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Document publié le Mardi 30 août 2022 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=87316&path=22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
N°
22
09
70
COMMUNE
DE
BRIDES-LES-BAINS
(SAVOIE)
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
huit
septembre
à
dix-huit
heures
dix,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
trente
août,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
PIDEIL,
Maire,
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
30.08.2022 LISTE
DES
DELIBERATIONS
AFFICHEE
LE
:
15.07.2022 DATE
DE
PUBLICATION :
15.07.2022 NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE :
15
PRESENTS
: 8
VOTANTS
: 10
Etaient
présents
:
Monsieur
PIDEIL
Bruno,
Maire,
Monsieur
ABRIGNANI
Bernard,
1°’ adjoint,
Madame
SHELLEY
Peggy,
2°"
adjointe,
Monsieur
MURAZ
Jean-Marc,
3°"
adjoint,
Madame
CHEDAL-MATER
Noëlle,
conseillère
municipale
Monsieur
FALLETTA
David,
conseiller
municipal,
Monsieur
LE
BRETON
Frank,
conseiller
municipal,
Madame
MARIE
Nathalie,
conseillère
municipale,
Absents
représentés
:
Monsieur
LE
SOURD
Dominique,
conseiller
municipal,
représenté
par
Madame
Peggy
SHELLEY
Madame
CHEDAL
Carole,
conseillère
municipale,
représentée
par
Madame
Noëlle
CHEDAL-MATER
Absents
excusés
:
Madame
Carole
CHEDAL-ANGLAY,
4ÿ"e
adjointe,
Monsieur
FOURRAT
Alexandre,
conseiller
municipal,
Monsieur
HOUSSIN
Gautier,
conseiller
municipal,
Monsieur
POLLIER
Fabien,
conseiller
municipal
Absent : Monsieur
CARMES
Jérémy,
conseiller
municipal
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Pr
Ps Ps)
et Pat Pt Pt Put
Madame
Nathalie
MARIE
a
été
élue
secrétaire
de
séance
(Art.
L
.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
073
- 217300573
- 20220915
- 220970
- DE
en
date
du
15
/ 09
/ 2022
;
REFERENCE
ACTE
:
220970 N°70
— APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICPAL
DU
7
JUILLET
2022 Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7
juillet
2022.
Ceci
exposé,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
-
APPROLIVE
la
nrarèe-verhal
di
conseil
municinal
du
7
iuillet
2022.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nathalie
MARIE
Bruno
PIDEIL
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
073
- 217300573
- 20220915
- 220970
- DE
en
date
du
15
/ 09
/ 2022
;
REFERENCE
ACTE
:
220970