100 Loisirs créatifs Chaussenac 110 École de Mauriac (voyage scolaire) L 60 Artémis Pleaux, opération Cadillac
Sintri Memory
Association des chevaux lourds 100 Association Les P'tits Bonheurs solidaires | 100 120 150 Secours populaire Mauriac | 80 100 120 ADMR Pleaux 70 80 100 Association de Tennis de Table du Canton de Pleaux (ATTC) 70 40 Restaurant du cœur 60 100 150 FNACA Pleaux 50 50 50 GVA Mauriac, Pleaux, Salers 50 50 50 Pompiers d'Ally 50 50 100 La ligue contre le cancer A 50 50 50 Jeanne d'Arc gymnastique 50 50 50 Collège de Condat (voyage scolaire) RE SEE ADAPEI Mauriac 4 50 60 Association Intermédiaire A _| 40, 40 40 Association Sportive Collège de Pleaux | 40 50 50 Donneurs de sang Pleaux | 4 50 60 Paralysés de France oo | 40 50 50 Virade de l'espoir de | 40 50 50 Association les Amis des Bêtes de Saint-Christophe-les-Gorges 30 40 40 Association Services aux personnes
Association Inter-Age A . 300 Association des Anciens Combattants 100 100 TOTAL 6200 7000 5690 Sagiran country style 80 JA subvention exceptionnelle pour fête de la terre à Mauriac 200 résidence du bocage 50 TOTAL DEFINITIF HORS DEMANDES SCOLAIRES
Après discussion, le Conseil Municipal accepte cette proposition et charge M. le Maire de faire le nécessaire. Dans un prochain Conseil Municipal estival, il sera décidé s’il est opportun de prolonger le contrat.
La séance est levée à 21 h 15
Annexe 1 :