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Convocation - gr6xdiv2q1cu2bd
Déliberation - zelwge7rlru0362
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breteuil.
Lien du pdf (Déliberation - zelwge7rlru0362)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
COMMUNE
DE
BRETEUIL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
06
FEVRIER
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le six
février
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
salle
Le
Lux
de
la
commune
déléguée
de
Breteuil
sur
Iton
(Place
Pillon
de
Buhorel)
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
CHERON,
Maire.
Etaient
présents,
excusés,
représentés
:
NOMS
Présents
|
Absents/excusés
NOMS
Présents
Absents/excusés Absente/excusée
Maire |
CHERON
Gérard
x
LEBERTRE Nathalie
pouvoir à Joëlle PUREN
Maires |
LOUvARD
Denis
x
ARSENDEAU Caroline
x
Délégués
et
;
SR
adjoints |
MEL
Nathalie
X
FLET Mickaël
x
AMIGON
Claude
X
DENIS Clément
Absent
A
|
PUREN Joëlle
x
BOISSIERE Serge
x
?
£
Absente/excusée
o
|
BRUNEAU
Gérard
x
N
|
AMUS
Gaëlle
pouvoir à
1
$
Josette
BELLIARD
N
BULARD
Françoise
x
E |
BEQUIGNON
Natacha
x
T
1
S
|
ROBERT Frédéric
X
L_ |
PAUMIER Adéline
Absente
L
BLIN
Gwénola
x
E
CLEMENT
Audrey
x
R
©
|
DUMEZElisabeth
*
S
|
NOEL Thibault
Absent
0 N
|
TOUTENELLE Jean-Michel
x
DENIS Françoise
x
s E
KROLIK
Jean-Emile
x
BOUILLON André
x
ll L
BATARD
Michel
X
CHÂTEAUGIRON
Gilles
x
L E
|
BELLIARD Josette
x
GUSTAVE Grégory
Absent
R S
GOURDEAU
Camille
X
De
la
Ouverture
de
délibération
séance
n°
2023/58
à
n°
2023/66
Nombre
de
membres
en
exercice
29
29
Nombre
de
membres
présents
à la
23
33
séance Absents
dont
non
représentés
4
4
Absents
représentés
par
pouvoir
2
2
Nombre
de
votants
25
25
Secrétaire
de
séance
: M.
KROLIK
Jean-Emile
est
élu
secrétaire
de
séance.
Date
de
convocation
: 30
janvier
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
06
FEVRIER
2024
1/2 DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Point | ke délibération
Sujet
Résuar des
n
votes
1
2024/1
Autorisation
au
Maire
à
participer
à
la
vente
aux
Approuvé
enchères
de
la
licence
IV du
restaurant
«
Le
Freedom
»
à l'unanimité
2
2024/2
Organisation
du
temps
scolaire
— rentrée
2024
ÿ Approuvé
à
à
l'unanimité
Fait
à
Breteuil,
le
08
février
2024
Retrouvez
les
délibérations,
ainsi
que
le
procès-verbal
de
séance
définitif
sur
le site
de
la Ville
: www.villedebreteuilsuriton.fr
ou
bien
en
mairie
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
06
FEVRIER
2024
2/2