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Procès Verbal - ar pv Sdis 2026 Centre Socio Culturel le Trianon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lion-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - ar pv Sdis 2026 Centre Socio Culturel le Trianon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
. PREFET DU CALVADOS
Liberté
Egalité
Fraternité
ETABLISSEMENT :
OBJET :
EXPLOITANT :
COMMUNE :
ADRESSE :
ACTIVITE :
TYPES :
Service Départemental d’Incendie
Et de Secours du Calvados
PROCES-VERBAL |
DE LA COMMISSION DE SECURITE
DE L'ARRONDISSEMENT DE CAEN
CENTRE SOCIO CULTUREL LE TRIANON
ERP N° E 365 00002 000
VISITE PERIODIQUE
MAIRIE
LION SUR MER
BOULEVARD DU CALVADOS
POLYVALENCE
L/N/T CATEGORIE : 3è€
Le 24 février 2026, la commission de sécurité de l'arrondissement de Caen a procédé à l'examen du rapport du groupe de
visite de l'établissement ci-dessus mentionné, en date du 02 février 2026.
En conclusion,
La commission émet un avis :
COMMISSION DE SECURITE à la poursuite de l’exploitation ARRONDISSEMENT DE CAEN
AVIS FAVORABLE
[1 La commission ne peut se prononcer pour la raison suivante :
Absence d'un ou plusieurs documents ou Absence d'un ou plusieurs Membres (1)
Le Président de Séance,
Document annexe comportant. {.. feuillets et
extrait du compte rendu de réunion joints
(1) rayer la mention inutile
Service d’Incendie et de Secours du Calvados
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80
Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/2026Ex PREFET DU CALVADOS
Liberté
Egalité
Fraternité
Service Départemental d’Incendie
Et de Secours du Calvados
[] Compte rendu
Ê] Constat de Carence
de la commission de sécurité
de l’arrondissement de CAEN
ETABLISSEMENT : CENTRE SOCIO CULTUREL LE TRIANON
ERP N° E 365 00002 000
OBJET : VISITE PERIODIQUE
EXPLOITANT : MAIRIE
COMMUNE : LION SUR MER
ADRESSE : BOULEVARD DU CALVADOS
ACTIVITE : POLYVALENCE
TYPES : LANST CATEGORIE : 3ème
Le 24 février 2026, la commission de sécurité de l'arrondissement de Caen a procédé à l'examen du rapport du groupe
de visite de l'établissement ci-dessus mentionné, en date du 02 février 2026.
RESUME DE LA REUNION :
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Service d’Incendie et de Secours du Calvados
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80 Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/2026PREFET Service Départemental d’Incendie
DU CALVADOS Et de Secours du Calvados
Liberté
Égalité
Fraternité
N/Réf. : FP/IN/VP020226 -— Centre Socio-Culturel Le Trianon — Lion sur Mer
Affaire suivie par : Lieutenant Franck PINSON
Tél prévention : 02.31.43.40.80
DOCUMENT ANNEXE AU PROCES-VERBAL
Objet: Sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les Établissements Recevant du Public.
Centre Socio-Culturel Le Trianon - Boulevard du Calvados à Lion sur Mer - ERP N° E 365 00002 000.
Réf.: Visite, périodique conformément à l'article R.143-41 du Code de la Construction et de l'Habitation (CCH).
PV de visite de la commission en date du 14/02/2023.
Le 02 février 2026, le groupe de visite de la Commission de sécurité de l’Arrondissement a procédé à la visite de
sécurité concernant l'établissement cité en objet.
Étaient présents :
M. Alain DESMEULLES : Maire Adjoint de la ville de Lion-sur-mer
LTN Franck PINSON : Préventionniste au S.D.I.S.
LTN Bertrand GILLETTE : Préventionniste au S.D.I.S.
ADJ Audrey NOSS : Représentant la Gendarmerie
MAJ Christophe LEGOURBE : Représentant la Police Municipale
M. Claude MARIE : Adjoint des services bâtiments de la ville.
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80 587 00003 000
Ÿ
Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/2026DESCRIPTION
sur-Mer.
