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Déliberation - Liste Délibérations cm 30 MAI 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Délibérations cm 30 MAI 2024)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département des Hauts-de-Seine
À rsoubiique Française = TT 5
je de Saint-Cloud Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 30 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 30 mai à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 23 mai 2024.
Présents: Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Anne COVO, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Sacha GAILLARD, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Edith SAGROUN, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Céline PEIGNÉ, François-Henri REYNAUD, Pauline GEISMAR, Christophe WARTEL, Annie POTHIER, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Xavier BRUNSCHVICG.
Pouvoirs : ont été donnés de Diane DOMAS à François-Henri REYNAUD, de Jean-Jacques VEILLEROT à Olivier BERTHET, de Nicolas PUJOL à Diane MICHOUDET, d'Arnaud BOSSER à Éric BERDOATI, de Claire LOUVET à Ségolène de LARMINAT, de Pierre CAZENEUVE à Pierre BOSCHE et d'Alain MONTET à Xavier BRUNSCHVICG.
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
NUMERO OBJET RESULTAT
2024-40 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
2024-41 ARTALSEN d'une subvention complémentaire à l'accueil prévention animation jeunes (APAJ) pour l'année Unanimité
2024-42 Acaustion à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée AD 596 appartenant à la SNC Les Jardins Uäinné
2024-43 Mona du plan de prévention du risque inondation de la Seine dans le département des Hauts-de- Unanimité
2024-44 Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024- Unänirits 2026 entre la Ville et le bailleur Paris Habitat
2024-45 Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024- Unanimité 2026 entre la Ville et le bailleur ICF-Habitat la Sablière animes
2024-46 Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de réservation des logements sociaux 2024- 2026 entre la Ville et le bailleur Seqgens Unanimie
2024-47 | Dénomination de l'établissement culturel cinéma-théâtre de Saint-Cloud : "Les 3 Pierrots" Unanimité
2024-48 Fixation de ladurée d'exercice de l'activité des titulaires de l'occupation domaniale sur les marchés Unäniniité forains de la Ville pour présentation d'un successeur en cas de cession de fonds de commerce
2024-49 | Subvention au profit de la Ligue contre le cancer Unanimité
2024-50 Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à Unanimité un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
2024-51 | Modification du tableau des effectifs au 1er juin 2024 Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 30 mai 2024
Publication électronique par Ville de St Cloud le : 31/05/2024
1 no > AV SAR
Affichage en Mairie le : 31/05/2024 À C è
Maire
Vice-président Conseil départemental
des Hauts de Seine
SAINTMCLOUD
Hôtel de Ville - 13, place Charles de Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr