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Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Saint-Hostien.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 01 30)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Dialogue social,
Liste des délibérations du conseil municipal du vendredi 30 janvier 2026.
Document affiché en Mairie le 6 février 2026.
Document publié sur le site de la commune le 6 février 2026.
Numéro Intitulé Sens du vote
2026-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
2026-02 Adoption du Procès-verbal du 26 novembre 2025 Approuvée
2026-03 Délibération Temps de travail et organisation du temps de travail Approuvée
2026-04 Bénéficiaires de l'I.H.T.S Approuvée
2026-05 Approbation du plan de financement DETR 2026 Voiries Approuvée
2026-06 Convention de location temporaire de terrain suite au besoin des travaux de la RN 88 Approuvée
2026-07 Adhésion à la convention de participation du CDG 43 Risque santé mutuelle Approuvée
2026-08 Règlement des salles communales Approuvée
2026-09 Demande de subvention Région Rhône-Alpes-Auvergne - Biens de sections Approuvée
2026-10 Consultation préalable des habitants - Régularisation SAMARD CNE SAINT-HOSTIEN Approuvée
2026-11 Achat de la parcelle section D n°2047 ADAPEI-CNE SAINT-HOSTIEN Approuvée
2026-12 Échange de parcelles Section D n°971 et section D n°972 Approuvée