Le présent rapport a pour objet la visite périodique du centre socio-culturel Le Trianon sur la commune de Lion-
Entendu l'exploitant certifier que l'établissement n’a pas subi de modification depuis la dernière visite du 1°
février 2023.
Établissement R+1 partiel, avec sous-sol est accessible sur deux façades.
Sous-sol
" Chaufferie gaz de 135 kW;
= Deux réserves.
Rez-de-chaussée
a Une salle polyvalente de 400 m?, avec cuisine ;
" Un cinéma de 87 places assises ;
" Un espace scénique ;
" Une salle d'exposition ;
= Trois boutiques isolées.
2
Etage partiel
" Régie cinéma.
EFFECTIF
Conformément aux articles L3, N2 et T2, l'effectif est déterminé selon la densité d'occupation suivante :
Local APE ss 5. Mode de calcul Public Personnel TOTAL
Salle polyvalente avec cuisine L/N 400 1 pers./ m? 400 400
Cinéma L Place assise 87 2 89
Salle exposition T 19 1 pers./ m? 19 19
TOTAL 506 2 508
Soit un total de 508 personnes dont 2 personnes au titre du personnel.
CLASSEMENT
1)
2°)
3°)
4°)
L'établissement, du 1° groupe et de type L/N/T est à classer en 3°" catégorie.
Cet établissement relève des textes suivants :
Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) ;
Arrêté du 25 juin 1980 modifié, portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre
les risques d'incendie et de panique dans les ERP ;
Arrêté du 05 février 2007, du 21 juin 1982 et du 18 novembre 1987 modifiés, portant approbation des
dispositions particulières du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP de
types L/N/T;
Arrêté du 23 juin 1978 modifié, relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau
chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou recevant du public ;
2/6
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80
: 587 00003 000 Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/20265°) Des textes et normes en vigueur relatifs à l'emploi et à l’utilisation des matériaux et éléments de construction ;
6°) Des procès-verbaux émanant des différentes commissions.
Le responsable des travaux devra se conformer en tout point aux différents textes susvisés.
EXAMEN DU REGISTRE DE SECURITE ET DES RAPPORTS DE VERIFICATIONS
“Vu le registre de sécurité, à renseigner réglementairement et, portant mention des contrôles techniques
suivants :
Vérifications Däté oRitre
21/02/2025 VERITAS 2 observations levées par technicien
SHAUERAGE GAZ 18/07/2025 ENGIE HOME SERVICE (entretien chaudière)
ELECTRIQUES ne VERITAS 9 obs. (levée en interne le 05/07/2025) ECLAIRAGE DE SECURITE M2
28/02/2025 CIDECO (appareils de cuisson et frigorifique)
SPORE REINE 04/02/2025 France HYGIENE VENTILATION (hotte)
SSI — ALARME Annuelle SAGE M21
DESENFUMAGE Annuelle Lo M1
EXTINCTEURS 05/12/2025 M2
REGISTRE DE SECURITE Renseigné
INSTRUCTION DU PERSONNEL 24/10/2024 MS place Fin nIer As lnée Son Personnel communal formé par CNFPT
D.A.E 2024 M2
DECI 21/12/2023 PEI n°18 60 m/h
Essais :
e Sortie de secours par sondage : non satisfaisant.
e Téléphone mis à disposition à l'accueil : non satisfaisant.
Il) PRESCRIPTIONS PARTICULIERES / CONSTATATIONS
Les anciennes prescriptions sont levées ou bien reprises dans les suivantes :
1°} Fournir le rapport de maintenance des hottes (art. GE3 82);
2°) Pour les locations de salle : Prévoir un cahier de location précisant auxlocataires le fonctionnement des éléments
de sécurité de la salle, l'emplacement des moyens d'alerte destinésà mobiliser les secours, l'emplacement des
coupures des énergies équipant la salle et le numéro d'appel lui permettant de joindre le propriétaire de la salle
ou l’astreinte des services techniques de la ville. Cette information doit être officialisée par un document annexé
au registre de sécurité. (art. R. 1483-41). (Ancienne prescription)
3°) Faire en sorte, qu’en présence du public, toutes les portes puissent s'ouvrir de l’intérieur par simple poussée ou
par une manœuvre facile d’un seul dispositif par vantail (bec de canne, crémone etc.) (art. CO 45);
4°) Installer un ferme-porte sur la porte d'accès au local réserve de la scène (art. CO28 et art. L8 b);
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80
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587 00003 000 Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/20265°)
a)
b)
d)
e)
f)
8)
h)
Interdire le chauffage électrique dans le local ménage de la cuisine (art. L82 81 b).
