Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 12122023
Déliberation - Liste des deliberations 21112023
Déliberation - Liste des deliberations 15122025
Déliberation - CM12122022 Liste des deliberations
Déliberation - CM11042023 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 18112024
Déliberation - CM21112022 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 23092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 23092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
Ville
de
ns
MONTGERON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2024
A
19H30
-— SALLE
DES
MARIAGES
Présents
: Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB,
Mme
RAUNIER,
M.
KNAFO,
M.
NOEL,
M.
FERRIER,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
Mme
CARLOS,
M.
SOUMARE
(à
partir
de
la délibération
n°24/69),
M.
LE
MEUR,
Mme
GUERY,
M.
HACKERT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Absents
avant
donné
procuration :
M.
DUROVRAY
ayant
donné
procuration
à
Mme
CARILLON
M.
LEROY
ayant
donné
procuration
à M.
NOEL
Mme
PLECHOT
ayant
donné
procuration
à
M.
FERRIER
Mme
NOURRY
ayant
donné
procuration
à
Mme
NICOLAS
Mme
BENZARTI
ayant
donné
procuration
à
Mme
GARTENLAUB
Mme
TOUCHON
ayant
donné
procuration
à
M.
KNAFO
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
Mme
RAUNIER
Mme
CIEPLINSKI
ayant
donné
procuration
à
Mme
BILLEBAULT
Mme
NADIJI
ayant
donné
procuration
à
M.
VEYRAT
Absents
:
M.
LE
TADIC
M.
SALL
M.
SOUMARE
jusqu'à
la délibération
n°24/68
M.
CROS
Secrétaire
de
séance
: Mme
GUERY
Délibération
n°24/63
- Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24 juin
2024
Approuvée À la majorité
absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/64
- Admission
de
titres
de
recettes
en
non-valeur
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI
Mme
BILLEBAULT,
Mme
NADII
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/65
-
Fonds
de
Solidarité
des
communes
de
la
Région
Ile-de-France
(FSRIF)
- Rapport
d'utilisation
2023
Prend
acte
Délibération
n°24/66
- Maintien
de
la
garantie
d'emprunt
dans
le cadre
de
la
cession
de
la
résidence
André
Breton
sise
117
avenue
de
la
République
à
Montgeron
intervenue
entre
la
S.A.
d'H.L.M
Antin
résidences
et
la
SCIC
HLM
Logial-Coop
Approuvée À
l'unanimité, Délibération
n°24/67
- Dénomination
du
gymnase
du
COSEC
Approuvée À
l'unanimité.
Délibération
n°24/68
- Convention
de
valorisation
des
Certificats
d'Economies
d'Energies
(CEE)
avec
la société
économie
d'énergie
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/69
-
Cession
de
la
propriété
communale
sise
5
rue
Amélie
Evrard,
cadastrée
AK
n°524
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/70
- Acquisition
d’une
parcelle
cadastrée
section
AX
n°451
sise
8
bis
route
de
Corbeil
auprès
du
Département
de
l'Essonne
dans
le
cadre
de
l'aménagement
paysager
de
la
route
de
Corbeil
Approuvée A
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Ne
prend pas
part
au
vote
: M.
DUROVRAY
Délibération
n°24/71
-
Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
: créations
et
suppressions
d'emplois
à compter
du
01/10/2024
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/72
- Signature
de
la
convention
avec
l'Agence
Nationale
de
Traitement
Automatisée
des
Infractions
(ANTAI)
relative
au
traitement
des
avis
de
mise
en
fourrière
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/73
-
Renouvellement
de
la
labellisation
de
la
structure
Information
Jeunesse
de
Montgeron
Approuvée À l'unanimité,