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Document publié le Mardi 14 février 2012 par la commune de Juvigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 14 02 12)
Thèmes du document : Ruralité, Jeunesse, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 14 février 2012
Tous les Membres du Conseil étaient présents à l’exception de Benoit Malotet qui avait remis son pouvoir à Christian Malotet, Florence Chevannne-Lenglet, Kévin Puligny ,excusés, Jean-Luc Adamczewski non excusé.
Secrétaire de séance : Jean Rigollet.
Madame le Maire demande si les conseillers ont des remarques à formuler sur le compte rendu de la séance du 7 janvier 2012 qui leur a été transmis. Le compte rendu de la précédente réunion est accepté sans observations.
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) :
Considérant la nécessité d’effectuer des travaux d’éclairage public sur la commune de Juvigny,
Les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’effectuer les travaux de rénovation de l’éclairage public :
- Rue du Pressoir et Route du Château Mouchy à Juvigny pour un montant de 35 600 €HT.
Le conseil municipal sollicite l’aide financière de l’Etat par la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux à hauteur de 40%.
Cette opération sera inscrite au budget général 2012 et sera réalisée courant 2012 ou 2013.
Le plan de financement des travaux (autofinancement et subvention) sera arrêté de la manière suivante :
- DETR : 14 240 €HT
- Part de la Commune : 21 360 €HT
Le conseil municipal autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à cette opération.
Adoptent à l’unanimité des membres présents les dispositions ci-dessus.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
Réunions :
• 9/01 : Commission Urbanisme : projet éclairage public.
• 17/01 : Association des Anciens Combattants : Galette des Rois.
• 18 /01 : Réunion 3ème commission du Conseil de développement du Pays de Châlons. • 30/01 : Commission des fêtes annulée.
• 2/2 : Commission des Finances.
• 3/2 : Réunion PLU avec VNF.
• 6/2 : Don du sang : 40 volontaires.
• 10/2 : Commission consultative des Sapeurs-Pompiers (demande de départ en retraite de M. Omer Dautelle)
Collecte de vêtements, Place des Argennols, : 3401 de avril à décembre 2011. Tour de France 2012 : traversée de Juvigny le 6 juillet 2012.
Demande formulée par la société SEVEAL d’autorisation d’exploiter une installation classée à La Veuve, avenue des Crayères, 51520.
Lecture du courrier adressé par le Colonel Pascal Colin à Benoist Apparu ayant pour objet le Corps des Sapeurs-Pompiers. Lecture du courrier de Charles De Courson ayant pour objet l’institution d’une redevance pour services rendus en matière de soutien d’étiage dans les barrages réservoirs du bassin de la Seine.
Festival des Moissons Rock : une convention tripartite (JOF,Moissons Rock, Commune) sera signée pour assurer la remise en état du terrain de football par l’association « Les Moissons Rock ».
(La question de pouvoir installer le chapiteau derrière l’entreprise Vachez est posée par un élu.) « Tournée du boulanger » : elle n’est plus assurée.
Demande d’expertise médicale de M. Daniel Massois : celle-ci aura lieu le 18 février 2012. Questions et informations des Elus :
• Christian Malotet demande à ce qu’une décision soit prise sur le devenir du bâtiment communal, 18 rue Principale.
• Gambas Rugby Club : accueil à Juvigny d’une équipe néozélandaise le 26 mai. • Terrain derrière l’entreprise Vachez : entretien ? Question formulée par Christian Malotet. • Propriété SCI Louis : demander à ce que le paiement des taxes liées aux divers bâtiments soit réglé.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22h05.