Assurer un dispositif d'alerte des secours adapté (art. L17 82).
Le groupe de visite propose un avis favorable à la poursuite de l’exploitation.
Prescriptions permanentes
Tenir à jour sur le registre de sécurité les formations à la sécurité du personnel et assurer à chacun d’eux, les
actions de formation leur permettant de connaître
- La conduite à tenir en cas d'incendie.
- La manipulation des moyens de secours.
- Le fonctionnement des différents systèmes de sécurité incendie.
- Le positionnement des différents moyens d'alerte prévus dans les bâtiments.
- L'accueil des engins de secours.
- Le positionnement des points de rassemblement sur le site.
S'assurer en permanence que les matériaux employés pour les revêtements des sols, murs et plafonds ainsi que
le mobilier, répondent aux critères de réaction au feu demandés parles dispositions de l’article PE 13 de l'arrêté
du 22 juin 1990 et articles AM du 25 juin 1980.
Dans le cas contraire procéder sans délai à leur remplacement en conservant le nouveau procès-verbal de
réaction au feu.
Limiter le stockage de potentiel calorifique dans les locaux et circulations non prévus à cet effet (art. R.143-13 et
R.143-41 du Code de la Construction et de l’Habitation).
À la fermeture de l'établissement, neutraliser l’ensemble des appareillages électriques ne nécessitant pas une
alimentation permanente (art. R.143-13 et R.143-41 du CCH).
Assurer une vacuité des dégagements, permanente et conforme aux unités de passage demandées par le
règlement de sécurité incendie (art. CO 35, CO 37 et CO 38).
Veiller à ne pas stocker les containers à déchets le long des façades de l'établissement
(art. R.143-41 du CCH).
S'assurer en permanence de la vacuité des voies pompiers permettant l'accès aux façades des bâtiments (art.
R.143-4 du CCH).
Pour les locations de salle: Prévoir un cahier des charges précisant aux locataires: le fonctionnement des
éléments de sécurité de la salle, l'emplacement des moyens d'alerte destinés à mobiliser les secours,
l'emplacement des coupures des énergies équipant la salle et le numéro d'appel lui permettant de joindre le
propriétaire de la salle ou l’astreinte des services techniques de la ville. Cette information doit être officialisée par
un document annexé au registre de sécurité (art. MS 46 et 52 -R.143-44 du CCH).
Pour les activités périscolaires : Lors des activités périscolaires, l'agent responsable doit être nommément
identifié et figurer sur le registre de sécurité (art. MS 46 et 52 -R.143-44 du CCH).
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25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80
587 00003 000
LC
Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/2026111) DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE
En application du Règlement Départemental de la Défense Extérieure Contre l’Incendie (RDDECI) du Calvados
(Arrêté Préfectoral du 9 février 2017), cet établissement doit disposer d’un potentiel hydraulique de 120 m’, utilisable en 2
heures (60 m*/h), assuré à partir de Points d'Eau Incendie (PEl) conformes aux dispositions du RDDECI du Calvados et de
ses annexes.
Ces points d’eau doivent, en outre, être :
e Constamment accessibles par voie publique ou privée, permettant la circulation et l’utilisation des engins de lutte
contre l'incendie (art. R.111-5 du code de l’urbanisme).
e Implantés de sorte que tout risque à défendre soit à 200 m, au plus, de l’un d'eux, par des voies utilement praticables
aux engins des services de secours. Le complément éventuellement nécessaire doit être situé à moins de 400 mètres
par les voies utilisables et la distance est ramenée à 60 mètres pour l'alimentation de chaque colonne sèche.
e En conformité avec les exigences opérationnelles et validés par le SDIS 14. Le justificatif (validation du PEI ou
conformité de DECI) doit être annexé au Registre de Sécurité.
e Le 1/3 du Potentiel requis doit être délivré sous pression (minimum 60 m°/h).
