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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Monestier-de-Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - LDCM 2025.03)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Isère
Commune de Monestier de Clermont
Délibérations présentées au Conseil Municipal du 27 mars 2025
Date de convocation : 15 mars 2025
Présents : Éric FURMANCZAK, Caroline FIORUCCI, Sébastien BESNARD, Véronique MENEGHIN CAPRIO, Aymeric FAIVRE, Pierre Emmanuel SOMMER, Isabelle ANDRIEUX, Lydia AUVERGNE, Aldric FANTIN, Franck LAURENS, Hugues FILIPUTTI
Absents excusés : Uta IHLE, Céline LANGLET CAMBIEN, Roland GODEFROY
Absents : Valérie CAVALINI,
Pouvoirs : Céline LANGLET CAMBIEN à Caroline FIORUCCI, Roland GODEFROY à Aymeric FAIVRE
Conformément l’article L2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Caroline
FIORUCCI ayant obtenue la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Vote d’un secrétaire de séance : Caroline FIORRUCCI – 13 voix
Vote du Procès-Verbal du 29 janvier 2025 – 13 voix
Décision du Maire :
Suite à la commission piscine, les tarifs 2024 énumérés par délibération n°024-04042024 définissant les entrées à la piscine municipale seront identiques pour la saison 2025.
Un bail commercial a été signé devant notaire pour la gestion du camping municipal, Une délibération proposant une subvention de 750 € sera présenté au prochain conseil municipal pour les organisateurs du bal des pompiers programmé le 13 juillet 2025,
Une délibération sera également proposée au prochain conseil municipal pour la participation de la commune à hauteur de 500 € pour l’organisation du voyage d’une licenciée de Judo sélectionnée pour les championnats d’Europe.
Ordre du jour :
1) ELECTION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR LA PRESENTATION ET LE VOTE DES COMPTES DE GESTION ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE ET DE L’ASSAINISSEMENT 2024
2) VOTE DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE – DOCUMENT DE LA TRESORERIE
3) VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L’ASSAINISSEMENT – DOCUMENT DE LA TRESORERIE
4) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DE LA COMMUNE
5) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DE L'ASSAINISSEMENT
6) AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 SUR LE BUDGET DE LA COMMUNE 2025 7) SUBVENTION AU C.C.A.S ANNEE 2025
8) VOTE DES TAUX DES TAXES COMMUNALES POUR L'ANNEE 2025
9) OPERATIONS D’EQUIPEMENTS BUDGET COMMUNAL
10) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE
11) AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 SUR LE BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT 2025 12) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE L’ASSAINISSEMENT
13) MODALITE DE LA PRISE EN CHARGE DU COMPTE 623 M57 FETES ET CEREMONIES
14) Demande de subvention vidéoprotection DETR 2025 – axe sécurité – Plan de financement 15) Travaux d’éclairage public, Tranche 3
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 13 REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Isère
Commune de Monestier de Clermont
1) ELECTION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR LA PRESENTATION ET LE VOTE DES COMPTES DE GESTION ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNE ET DE L’ASSAINISSEMENT 2024
RAPPORTEUR : ERIC FURMANCZAK
Adoptée : 13 voix
2) VOTE DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE – DOCUMENT DE LA TRESORERIE
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 12 voix
Eric FURMANCZAK, Maire, sort de la salle et ne prend pas part au vote, pour les comptes de gestions et les comptes administratifs.
3) VOTE DU COMPTE DE GESTION DE L’ASSAINISSEMENT – DOCUMENT DE LA TRESORERIE
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 12 voix
4) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Le vote a eu lieu par chapitre. Le CA sera annexé à la délibération.
Adoptée : 12 voix
5) VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DE L'ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Le vote a eu lieu par chapitre. Il sera annexé à la délibération.
Adoptée : 12 voix
Le Maire est rappelé pour la suite du Conseil Municipal et en reprend la présidence
6) AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 SUR LE BUDGET DE LA COMMUNE 2025 RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix
7) : SUBVENTION AU C.C.A.S ANNEE 2024
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
ADOPTEE : 13 VOIX
8) VOTE DES TAUX DES TAXES COMMUNALES POUR L'ANNEE 2025
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
ADOPTEE : 13 VOIX
9) OPERATIONS D’EQUIPEMENTS BUDGET COMMUNAL
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix
10) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix
11) AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024 SUR LE BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT 2025 RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l’Isère
Commune de Monestier de Clermont
12) VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE L’ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix
13) MODALITE DE LA PRISE EN CHARGE DU COMPTE 623 M57 FETES ET CEREMONIES
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix
14) Demande de subvention vidéoprotection DETR 2025 – axe sécurité – Plan de financement
RAPPORTEUR : Pierre Emmanuel SOMMER
Adoptée : 13 voix
15) Travaux d’éclairage public, Tranche 3 -
RAPPORTEUR : Aymeric FAIVRE
Adoptée : 13 voix
Questions diverses :