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Compte-Rendu - odj 21 02 2019
Document publié le Vendredi 15 février 2019 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - odj 21 02 2019)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
PATRIMONIALES, JURIDIQUES ET NUMÉRIQUES
Service Vie des assemblées Le 15 février 2019
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 21 FEVRIER 2019 A 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2018.
- Communication sur l’actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Principe de création d’une maison d’accueil des salariés à horaires discontinus.
Commission des Affaires Générales et Sociales
2: « Boulogne-Billancourt 2024 ».
Commission des Affaires Générales et Sociales
M. Gauthier MOUGIN
3. Villa Marie Justine - Entretien, gestion et fermeture de la voie - Convention avec
l'APVMS] et GPSO.
Commission des Affaires Générales et Sociales
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - TÉL. 01 55 18 53.00 — www.boulognebillancourt.com 4. Vente du patrimoine privé.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des Finances
M. Bertrand-Pierre GALEY
5: Rapport 2018 sur la situation en matière de développement durable.
Mme Jeanne DEFRANOUX
6. Rapport 2018 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
7: Rapport de l'exécutif sur l’état et l’évolution de la dette - Recours à l’emprunt et aux instruments de couverture - Définition de la politique d’endettement et délégation au Maire pour l’exercice 2019.
Commission des finances
8. Débat sur les orientations budgétaires (DOB) de l’exercice 2019 relatif au budget
principal et aux budgets annexes.
Commission des finances
9. Création d'un dispositif d'attribution de subventions pour l'achat de vélos à assistance électrique.
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10. Demandes de subventions.
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11. Subvention complémentaire pour l’agence Départementale d’Information sur le Logement.
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Mme Marie-Laure GODIN
12. Actualisation du tableau des effectifs.
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13. Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur le fondement de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
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14. Mandat au Centre Interdépartemental de Gestion - consultations préalables au
renouvellement des conventions de participation santé et prévoyance
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15. Protocole transactionnel entre la ville de Boulogne-Billancourt et Madame N. C.
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16. Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo pour les agents communaux.
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18. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l’année 2019 - Conventions de participation à divers projet scientifique et voyages pédagogiques.
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19. Installation de caméras de vidéo protection par l’Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest.
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société SBO Productions - Studios de la Seine Musicale, pour l'accompagnement des groupes boulonnais.
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Questions orales
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET