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Procès Verbal - cms PV 04
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune d'Arenthon.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms PV 04)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
NN Arenthon
PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ARENTHON
DU LUNDI 4 DÉCEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quatre décembre, à dix-huit heures, le Conseil municipal de la Commune d’Arenthon, dûment convoqué le vingt-sept novembre deux mille vingt-trois s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de Madame Chantal COUDURIER, Maire.
Etaient présents : MMES C. BOEX, B. CAUL-FUTY, A. COLLOMB, C. COUDURIER, V. GAUDERON, A. LASSUS, L. MISSILLIER, V. RIDREAU
MM. P. COURTIN, R. DECARROUX, B. DUNAND, M. FLOQUET,
S. GAILLARD), J.-P. LE JONCOUR, D. PAULME, G. VELLUZ
Absents excusés : MME C. BOURGEOIS,
M. A. HEMISSI donne procuration à M. S. GAILLARD,
M. KR. PIOUTAZ donne procuration à M. B. DUNAND
Secrétaire de séance : M. G. VELLUZ
RIRIRIRIR9
Le quorum est constaté, la réunion peut débuter.
RIRES
Monsieur Gaëtan VELLUZ est désigné secrétaire de séance.
RIRES
Madame le Maire demande à l’assemblée si elle approuve l’ordre du jour présenté.
A l’unanimité des présents, l’ordre du jour est adopté.
1/14 ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 novembre 2023 > Délibérations :
1. Ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2024 2. Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2024
3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association La R’Biolle 4, Avis de la Commune sur une installation classée pour la protection de l’environnement située sur la Commune de Cornier - Société SCRT
Commission Urbanisme
Rapport des commissions et groupements
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Questions et sujets divers
Calendrier municipal VNNVYNVY
Y
SRE ARENT LEE
$ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023
Aucune remarque orale n’est faite.
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ” APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 6 novembre 2023.
DÉLIBÉRATIONS |
OUVERTURE ANTICIPÉE DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT POUR
1. L’EXERCICE 2024
Délibération n° 2023-69
Préalablement au vote du budget primitif 2024, la Commune ne peut engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement que dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2023.
Afin d’honorer les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2024, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le Conseil municipal peut, en vertu de l’article L. 1612-1 du Code général des collectivités territoriales, autoriser le Maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2023 selon les limites suivantes :
2/14 Chapitres | Budget primitif OUVERTURE 2024
20 243 000,00 60 700,00
21 1 612 766,00 403 100,00
23 518 878,93 129 700,00
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ” AUTORISE à mandater les dépenses d’investissement 2024 dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2023, et ce, avant le vote du budget 2024.
2. Délibération n° 2023-70 APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNÉE 2024
Madame le Maire rappelle aux membres de l’assemblée qu’une délibération unique reprenant tous les tarifs municipaux a été approuvée en date du 5 décembre 2022.
Madame le Maire donne lecture à l’assemblée du tableau des tarifs municipaux qu’elle propose de ne pas réévaluer cette année. Seul le tarif des jardins collectifs est intégré à la grille des tarifs
municipaux.
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
Ÿ APPROUVE les tarifs à appliquer pour l’année 2024, à compter du 1% janvier 2024 ;
Ÿ” DECIDE que cette tarification sera applicable par tacite reconduction sauf modification.
3/14 TARIFS
COMMUNAUX
2024
—
Location
des
salles
municipales
Particuliers
Associations
Associations
extérieures
à
la
commune
C
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Journée
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(Vendredi-Samedi
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cuisine)
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(Lundi
au
Jeudi)
|
Samedi-Dimanche)
Samedi-Dimanche)
:
220
Du
ler
mai
au
30
septembre
300
€
480
€
CF
TARIFS
300
€
480
€
(180
assis)
Du
ler
octobre
au 30
avril
350
€
540
€
SPECIFIQUES
350
€
540
€
PRES
SAS
Du
01/05
au
30/09
Du
01/10
au
30/04
Gars
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a
1/2
journée
|
Journée
|1/2
journée|
Journée
sale
N°1
- LE
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GRATUIT
100
€
210
€
120
€
240
€
150
(rez-de-chaussée
côté
baies
vitrées)
Non
autorisé
.
