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Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Somain.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 28 05 1)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville
de
.
Somain
Délibérations du Conseil Municipal du 28 mai 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération
n°
260528D1
examinée
le
28
mai
2026
: Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
-
approuvée
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n° 260528D2 examinée le 28 mai 2026 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS - approuvée Délibération n° 260528D3 examinée le 28 mai 2026 : Modification du tableau des effectifs - approuvée Délibération n° 260528D4 examinée le 28 mai 2026 : Création d’un contrat d’apprentissage - approuvée Délibération n° 260528D5 examinée le 28 mai 2026 : Recrutement d’un vacataire - approuvée
FINANCES
Délibération n° 260528D6 examinée le 28 mai 2026 : Compte Financier Unique - approuvée Délibération n° 260528D7 examinée le 28 mai 2026 : Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - approuvée Délibération n° 260528D8 examinée le 28 mai 2026 : Fixation des tarifs de l’Urban Trail de Somain - approuvée
URBANISME
Délibération n° 260528D9 examinée le 28 mai 2026 : Convention de servitude et de passage entre la Ville et ENEDIS sur une parcelle communale - approuvée