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Déliberation - kbwx11hsimhlp0
Déliberation - uc4bi0f9vnw03e1
Document publié le Mardi 18 juillet 2017 par la commune de Charentay.
Lien du pdf (Déliberation - uc4bi0f9vnw03e1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
Charentayÿ
Conseil
municipal
du
13 juin
2017
Compte-rendu: Présents:
MM.
BERTRAND
Yves,
JAFFRE
Bernard,
MAUBLANC
Patrick,
DESHAYES
Hubert,
LAMOTTE
Fabienne,
LUQUET
Corinne,
BONNET
Jean-François,
LAGNEAU-BEROUJON
Régine,
DESBATS
Françoise,
JOMARD
Evelyne,
GONACHON
Dominique,
JAFFRE
Samuel.
Absents
excusés:
SERVIGNE
Nadine,
CHEVALIER
Virginie,
GIMARET
Jacques.
Absents:/ La séance
est ouverte
à 20
h 00
Désignation
d'une
secrétaire
de
séance :
BONNET
Jean-François
est désigné
secrétaire de séance.
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents
du
compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
9 mai
2017.
Informations
d'urbanisme.
Patrick
MAUBLANC
mentionne
le
dépôt
de
trois
permis
de
construire,
qui
sont
actuellement
en
cours
d'instruction.
Délibérations
prises:
4.
Décision
modificative
n°
1 - subdivision
d’imputation
- budget
Assainissement.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'autoriser
une
décision
modificative
de
type
« Virement
de
crédit
» en
section
Investissement
du
budget
assainissement
2017:
-
D215=-6
879.00
€
-
_D2156=
+6
879.00
€
Décision
prise
à l'unanimité.
2.
Décision
modificative
n°
2 - rectificative
du
budget
Assainissement.
Sur
demande
de
la
trésorerie
et
suite
à
une
erreur
de
report
du
résultat
de
fonctionnement,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'autoriser
une
décision
rectificative
en
section
d'exploitation
du
budget
assainissement
2017:
-
_R002
= +9
058.29€
-
_D673=+72
500.00
€
-
D618-+6558.29€
La section
de fonctionnement
s'équilibre en
recettes et en dépenses
à hauteur de 254 490.51€.
Décision
prise à l'unanimité.
3.
Subvention
aux
associations
pour
des
projets
:
La
commune
a été
sollicitée :
-
Par
l'école
pour
un
marquage
au
sol
pour
des
jeux,
le
devis
pour
ces
travaux
s'élève
à
2980,68€
le conseil
décide a
l'unanimité
de
valider ce
projet.
-
Par
les
enfants
sages
pour
l'achat
de
meubles
dont
le
montant
s'élève
à
1526,32€,
le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
financer
ce
projet.
Travaux
rue
de
Sermezy:
en
attente,
les
travaux
auront
surement
lieu
cet
été,
la
commune
est
toujours
en
attente
de
chiffrage
pour
enterrer
les
réseaux
de
Orange
et Numéricable
(tous
sauf
EDF), ENTRE
PLAINE
ET
COTEAUX
Dossier
Amende
de
Police:
le
dossier
doit
être
déposé
fin
juillet,
il s’agit
de
la
répartition
2017
du
produit
2016
des
amendes
de
police,
il faut donc
réfléchir aux
travaux
de
sécurisation
envisagés,
afin
de
pouvoir
délibérer
lors du
prochain
conseil.
SSS
Charentay
Rythme
scolaire
: un
sondage
a
été
distribué
à
l’école,
mais
en
l'absence
de
texte
nationale,
aucune
décision
ne
sera
prise.
Pole
technique
:
-
Etude
travaux
salle
des
fêtes
pour
mise
aux
normes
accessibilité,
-
Etude
pour
les travaux
des
toilettes
du
parc,
-
Travaux
appartement
ancienne
mairie
terminés
(manque
toujours
compteur
EDF),
-
Programmation
des
travaux
de
mise
aux
normes
électricité
et éclairage,
rabaissement
des
plafonds
pour
les classes
de
CE
et CM.
Pole
tertiaire :
-
Mise
à jour de l'édito du site internet,
-
Présentation
des
panneaux
d'enseigne,
-
Préparation
inauguration
du
CTM.
Information
diverses
:
-
Prochain
Conseil
Municipal
le 18 juillet 2017.
-
Passage
des
Fous
Berlinois,
le week-end
du
8-9 juillet prochain.
-
Nouvelle
directrice
à l'école
pour
la rentrée
des
classes
: Madame
MAZERIN.
Compte-rendu
des
réunions
des
syndicats
intercommunaux
et des
commissions
C.C.S.B,
et
autres
: -
Assemblée
générale
« ADM
canton
de
Belleville
».
-
Assemblée
générale
« Foyer des
Remparts».
-
Réunions
des
associations.
-
Tirage
au sort pour les brassards
du
Marathon
le samedi
8 juillet 2017
à 11h00.
L'ordre
du jour étant épuisé,
la séance
est levée
à 22 h 30.
Fait
à Charentay,
Le
13 juin
2017
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Yves
BERTRAND
Jean-François
BONNET
/