(130
assis)
.,
GRATUIT
45
€
85
€
60
€
160
€
Non
autorisé
|
30
Particuliers
Associations
Associations
extérieures
à
la
commune
arenthonnais
arenthonnaises
et
entreprises
Toute
l’année
CF
TARIFS
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CF
TARIFS
SPECIFIQUES
PEN
SPECIFIQUES
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SJUIUL
: SNOILLVIDOSSV
SAQ
NOSIVA SALLE
COMMUNALE
: Tarifs
spécifiques
TARIFS
SPECIFIQUES
AUX
ASSOCIATIONS
D’ARENTHON
À
BUT
NON
LUCRATIF
POUR
LA
SALLE
COMMUNALE
Type
d’activité
| | |
GRATUIT
Forfait
basé
sur
un
tarif
horaire
de
8
€
TARIFS
SPECIFIQUES
AUX
ASSOCIATIONS
EXTÉRIEURES
À
LA
COMMUNE
ET
AUX
ENTREPRISES
POUR
LA
SALLE
COMMUNALE
TART
S par
jour
de
location
Type
d’activité
Forfait
basé
sur
un
tarif
horaire
de
10
€
6/14 Dénomination
Carafe à eau
Carafe à vin
Flutes à champagne
Verre à eau
Verre ballon
Couteau
Fourchette
Grosse cuillère
Petite cuillère
Corbeille à
Plat de service Inox
Saladier Inox
Saladier Verre
Assiette à dessert
Assiette creuse
Assiette plate
Bol
Ram
Tasse à café
Tasse à thé
Coupe pain
Couteau à découper
Couteau à
Cuillère à ragout (trou)
Cuillère de service (pleine)
Louche
Planche à découper
Plateau
Tire-bouchon
Gant pour four - petit
Gant four - grand
Grilles four
Grilles frigo
Prix unitaire
10,00
6,00
1,70
1,00
0,90
1,70
0,80
0,80
0,70
4,80
5,50
5,20
3,60
7/14 Balai caoutchouc
Balai de lavage - manche
Balai de lavage - tête
Balai de lavage - franges
Chariot de ménage
Seau pour chariot
Presse pour chariot
Ensemble pelle balayette à manche
Grilles pour four
Concession pleine terre
30 ans 200 €
15 ans 100 €
Concession cavurne
30 ans 150 €
15 ans 75 €
Concession colombarium
30 ans 600 €
15 ans 300 €
Concession Jardin du Souvenir
(fourniture et pose plaque sur monument)
15 ans 50 €
40€ / jour
15€/an
blanc uniquement) |
Format A4 0.15 €
Format A3 0.30 €
Tarifs postaux
en vigueur
8/14 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION
3. LA R’BIOLLE
Délibération n° 2023-71
Madame le Maire présente la demande d’aide financière de l’association La R’Biolle, suite au vol d’une benne ampliroll avec son chargement de stands métalliques prêtée par la Ville de La Roche- sur-Foron, à l’occasion de la Foire de La R’Biolle organisée en mai 2023 à Scientrier.
L’association n’a pas pu être indemnisée de ce vol et sollicite donc une aide financière auprès des collectivités partenaires, dont la Commune d’Arenthon.
Au vu de de cette situation exceptionnelle, Madame le Maire propose de verser une subvention à l’association La R’Biolle d’un montant de cinq cents euros.
Le Conseil municipal, après délibération,
à l’unanimité,
à l’exception de Madame COLLOMB et Monsieur DECARROUX
qui ne prennent pas part au vote,
Ÿ” APPROUVE le versement d’une subvention exceptionnelle d’un montant de cinq cents euros (500,00 €) au profit de l’association La R’Biolle ;
Y” DONNE POUVOIR au Maire ou à son représentant pour la signature de tout document afférent à cette décision.
AVIS DE LA COMMUNE SUR UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION
4, DE L’ENVIRONNEMENT SITUÉE SUR LA COMMUNE DE CORNIER - SOCIETE SCRT
Délibération n° 2023-72
Par arrêté n° PAIC-2023-0090 en date du 20 novembre 2023, Monsieur le Préfet du département de la Haute-Savoie, a prescrit l’ouverture d’une consultation du public de 29 jours du lundi 11 décembre 2023 au lundi 8 janvier 2024 inclus, concernant la demande d’enregistrement, au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, présentée par la Société de Concassage, de Recyclage et de Transport (SCRT), dont le siège est établi au 451 Route du Collet - ZI du Châtelet — 74800 CORNIER, au sein de son établissement situé à la même adresse.
Madame le Maire précise que le territoire étant concerné par le périmètre d’affichage, la Commune doit procéder aux formalités d’affichage et le Conseil municipal est appelé à donner son avis sur ce projet.
Madame le Maire rappelle que le dossier est disponible en Mairie et que toute personne peut le consulter. Par ailleurs, des permanences ont été fixées à la Mairie de Cornier durant la période de consultation du public.
A l’expiration du délai d'enquête, Madame le Maire précise que le commissaire enquêteur rédigera un rapport et consignera ses conclusions dans un document transmis au Pôle administratif des installations classées, dont copie sera adressée à la société SCRT et à la Mairie de la Commune de Cornier.
9/14 Le Conseil municipal d’Arenthon est invité, par l’article 6 de l’arrêté préfectoral, à donner son avis sur ce projet.
