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Compte-Rendu - CRCM2026.04
Compte-Rendu - CRCM 2019.04.03
Déliberation - LDCM 2026.04.09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monestier-de-Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - LDCM 2026.04.09)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Isère
Commune de Monestier de Clermont
Liste des délibérations misent au vote le 9 avril 2026
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de
M. Eric FURMANCZAK, Maire
Présents : Lydia AUVERNGNE, Didier BARAGATTI, Sébastien BESNARD, Delphine CORMONS, Amandine DOS SANTOS, Aymeric FAIVRE, Caroline FIORUCCI, Laura LAURENS, Véronique MENEGHIN, Pierre Emmanuel SOMMER, Jérémy TURI, Eric FROMENT, Eliane FOURNIER, René CHALVIN
Délibération n°014-09042026
OBJET : INDEMNITES DE FONCTIONS MAIRE, ADJOINTS, CONSEILLERS DELEGUES Délibération adoptée : 12 voix pour – 3 abstentions
Délibération n°015-09042026
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL AUTORISATION D’EMPLOI OCCASIONNEL
12 voix - 3 abstentions
Délibération n°016-09042026
OBJET : CREATION DE GRADE PERSONNEL COMMUNAL – EVOLUTION DE CARRIERE Délibération adoptée : 15 voix
Délibération n°017-09042026
Objet : DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TELEVISION DU SERPATON
Délibération adoptée : 12 voix
Délibération n°018-09042026
OBJET : DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DU TERRITOIRE D’ENERGIE ISERE (TE38). Délibération adoptée : 12 voix
Délibération n°019-09042026
OBJET : NOMINATION DES DELEGUES A DIFFERENTES INSTANCES
Délibération adoptée : 15 voix
Délibération n°020-09042026
OBJET : LA COMMISSION OBLIGATOIRE DE CONTROLE DE LA REGULARITE DE LA LISTE ELECTORALE Délibération adoptée : 15 voix
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents : 15
Votants : 15 REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Isère
Commune de Monestier de Clermont
Délibération n°021-09042026
OBJET : commission d’appel d’offre,
Délibération adoptée : 15 voix
Délibération n°022-09042026
OBJET : CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DE LEURS MEMBRES
Délibération adoptée : 15 voix
Délibération n°023-09042026
OBJET : NOMINATION MEMBRES DU CONSEIL ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération adoptée : 15 voix
Délibération n°024-09042026
OBJET : DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL – CHARGE DES QUESTIONS DEFENSE
Délibération adoptée : 15 voix