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unknown - AR 39
Arrêté - AR 126
unknown - DE 2025 034
Arrêté - AR 59 1
Arrêté - AR 034 URNE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mallemoisson.
Lien du pdf (Arrêté - AR 034 URNE)
Thèmes du document : Banque, Outre-mer, Industrie,
COMMUNE
DE
MALLEMOISSON
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
ARRÊTÉ
N°034
/2026
OBJET
: PORTANT
AUTORISATION
DE
DEPOT
D’UNE
URNE
CINÉRAIRE
SUR
UN
CAVEAU
Le
Maire
de
la
commune
de
Mallemoisson
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.2213-7
et suivants
et R.2213-31
et suivants ;
Vu
la demande
présentée
le
10
avril
2026
par :
Madame
DELAPLANCHE
Christine
demeurant
8 chemin
des
rosiers
04860
PIERREVERT
Tendant
à obtenir
l’autorisation
de
déposer
une
urne
cinéraire
contenant
les
cendres
de :
Monsieur
MARTIN
Pierre
né
le
12
septembre
1931
à DIGNE
LES
BAINS
décédé
le 22
septembre
2025
à MANOSQUE
et crématisé
le 26
septembre
2025
au
crématorium
de
MANOSQUE
Vu
le titre
de
concession
funéraire
situé :
Cimetière
:
Cimetière
D
de
la commune
de
MALLEMOISSON
Emplacement
: Concession
n°188,
partie
haute,
rangée
1
Titulaire
de
la
concession
: MARTIN
Auguste
ARRÊTE Article
1
Le
dépôt
de
l’urne
cinéraire
contenant
les
cendres
de :
Monsieur
MARTIN
Pierre
est
autorisé
sur
le
caveau
situé
:
Cimetière
:
Cimetière
D
de
la commune
de
MALLEMOISSON
Concession
: Concession
n°188,
partie
haute,
rangée
1
À partir du
: 01/06/2026
Article
2
e
dépôt
de
l’urne
devra
êtr
S
mé
x
di
iti
ré
i
je
Le
dépôt
de
l’
devra
être
effectué
conformément
aux
dispositions
réglementaires
en
vi
gueur
et
sous
le
contrôle
du
personnel
communal
ou
de
l’opérateur
funéraire
habilité. Article
3
Le
présent
arrêté
sera
:
e
Notifié
au
demandeur
e
Transmis
à l’entreprise
de
pompes
funèbres
chargée
de
l’opération
e
_Conservé
dans
le registre
des
opérations
funéraires
de
la commune
Fait
à
: Mallemoisson
Le
Maire,
|
Le
: 14/04/2026
Henri
COUVE