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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Viens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE - COMMUNE DE VIENS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 29 septembre 2020 à 18 H 00.
Date de Convocation : 21 septembre 2020
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12 : ARNAL René, BOURRELLY Jean-Pierre, BREMOND-DICK Caroline, CASTINEL François, CARRIE Catherine, DARGERY Viviane, DOMERGUE Bernard, GIBERTI Michelle, GINDRO Christophe, PERRONE Danièle, RAVAUTE Daniel, ROUX Frédéric,
Excusés : DRUILHE Guillaume, HOANG Isabelle, SCHAMBACH Georges ;
Procurations : de BREMOND-DICK Caroline à DARGERY Viviane (arrivée 19h), de DRUILHE
Guillaume à ARNAL René, de HOANG Isabelle à PERRONE Danièle, de SCHAMBACH Georges à GINDRO Christophe ;
Effectif valable : 12+3 procurations /15
Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
Secrétaire de séance : DARGERY Viviane.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 10 juillet 2020 :
Approbation à l’unanimité
Monsieur le Maire demande au conseil le rajout d’un point à l’ordre du jour pour la validation du nouveau règlement intérieur du ALSH : Approbation à l’unanimité
1. Désignation des délégués au Comité National d’Action Social (CNAS)
Délégué représentant les élus : Danièle Perrone
Délégué représentant les agents : Françoise Coulon
Accord à l’unanimité
2. Retrait des délibérations désignant les délégués au Syndicat Intercommunal de Rivière Calavon Coulon et au SIRTOM du Pays d’Apt
Le conseil municipal a désigné des délégués lors de sa séance du 10 juillet. Or la commune ne siège plus dans ces instances. Le CM ne peut donc que proposer et non plus désigner. Les délibérations doivent donc être retirées.
Accord à la majorité + 1 abstention (D. Ravaute)
3. Vote de subventions aux associations extérieures et actualisation des subventions aux
associations viensoises
Festival des cinémas d’Afrique 300 €
Sapeurs-pompiers 150 €
Paysans de Provence 50 €
les Restos du cœur 100 €
Souvenir français 100 €
CRCM 20200929 Page 1 REPUBLIQUE FRANCAISE - COMMUNE DE VIENS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 29 septembre 2020 à 18 H 00.
Comité des fêtes 200 €
Comité des fêtes-bibliothèque 1 000 €
APE 1400 €
La Strada 600 €
les Amis de Viens 800 €
ADMR 1200 €
OCCE 1 400 €
Accord à la majorité : René Arnal s’abstient pour le vote de la subvention du Comité des fêtes et Georges Schambach pour celle du Foyer rural.
4. Projet d’aménagement d’un local technique dans le hangar de stockage de bois
La remise existante n’étant pas aux normes, M. le Maire propose d’étudier la possibilité de créer un nouveau local technique dans le hangar de stockage de bois. Il demande
l’accord du Conseil pour lancer le projet.
Accord à l’unanimité
5. Vote d’une exonération de loyer pour l’épicerie.
Dans le cadre de la crise sanitaire, l’épicerie demande à la municipalité l’exonération d’un
mois de loyer.
Accord à la majorité : 10+ 3 procurations pour et 2 abstentions (C. Carrié et M.
Giberti)
6. Approbation du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement.
Le règlement a dû être actualisé pour prendre en compte l’ensemble des nouvelles
réglementations.
Accord à la majorité : 11+ 3 procurations pour et 1 abstention (JP Bourrelly)
DECISIONS DU MAIRE
INFORMATION AU CONSEIL ET
QUESTIONS DIVERSES
Décision du Maire de demande de subvention au titre du FRAT pour le programme de réfection de poteaux incendie : installation de 7 poteaux pour un montant de 20 734 € et
12 000€ de subvention.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 19h15. Date d’affichage du présent compte rendu : le 6 octobre 2020.
Le Maire, '
Frédéric Roux. |
CRCM 20200929 Page 2