Au vu du dossier et après débat, Madame le Maire propose au Conseil de formuler un avis favorable, tout en rappelant que l’extension de ce site ne doit pas générer de gêne en termes de transport pour les riverains et la circulation de la Route des Granges située sur Arenthon et limitée en tonnage.
Le Conseil municipal, après délibération,
à la majorité avec 17 voix pour et I abstention (MISSILLIER),
Ÿ” FORMULE un avis favorable sur la demande par laquelle la Société de Concassage, de Recyclage et de Transport (SCRT) sollicite une demande d’enregistrement, au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, en vue de l’extension de son site au sein de son établissement situé sur le territoire de la commune de Cornier, au 451 Route du Collet - ZI du Châtelet ;
Ÿ” PRECISE que l’extension du site en question ne doit pas générer de gêne en termes de transport pour les riverains et la circulation de la Route des Granges située sur Arenthon et limitée en tonnage ;
Ÿ” N’EMET aucune autre observation sur ce projet.
URBANISME
> Déclarations préalables accordées :
SAS HOMNEX Division parcellaire 36, Impasse du Verger
Monsieur Vincent DELATTRE Piscine + clôture + portail 289, Route de Fessy
Monsieur Jean-Pierre CHAMBON Pergola
275, Route de Lanovaz
Monsieur Bessam BEN ALI Pose panneaux photovoltaïques 337, Route du Salève
Monsieur Adrien DUPENLOUP Modification façades 84, Route de Chevilly
Monsieur Denis BERTHET Pose panneaux photovoltaïques 175, Route du Salève
Madame Anne MACE Clôture
244, Allée des Jardins du Château
10/14 Liste des demandes d’urbanisme accordées
> PC 2023/16 accordé le 27/11/2023 nom de Monsieur Sébastien MARTIn et Madame Charlotte JUVANON pour la construction d’une maison individuelle (31, Chemin Martin)
Liste des demandes d’urbanisme refusées
> Refus du PC 2023/11 en date du 26/09/2023 au nom de Monsieur Patrick LAMONTRE et Madame Nadiia BOZHAKIVSKA pour la construction d’une maison individuelle (1239, Route de Lanovaz)
Liste des demandes déposées (en cours d’instruction)
> PC 2023/18 déposé le 14/11/2023 au nom de Monsieur Patrick LAMONTRE et Madame Nadiia BOZHAKIVSKA pour la construction d’une maison individuelle (1239, Route de Lanovaz)
PC 2023/19 déposé le 14/11/2023 au nom de la SCI Les Crêts de Fessy pour la construction de 15 logements (Route de Lanovaz)
PC 2023/20 déposé le 21/11/2023 au nom de Monsieur Joël BOEX pour la construction d’une maison individuelle (339, Route des Arculinges)
PC 2023/21 déposé le 22/11/2023 au nom de Monsieur Pascal NANRATTANA PHAYSAN pour la construction d’une maison individuelle (279, Route de Lanovaz)
PC 2020/20 MO02 déposé le 27/11/2023 au nom de la SCCV Arenthon Vergers pour la modification de l’aspect extérieur des bâtiments, le déplacement d’une place PMR, l’ajout de 4 terrasses en rez-de-chaussée pour le bloc F, le remplacement des grillages en palissade au pourtour de l’extérieur des jardins des bâtiments E et F (Chemin du Clos Scotti)
PC 2022/18 M01 déposé le 28/11/2023 au nom de Monsieur Eden LOPES pour la fermeture d’un garage (50, Impasse de Marillan)
Madame MISSILLIER intervient et demande qu’un listing des constructions et des divisions parcellaire en vue de construire autorisées en 2023 soit établi. Monsieur COURTIN indique que ce
listing sera établi prochainement.
COMMISSIONS ET GROUPEMENTS
$ COMMISSION TRAVAUX / BÂTIMENTS
" Madame le Maire informe que les médecins et SANTEALP ont reçu des chiffrages pour la prestation de fouilles archéologiques sur les terrains communaux au centre village, dans le cadre du projet d’urbanisation au chef-lieu. Avec un coût s’élevant à 150 000 / 200 000 €
11/14 pour les médecins et à environ 500 000 € pour SANTEALP, les projets d’aménagement pourraient ne pas se concrétiser si aucune solution n’est trouvée pour éviter de creuser. La collectivité attend un retour du promoteur SANTEALP sur la faisabilité des projets.
$ COMMISSION TRAVAUX / BÂTIMENTS
Les travaux d’installation de la climatisation sont en cours de finalisation au sein de la Maison
communale Alain Velluz.
Suite à la réunion de travail du Conseil municipal avec le cabinet DMA ARCHITECTURES, Madame le Maire sollicite l’avis du Conseil municipal pour avancer sur le projet de rénovation / extension de l’école. A l’unanimité, il est décidé de retenir la version 3 comprenant la rénovation de l’ancien bâtiment et l’extension entre les deux bâtiments, mais aussi la réalisation de 2 classes supplémentaires en option, soit un total de 10 classes pour l’ensemble du groupe scolaire.
