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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 16102023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 16 octobre 2023 à 20h – Mairie
L'an deux mille-vingt-trois, le lundi 16 octobre à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAMISE, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Corine SAUVAGE, Maire.
Date de convocation : le 10/10/2023
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 20 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Yolaine VINCENT, Jean-Luc MICHELET, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Fabien DELAME, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Aurore RANDUINEAU, Aurélien GACHIGNARD, Lucie BOILEAU, Thomas CIROT
Excusés avec procuration : Régis BRUNET à Thomas CIROT, Estelle LACOMBE à Corine SAUVAGE, Jean-Charles PAIN à Françoise AUBRY, Emmanuelle FAVREAU-ROUSSELIERE à Yolaine VINCENT, Damien FAUCONNET à Pascal CHARTRIN
Secrétaire de séance : Thomas CIROT désigné à l’unanimité
Délibération n° 51/2023 Cession d’une parcelle communale approuvée à la majorité
Délibération n° 52/2023 Plan de financement pour la protection de la Halle des sports
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 53/2023 Tarif adhésion au Contrat Local
d’Accompagnement à la Scolarité
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 54/2023 Tarifs des services périscolaires approuvée à l’unanimité
Délibération n° 55/2023 Tarifs des sapins de Noël de la Maison de la Forêt approuvée à l’unanimité
Délibération n° 56/2023 Subvention associative approuvée à l’unanimité
Délibération n° 57/2023 Rétrocession d’une concession funéraire approuvée à l’unanimité
Délibération n° 58/2023 Remboursement d’un locataire de la salle de la Maison de la Forêt
approuvée à la majorité
Délibération n° 59/2023 Mise à jour du règlement intérieur des salles des fêtes
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 60/2023 Contrat de mixité sociale « mutualisant » approuvée à l’unanimité
Délibération n° 61/2023 Adhésion au Conseil d’Architecture, de
l’Urbanisme et de l’Environnement de la Vienne
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 62/2023 Convention unique d’adhésion pour les missions complémentaires facultatives du
CdG de la Vienne
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 63/2023 Rapport d’activité 2022 de Grand Poitiers Communauté urbaine
approuvée à l’unanimité