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Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 janvier 2021
Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Manthes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 janvier 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS VERBAL du 18 janvier 2021 à 20 h 30
MM. Nathalie DURAND, Gilles MORGUE, Didier CASSAN, Béatrice CREPISSON, Patrick LEPETIT, Gérard VALLET, Patrice TARDY-JEUNOT, Lilian ROBIN, Gérard ROUSSET, Claude EPARVIER, Marion DERLON, Céline DURAND, Myriam PINAZ, Nadège SIBEUD.
Excusée : Emmanuelle BONNET
Secrétaire de séance : Didier CASSAN
Approbation du procès verbal rendu du conseil municipal du 2 décembre 2020 : Votants : 14, Pour : 13 Abstention : 1
1°) Délibérations
Subdélégation de signature des déclarations d’urbanisme : Mme le Maire explique que lors des dépôts des
dossiers d’urbanisme de membres de sa famille (ex DP Durand Johann) elle ne peut signer. Elle demande de
délibérer afin de désigner un élu pouvant signer ces arrêtés d’urbanisme et propose Didier CASSAN pour
exercer cette mission. Votants : 14 Pour : 14
Assainissement : convention de mise à disposition de personnel : La compétence assainissement est
intercommunale cependant les agents du service technique interviennent régulièrement pour l’entretien du
lagunage et un remboursement est effectué par les services de la communauté de communes. La convention
est prévue pour 2 ans. Votants : 14 Pour : 14
Sécurisation : fils nus détectés par Énergie SDED : Dépense prévisionnelle pour le SDED : 11 860.73 € HT,
la commune ne participe pas à cette opération. Votants : 14 Pour : 14
2°) Énergie SDED : Rénovation des ballons fluorescents
Lors du rendez vous avec M. DI MAIO du SDED il a été évoqué de changer les fluorescents, très
consommateurs en énergie. M. VALLET présente le dossier et demande au conseil de se positionner pour
lancer l’étude au sujet de ces travaux. Le Conseil municipal donne son accord pour le lancement de cette
étude.
M. Gérard VALLET donne des précisions sur le fonctionnement du SDED et notamment au niveau des
investissements,
Cotisation : 8 160 € (panier) détail : 680 habitants € * 20 € * 0.60 = 8 160 €
Travaux 2019 (Place des sources et Lotissement du Prieuré) 36 050 € * 0.60 % = 21 630 €.
Travaux prévus 2020 : 4 855 €
Travaux prévus 2021 : 34 000 € (montant approximatif)
3°) Bibliothèque : demande de dénomination
L’association bibliothèque a fait une demande par mail pour dénommer la bibliothèque Alain DELMAS. Mme
le Maire lit le mail et Mme le Maire donne des explications sur la signalétique de la commune. Tour à tour, les
conseillers municipaux donnent leur avis. Mme le Maire soumet au vote et propose le nom d’Alain DELMAS.
Abstentions : 2 Contre : 12
4°) Questions diverses :
Affaire Daniel FAURE : Le Conseil d’état s’est prononcé sur le pourvoi fait par M. Daniel FAURE suite à la
décision de la cour administrative d’appel de Lyon condamnant M. FAURE. Le pourvoi n’est pas admis par le
Conseil d’État. Le dossier est désormais clos.
Litige voisinage BOUILLOT/WEBER : M et Mme WEBER ont demandé un rendez-vous à Mme le Maire et
aux adjoints et ont fait part des nuisances sonores provoquées par leurs voisins M. et Mme BOUILLOT. A la suite de ce rendez-vous, M. et Mme BOUILLOT ont souhaité être reçus et ont indiqué qu’il s’agit de leur
activité professionnelle. Plusieurs solutions ont été proposées à M. et Mme BOUILLOT pour déménager leur
activité. Dossier à suivre
Convention avec le SDIS : Mickaël GLINEL, agent communal et sapeur pompier volontaire souhaiterait faire
des formations avec le SDIS, et que ces congés ne soient pas décomptés. Ainsi, en signant une convention
avec le SDIS pour le remboursement d’une partie de son salaire, une prise en charge pourrait être mise en
place.
Compte rendu avec la communauté de communes pour le tennis de table : Rencontre avec Frédéric
CHENEVIER, vice président en charge des sports à la Communauté de Communes, Xavier LUCAS, CCPDA,
Céline DURAND, Lilian GAILLARD et Mme le Maire. Les élus ont fait part de leur souci par rapport aux
finances du club et notamment la prise en charge du salaire de l’entraineur. De plus, cette année, aucune
manifestation n’a pu se dérouler ainsi la trésorerie du club est au plus bas. En revanche, la communauté de
communes a proposé des aides occasionnelles notamment l’achat d’une auto-laveuse.
Périscolaire : Sabrina a été en arrêt pendant 10 jours, Mme le Maire remercie Mme Béatrice CREPISSON qui
l’a remplacée.
Remerciements aux personnes du CCAS pour la distribution des colis CCAS.
Rendez-vous à l’évêché à VALENCE, mercredi 20 janvier.
Réception local fibre mercredi 20 janvier à 11 h 30. Patrick LEPETIT et Gérard VALLET représenteront Mme
le Maire.
Présentation du SIRCTOM en conseil municipal : Le Conseil municipal est d’accord pour les recevoir et
proposera une date prochainement, l’horaire sera fixé à 18 h, 18 h 30 en évitant si possible les lundis.
Réunion ADN : Didier CASSAN explique que les études devraient être terminées fin 2021.
Béatrice CREPISSON s’inquiète sur l’état du jeu de boules, qui est tout vert.
Lilian ROBIN interroge sur la possibilité de faire des matinées. Mme le Maire doit se renseigner.
La séance est levée à 22 h 45.