Le potentiel hydraulique demandé sera décliné en un nombre de Point d'Eau Incendie (P.E.I.) adapté à l’accessibilité
et à la géométrie du ou des bâtiments à défendre.
Le Service Prévision des Risques se tient à votre disposition pour vous conseiller
Courriel: deci@sdis14.fr Téléphone : 02 31 43 40 72
Adresse : Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados
Service Prévision des Risques - 25, Bd Maréchal Juin - 14000 CAEN.
IV)RAPPEL REGLEMENTAIRE
Un plan schématique, sous forme de pancarte inaltérable, doit être apposé à chaque entrée de bâtiment de
l'établissement pour faciliter l'intervention des sapeurs-pompiers (art. MS 41 ou PE 27). Ces plans d'intervention,
répondant à la norme NF X 08-070, représentent au minimum le sous-sol, le rez-de-chaussée, chaque étage ou l'étage
courant de l'établissement et doivent indiquer, outre les dégagements avec indication des différentes ouvertures, les
éventuels « espaces d'attente sécurisés » et les cloisonnements principaux, l'emplacement :
Des divers locaux techniques et autres locaux à risques particuliers.
Des dispositifs et commandes de sécurité.
Des organes de coupure des fluides et sources d'énergie.
Des moyens d'extinction fixes et d'alarme.
Des canalisations et conduits dangereux (dont le risque pour les intervenants ne peut être supprimé par
la mise en œuvre des organes de coupures précités : câbles d'installations photovoltaïques, canalisation
de gaz, etc.).
Et tout autre équipement où information nécessaire à l'intervention des services de secours.
Des consignes précises conformes aux normes, constamment misesà jour, affichées sur des supports fixes et
inaltérables doivent indiquer (art. MS 47 ou PE 27):
Les modalités d'alerte des sapeurs-pompiers (& 18).
Les dispositions à prendre pour assurer la sécurité du public et du personnel.
La mise en œuvre des moyens de secours de l'établissement.
L'accueil et le guidage des sapeurs-pompiers.
Les constructeurs, propriétaires et exploitants des établissements recevant du public sont tenus, tant au moment
de la construction qu'au cours de l'exploitation, de respecter les mesures de prévention et de sauvegarde propres à
5/6
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80
587 00003 000
ON
Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/2026assurer la sécurité des personnes ; ces mesures sont déterminées, compte tenu de la nature de l'exploitation, des
dimensions des locaux, de leur mode de construction, du nombre de personnes pouvant y être admises et de leur aptitude
à se soustraire aux effet d’un incendie (art. R.143-34 du CCH).
Lors de chaque visite de la commission de sécurité, le registre de sécurité, les rapports de vérifications techniques
réglementaires réalisés par des personnes ou organismes agréés, le certificat de conformité électrique, les consignes en
cas d'incendie, les justificatifs de maintenance et contrôle complet des D.A.E, les certificats d'homologation de laboratoire
agréé pour les matériaux autres que traditionnels devront être mis à la disposition des membres de la commission de
sécurité (art. R.143-37 et 38 du CCH - articles EL 19, GN 12, GE 2 à 10 du règlement de sécurité).
Les travaux qui conduisent à la création, l'aménagement ou la modification d’un établissement recevant du public
ne peuvent être exécutés qu'après autorisation délivrée par l'autorité administrative qui vérifie leur conformité aux règles
prévues à l’article L.143-1 du Code de la Construction et de l'Habitation. Le dossier permettant de vérifier la conformité de
ce projet doit respecter les dispositions de l’article R.143-22 du CCH.
HO HE
6/6
25, Boulevard Maréchal-Juin
14000 CAEN
Tél : 02 31 43 40 80
587 00003 000
CZ
Accusé de réception en préfecture
014-211403654-20260225-ARRETE-25-02-26-AR
Date de télétransmission : 06/03/2026
Date de réception préfecture : 06/03/2026