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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
PM Ce
Ville
de
"
MONTGERON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMBRE
2025
À
19H30
-— SALLE
DES
MARIAGES
Présents
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
M.
FERRIER,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB,
M.
LEROY,
Mme
RAUNIER,
M.
KNAFO,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
M.
DUROVRAY,
Mme
CARLOS,
M.
SOUMARE,
Mme
TOUCHON,
M.
LE
MEUR
(arrivé
à
partir
19
H
34),
Mme
GUERY,
M.
JORE,
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
Mme
NADIJI,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Absents
avant
donné
procuration :
M.
LE
TADIC
ayant
donné
procuration
à
Mme
DOLLFUS
M.
DUROVRAY
ayant
donné
procuration
à
Mme
CARILLON
(jusqu'à
19
H
45)
M.
SALL
ayant
donné
procuration
à
Mme
NICOLAS
Mme
BENZARTI
ayant
donné
procuration
à
M.
GOURY
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
M.
LEROY
(jusqu'à
20
H
09)
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
M.
CORBIN
M.
CROS
ayant
donné
procuration
à
Mme
NADJI
Secrétaire
de
séance
: Mme
GUERY
Délibération
n°25/59
- Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
29
septembre
2025
Approuvée À la majorité absolue, Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°25/60
- Rapport
et débat
d'orientation
budgétaire
2026
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°25/61
-
Demande
d'attribution
du
fonds
de
concours
en
faveur
de
la
réfection
des
stationnements
abrités
auprès
de
la
Communauté
d'agglomération
Val
d'Yerres
Val
de
Seine
(CAVYVS)
— Gare
de
Montgeron
- Crosne
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°25/62
-
Contrat
groupe
d'assurance
statutaire
2027-2030
du
centre
interdépartemental
de
gestion
(CIG)
- Participation
à
la procédure
de
renégociation
du
CIG
Approuvée À l'unanimité, Délibération
n°25/63
- Présentation
du
rapport
annuel
sur
la situation
en
matière
d'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
de
la
commune
de
Montgeron
—
2025
Prend
acte
Délibération
n°25/64
-
Renouvellement
de
la
campagne
d'aide
à
la
requalification
des
devantures,
des
enseignes
commerciales
et
de
certaines
façades
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°25/65
- Accord
Orange
pour
la
réalisation
d’une
opération
de
mise
en
souterrain
de
réseaux
de
communications
électroniques
sise
1
au
9
rue
Francis
Chirat
à
Montgeron
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°25/66
-
Instauration
d'amendes
administratives
relatives
aux
dépôts
sauvages
de
déchets
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°25/67
- Approbation
de
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
relative
au
chantier
rue
du
Moulin
de
Senlis
à
intervenir
entre
la
commune
de
Montgeron
et
la
Communauté
d'agglomération
Val
d'Yerres
Val
de
Seine
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M,
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°25/68
- Remboursement
du
coût
des
consommations
électriques
liées
aux
travaux
de
réhabilitation
des
vitraux
de
l’église
Saint-Jacques
au
profit
de
l’ADECE
secteur
de
la Forêt
Montgeron
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°25/69
- Recensement
de
la population
2026
— Organisation
des
opérations
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°25/70
- Rapport
d'activité
2024
de
la
Communauté
d'Agglomération
Val
d'Yerres
Val
de
Seine
(CAVYVS)
Prend
acte
Délibération
n°25/71
- Rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
Mixte
Orge-Yvette-Seine
pour
l'électricité
et le gaz
(SMOYS)
Prend
acte
Sylvie
LLON
Maire
de
Montgeron