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Déliberation - Liste des deliberations 15122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ville
de
MONTGERON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2025
À
19H30
-— SALLE
DES
MARIAGES
Présents
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
M.
FERRIER,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB,
M.
LEROY,
M.
KNAFO,
M.
LE
TADIC,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
M.
DUROVRAY,
Mme
CARLOS,
Mme
BENZARTI,
Mme
TOUCHON,
M.
LE
MEUR
(arrivé
à
20H07),
Mme
GUERY,
M.
JORE,
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
Mme
NADIJI,
M.
VEYRAT(arrivé
à
19H31),
M.
MILOSEVIC
Absents
avant
donné
procuration
:
Mme
RAUNIER
ayant
donné
procuration
à
Mme
NICOLAS
M.
SALL
ayant
donné
procuration
à
Mme
MOISSON
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
M.
LEROY
M.
LE
MEUR
ayant
donné
procuration
à
Mme
DOLLFUS
(jusqu'à
20H07)
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
M.
CORBIN
M.
CROS
ayant
donné
procuration
à
Mme
NADIJI
Secrétaire
de
séance
: Mme
GUERY
Délibération
n°25/72
- Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
17
novembre
2025
Approuvée À la majorité
absolue,
Contre
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADIJI,
M.
MILOSEVIC Absent
: M.
VEYRAT
(arrivé
après
le vote
à
19H31).
Délibération
n°25/73
-
Autorisations
de
Programme
et
crédits
de
Paiement
(AP/CP)
—
Création
et modification
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Délibération
n°25/74
- Budget
2025
-— décision
modificative
n°1
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Abstention
: M.
MILOSEVIC Délibération
n°25/75
- Adoption
du
Budget
primitif
2026
du
budget
principal
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILESOVIC
Abstentions
: M.
CROS,
Mme
NADJI
Délibération
n°25/76
- Vote
des
taux
d'imposition
2026
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°25/77
- Fixation
des
nouvelles
règles
d'amortissement
ApProuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
GIPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°25/78
- Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
2024
de
la
ville
de
Montgeron
Prend
acte
Délibération
n°25/79
- Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
: créations
et
suppressions
d'emplois
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°25/80
- Régime
indemnitaire
des
agents
de
la
filière
Police
municipale
—
Indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
(ISFE)
-
Part
variable
complémentaire
annuelle
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°25/81
-
Adhésion
au
socle
commun
de
compétences
du
centre
interdépartemental
de
gestion
de
la
Grande
Couronne
de
la
région
d'Ile-de-France
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°25/82
- Avis
sur
les dérogations
au
repos
dominical
2026
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°25/83
- Rapports
annuels
d'activité
2024
—
DSP
marché
Saint-Hubert
Prend
acte
Délibération
n°25/84
- Autorisation
donnée
à
Madame
le
Maire
de
signer
les
conventions
de
mise
à
disposition,
à
titre
gratuit,
de
locaux
communaux,
équipements
sportifs
et
établissements
scolaires
de
la ville
de
Montgeron
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT Délibération
n°25/85
-
Modification
des
délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
—
Demande
de
retrait
par
un
conseiller
municipal
Non
approuvée
À la majorité absolue, Pour
: M.
MILOSEVIC
Contre
: Mme
CARILLON,
M.
FERRIER,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB,
M.
LEROY,
Mme
RAUNIER,
M.
KNAFO,
M.
LE
TADIC,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
M.
DUROVRAY,
M.
SALL,
Mme
CARLOS,
Mme
BENZARTI,
M.
SOUMARE,
Mme
TOUCHON,
M.
LE
MEUR,
Mme
DE
SOUZA,
Mme
GUERY,
M.
JORE,
M.
CROS,
Mme
NADJI,
M. VEYRAT
Ne
participent
pas
au
vote
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKTI,
e
BILLEBAULT
+
——
Sylyie
CARILLON
Maire
de
Montgeron
Conseillère
régionale
d'Ile-de-Fran