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Document publié le Mardi 21 juillet 2026 par la commune de Fontaines-en-Sologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 cr Sommaire cm 21 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE DE FONTAINES EN SOLOGNE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 JUILLET 2026
AFFICHAGE
Procès-verbal : séance du Conseil Municipal du Mardi 21 Juillet 2026
L'an deux mille vingt-six, le 21 Juillet à 19 heures, le conseil municipal de la Commune de
Fontaines en Sologne, dûment convoqué le 16 Juillet, s’est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Monsieur BARON Gérard. Les convocations ont été
transmises par voie dématérialisée aux conseillers municipaux le 16/07/2026.
La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 16/07/2026.
Présents : M. AMELOT Claude, M. BARON Gérard, M. BONTEMPS Jonathan, Mme
CARDOSO Virginie, M. CHAUSSET Laurent, Mme GARNIER Pascale, Mme HOTTLET
Anouchka, Mme LECOMTE Roselyne, M. LEPINE Denis, M. MECHIN Damien, Mme
PANGAULT Gaëlle, M. POCHERIAU Christian, M. PORNIN Laurent, Mme ROBINEAU
Caroline.
Absents excusés : Mme GAUTHIER Peggy donne pouvoir à M. BARON Gérard,
Secrétaire de séance : M. AMELOT Claude
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 14 - Pouvoir : 1 - Votants : 15
Récapitulatif des points inscrits à l’ordre du jour
1- | Approbation du compte-rendu des questions et informations
diverses du Conseil municipal du 23 Juin 2026
2- | Création d'emploi au grade Adjoint technique territorial | Délibération N°32/2026
principal de 1°" classe
3- | Questions et informations diverses
Le Conseil Municipal a approuvé le compte-rendu de séance des questions et informations
diverses du Conseil municipal du 23 Juin 2026.
N°32-2026-CREATION D'EMPLOI AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance de l'avis favorable du Centre de Gestion
concernant le tableau annuel d'avancement de grade 2026, approuve la création d'un emploi
permanent à temps complet d'Adjoint technique territorial principal de 1ère classe afin de
permettre l'avancement de grade d'un agent.
Le tableau des emplois est modifié en conséquence à compter du 21 juillet 2026. Les crédits
nécessaires seront inscrits au budget (chapitre 012) et le Maire est autorisé à signer tous les
documents nécessaires à l'exécution de cette décision.
La séance est close à 20h40
La prochaine séance du Conseil Municipal est programmée pour le 22 Septembre 2026 à
19h00.
Secrétaire de séance ch
M. AMELOT Claud OT