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Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Montamisé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 17102022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Lundi 17 octobre 2022 à 20h – Mairie
Nombre de membres en exercice : 25 Présents : 22 Votants : 25
Présents : Corine SAUVAGE, Thierry GAUTHIER, Françoise AUBRY, Régis BRUNET, Yolaine VINCENT, Jean-Luc MICHELET, Estelle LACOMBE, Renée CERISIER, Jean-Marie QUINTARD, Pascal CHARTRIN, Patricia BOBET, Christophe TOURON, Fabien DELAME, Maria HELLERSTEDT, Stéphanie FRECON, Murielle EVEZARD, Charlotte PENAUD, Florent COLLIN, Aurore RANDUINEAU, Emmanuelle FAVREAU- ROUSSELIERE, Damien FAUCONNET, Lucie BOILEAU,
Excusés avec procuration : Jean-Charles PAIN à Régis BRUNET, Aurélien GACHIGNARD à Charlotte PENAUD, Thomas CIROT à Florent COLLIN
Secrétaire de séance : Lucie BOILEAU
Délibération n° 49/2022 Décision modificative approuvée à l’unanimité
Délibération n° 50/2022 Subvention associative approuvée à la majorité
Délibération n° 51/2022 Subventions Enfance Jeunesse pour les classes du groupe scolaire
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 52/2022 Réduction d’un titre : remboursement
acompte location salle des fêtes
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 53/2022 Adoption du plan de gestion des espaces verts communaux
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 54/2022 Règlement intérieur de la médiathèque approuvée à l’unanimité
Délibération n° 55/2022 Désignation d’un correspondant incendie et secours
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 56/2022 Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de
transport et de distribution d’électricité
approuvée à l’unanimité
Délibération n° 57/2022 Rapport d’activité 2021 de Grand
Poitiers Communauté urbaine
approuvée à l’unanimité