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Compte-Rendu - e7uwzfjcz60s8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - e7uwzfjcz60s8)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
Charentay ENTRE
PLAINE
ÆT
COTEAUX
Conseil
municipal
du
12
janvier
2021
Compte
rendu:
Présents:
Evelyne
JOMARD,
Samuel
JAFFRE,
Jean-Pierre
BERTRAND,
Catherine
AUBERGER,
Jean-François
BONNET,
Sandrine
FOL,
Ludovic
VENET,
Stéphanie
VOGEL,
Xavier
PEROUX,
Marie-Claire
VERGER,
Sébastien
ALBERT,
Yannick
PHILIBERT,
Myriam
LAPIERRE.
Absents
excusés:
Fabienne
LAMOTTE,
Lauriane
BERTRAND,
Xavier
PEROUX.
Procurations
:
Madame
Fabienne
LAMOTTE
a donné
pouvoir à Madame
Catherine
AUBERGER.
Monsieur
Xavier
PEROUX
a donné
pouvoir
à Monsieur
Samuel
JAFFRE
La séance
est ouverte
à 19
h 10.
Désignation
d'un-secrétaire
de
séance
:
Catherine
AUBERGER
est désignée
secrétaire
de
séance.
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents
du
compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
8 décembre
2020.
Lecture
de
la Charte
de
l’élu
par Stéphanie
VOGEL
Ajout
à l’ordre
du
jour
: accepté
à l'unanimité.
-
Budget
assainissement
: décision
modificative.
Informations
d'urbanisme.
Catherine
AUBERGER
mentionne
le dépôt
de
deux
déclarations
préalables.
Présentation
des
rapports
d'activité
de
la CCSB
2019.
Présentation
des
principales
compétences
de
la CCSB
par
Monsieur
MENICHON,
Président
de
la
CCSB,
et Monsieur
SERRE,
Directeur
Général
des
Services.
Délibération:
1.
Nouvelle
dénomination
de
voie :
Pour
compléter
le plan
d'adressage
de
la commune
et répondre
à la demande
des
riverains
de
la
voie
privée
située
sur la parcelle
À 869,
avec
un
départ
sur l'allée de
la Poye.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
nommer
cette
voie :
allée
des
Faisans.
2.
Tarifs
de
location
de
la salle
des
fêtes.
Comme
chaque
année,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
revaloriser
les
tarifs
des
services
communaux.
Mais
dans
le contexte
de
crise
sanitaire
et économique
que
traverse
la France
liée
à
l'épidémie
de
coronavirus,
après
discussion,
et
vote,
notamment
sur
l'augmentation
des
tarifs
appliqués
aux
associations
ou
particuliers
extérieurs
à la commune,
le Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les tarifs de
location
de
la salle
des
fêtes.
Les
tarifs sont
les suivants :
- Pour
les associations
de
Charentay
: la première
utilisation est gratuite.
Les
suivantes
sont
facturées
129
€ chacune
;
- Pour
les associations
extérieures
: 880
€ ; ENTRE:
PLAINE
ET
COTEAUX
Charentay
- Pour
les particuliers
habitant Charentay
: 310 € la journée,
520
€ les deux jours ;
- Pour
les particuliers
extérieurs
à Charentay
: 640
€ la journée,
1 060
€ les deux
jours.
3.
Revalorisation
des
tarifs des
concessions
du
cimetière
et des
cases
du
columbarium.
Comme
chaque
année,
le Conseil
municipal
décide
de délibérer
pour
revaloriser
les tarifs des
services
communaux,
parmi
lesquels
les concessions
et les cases
du
columbarium.
Le
Conseil
municipal
choisit d'appliquer
les
revalorisations
suivantes
:
- _
Concessions
vendues
pour
15
ans
: 94 € le m?
-
Concessions
trentenaires
: 124 € le m?
-
Cases
du columbarium
(20 ans)
: 744 €.
-
Un
emplacement
qui
possède
un
caveau
: 1 500
€.
4.
Décision
modificative
n°3-
Budget
Assainissement.
Le
Conseil
municipal
autorise
la décision
modificative
suivante
du
budget
assainissement
-
exercice
2020.
-
_D618=-3
000.00
€
- _
D66111
= +3
000.00
€
5.
Décision
modificative
n°3-
Budget
Communal.
Le
Conseil
municipal
autorise
la décision
modificative
suivante
du
budget
communal-
exercice
2020.
-
D6232=-370.00
€
-
_D66111=+370.00€
Compte-rendu
des
réunions
des
syndicats
intercommunaux
et des
commissions
C.C.S.B.
- CCAS
: dans
le contexte
de crise sanitaire
que
traverse
la France
liée à l'épidémie
de
coronavirus,
le repas
des
anciens
ne
pourra
pas
avoir
lieu,
il a donc
été
décidé
de
réaliser
une
distribution
de
colis
aux
personnes
âgées
de
plus
de
70
ans.
- comité
de
pilotage
du
contrat de
bassin
du
Beaujolais
: information
des
communes
et syndicats
d'assainissement
et d'eau
potable du
lancement
d'un
nouveau
contrat de bassin
du
Beaujolais
aidé
financièrement
par
l'Agence
de
l'Eau
RMC.
- Lybertec
: Ouverture
des
plis pour
le marché
de
la méthanisation.
- école
: accord
du
rectorat
pour
la subvention
Label
Ecoles
numériques.
- Pôle
technique
: étude
des
devis
pour
les
réparations
de
l'église,
étude
pour
l'achat
d'un
nouveau
tracteur,
étude
du
broyage
des
roseaux
à
la
station
d'épuration,
avancer
sur
les
réparations
nécessaires
des
jeux
d'enfants
sur
la commune,
étude
du
projet
de
stationnement
sur
la
parcelle
en
cours
d'achat
au
département
route
de
Bellevile,
rangement
du
CTM
et
mise
en
place
de
la gestion
des
stocks.
- Pôle
tertiaire :
finalisation
de
“l'info
Charentay”
qui
va
être
distribué
mi-janvier
2021,
avec
une
information
sur
les
vœux
de
la
municipalité
en
ligne
sur
le site
de
la commune,
projet
« feuille
de
communication
» pour créer
un
lien
avec
les habitants. Charentay ENTRE
PLAINE
ÆT
C'OT
EAUX
L'ordre
du jour étant
achevé,
la séance
est levée
à 22
h 00.
Fait à Charentay, Le
12 janvier
2021
Le
Maire,
La secrétaire
de
séance
Evelyne JOMARD
TS
Catherine AUBERGER
,
FF
PTE