Suite à la sélection de l’équipe de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation de la salle paroissiale en salle multifonction, il convient de valider la proposition d'aménagement qui avait été présentée et présélectionnée en réunion de travail du Conseil municipal. Madame MISSILLIER propose de prévoir une douche dans les sanitaires ; cette proposition n’est pas retenue par le Conseil.
À l’unanimité, le Conseil municipal valide la Solution 2 avec les ajustements suivants, à savoir l’inversement des sanitaires et de la cuisine, la pose d’un monte-personnes pour accéder à la scène, la réduction du nombre de sanitaires si validée par le bureau de contrôle et la révision de l’entrée principale du bâtiment (soit en annexe surélevé soit avec un auvent).
$ COMMISSION VOIRIES / RUISSELLEMENT
Monsieur PAULME fait un point sur la réunion de la Commission du 21 novembre dernier. Des demandes de réalisation de passages piétons ont été étudiées, dont une à la Papeterie qui a été accordée et sera prévue en 2024 et une vers le Clos Scotti qui a été refusée aux motifs de la présence d’autres passages piétons à proximité.
Une réflexion a été menée concernant la problématique d’installation des gens du voyage au Champ de foire, mais sans que soit trouvée une solution adéquate. Madame LASSUS propose que soit installée des ombrières en panneaux photovoltaïques, mais cela empêcherait l’installation des manifestations associatives, des cirques et autres évènements de grande ampleur sur le Champ de foire.
Madame le Maire remercie les élus, agents techniques et bénévoles pour leur aide durant la période de fortes pluies qui a eu lieu les 30/11 et 01/12 dernier.
Monsieur PAULME précise que le Chemin des Tates a été bien suivi par les services techniques, le ruisseau n’a pas débordé grâce à l’installation qui a été faite il y a quelques temps.
Les élus rappellent l’importance et l’obligation incombant aux riverains d’entretenir les fossés et cours d’eau se trouvant sur leur propriété.
12/14 $ COMMISSION ENVIRONNEMENT / AGRICULTURE / MOBILITÉ
Un appel à volontaires sera fait fin janvier pour l’organisation de la Randonnée du terroir prévue le samedi 27 avril prochain.
$ COMMISSION ECOLE / JEUNESSE / SPORT
Madame COLLOMB fait un retour sur la mise en place du goûter obligatoire durant le temps d’accueil périscolaire du soir depuis le 1° septembre 2023. Cette nouvelle action a permis à de nombreux enfants de redécouvrir le principe d’un goûter équilibre et sain qui est fortement apprécié.
$ COMMISSION CULTURE / BIBLIOTHEQUE
Madame LASSUS rappelle que l’exposition Les couloirs de la nuit se termine ce samedi 9 décembre et a déjà accueilli une centaine de personnes.
SUJETS ET QUESTIONS DIVERS 4
Madame le Maire rappelle l’inauguration de la fresque du local fibre le jeudi 7 décembre à 8h00 au Chemin du Nant de Sion.
Madame MISSILLIER demande si un écran fixe de projection pourrait être installé à la Maison des Associations. Monsieur PAULME va effectuer des demandes de devis pour prévoir éventuellement cette dépense sur le budget 2024.
CALENDRIER MUNICIPAL |
Mardi 5 décembre à 19h00 à la Maison des Associations : Conseil communautaire CCPR
Jeudi 7 décembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme
Vendredi 8 et samedi 9 décembre : Téléthon
Jeudi 14 décembre à 14h00 à la Maison des Associations : Goûter de Noël des Aînés
Jeudi 21 décembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme
Lundi 8 janvier à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Lundi 15 janvier à 18h00 en Mairie : Commission Finances
Vendredi 26 janvier à 19h00 à la Maison des Associations : Cérémonie des vœux
13/14 Ÿ” Lundi 5 février à 19h00 à la Maison des Associations : Repas Arenthon / Scientrier
Ÿ”_ Lundi 12 février à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Ÿ” Lundi 19 février à 18h00 en Mairie : Commission Finances
Ÿ” Lundi 4 mars à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Ÿ”_ Vendredi 22 et samedi 23 mars : Opération Village propre
Ÿ”_ Lundi 8 avril à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Samedi 27 avril : Randonnée du terroir
Ÿ”_ Lundi 6 mai à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Ÿ”_ Vendredi 31 mai à 19h00 à la Maison des Associations : Accueil des nouveaux habitants
Ÿ”_ Lundi 3 juin à 18h30 en Mairie : Conseil municipal
Séance levée à 19h00.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Chantal COUDURIER
Affiché le 09 / OI / 2024.
14/14