Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 12022024
Déliberation - Liste des deliberations CM 12022025
Déliberation - Liste des deliberations CM 26012026
Déliberation - Liste des deliberations CM 01072024
Déliberation - Liste des deliberations CM 16102023
Déliberation - Liste des deliberations CM 16102023
Déliberation - Liste des deliberations CM 17102022
Déliberation - Liste des deliberations CM 17102022
Déliberation - Liste des deliberations CM 26022024
Déliberation - Liste des deliberations CM 31032025
Déliberation - Liste des deliberations CM 12022024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12022024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 12 février 2024 à 20h – Mairie
L'an deux mille-vingt-quatre, le lundi 12 février à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAMISE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Corine SAUVAGE, Maire.
Date de convocation : le 05/02/2024
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 21 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Yolaine VINCENT, Jean-Luc MICHELET, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Fabien DELAME, Jean-Charles PAIN, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Aurore RANDUINEAU, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE, Aurélien GACHIGNARD, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU, Thomas CIROT
Excusés avec procuration : Pascal CHARTRIN à Damien FAUCONNET, Stéphanie FRECON à Renée CERISIER, Aurore RANDUINEAU à Murielle EVEZARD, Lucie BOILEAU à Françoise AUBRY
Secrétaire de séance : Thomas CIROT désigné à l’unanimité
Délibération n° 02/2023 Débat d’Orientation Budgétaire 2024 approuvée à l’unanimité
Délibération n° 03/2023 Ouverture de crédits à la section
d’investissement exercice 2024
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 04/2023 Etat annuel 2023 des indemnités des élus approuvée à l’unanimité
Délibération n° 05/2023 Participation à la réfection du parvis de la Maison de la Forêt
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 06/2023 Plan de financement des travaux de
réhabilitation de l’école maternelle
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 07/2023 Plan de financement du changement
d’éclairage de la Halle des sports
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 08/2023 Convention financière 2024 avec la Ligue de l’Enseignement dans le cadre de la
concession de la crèche
approuvée à la majorité
Délibération n° 09/2023 Tarifs des services périscolaires et
extrascolaires
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 10/2023 Tarifs des activités du Secteur Jeunes approuvée à l’unanimité
Délibération n° 11/2023 Tarifs d’un séjour de vacances printemps et été 2024 Enfance Jeunesse
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 12/2023 Tarifs des boissons de la Maison de la Forêt approuvée à l’unanimité Délibération n° 13/2023 Emission d’un titre de recette suite
dégradation location salle
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 14/2023 Désignation des élus dans les instances de suivi de la concession de la crèche
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 15/2023 Représentants des élus au Comité des fêtes approuvée à l’unanimité
Délibération n° 16/2023 Mandat au Centre de Gestion de la Vienne concernant la protection sociale
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 17/2023 Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de Grand
Poitiers
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 18/2023 Régularisation sur l’appartenance d’une parcelle
approuvée à l’unanimité