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Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation du pv du 15.11.2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation du pv du 15.11.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
DELIBERATION N° 221213 _001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 15 NOVEMBRE 2022
L’AN DEUX MIL VINGT-DEUX, LE TREIZE DECEMBRE à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en
mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 décembre 2022
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé
LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL -
Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - David BOURKAIB - Mickaël HATRON -
- Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Yves GORD - Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à Frédéric BERTHET - Corinne CHEVRON à
Thierry PONCHON - Cyril D'IPPOLITO à David BOURKAIB - Julienne BERTHET à Michel NEEL - Aline CIZERON à Christine MONTAGNY.
Secrétaire élue pour la session : Maryvonne MOUNIER
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 15 novembre 2022.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DÉSIGNE, à l'unanimité, Maryvonne MOUNIER secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15
novembre 2022. une . Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200594-20221213-221213_001-DE
Accusé certifié exécutoire
TT Réception par le préfet 15/12/2022
Ont signé au registre tous les membres présents. Publication : 22/12/2022
L'Adjoint Délégué
Pour copie conforme, __ Ali
Monsieur le Maire, ef #87 La secrétaire de séance,
Pierre VERICEL g CT L Maryvonne MOUNIER
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