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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 021 3 Commissions Extra Municipales tampon pub)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
> A 4 Re EF EE © ©
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2026
2026
cs
021
Publié le
2
4
AVR.
2026
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE
DU
23
AVRIL
2026
RRRAR
ARTE
ARR
RAR TR RNA
RAR
A RUN ARENA
RU NAN URRRRTRRRURRRRRTRRREURR
Nombre
de
conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
jeudi
23
avril
à
17
heures,
le
Enexercice:
11
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Alzon
s'est
réuni
au
Présents:
41
nombre
prescrit
par
la
loi,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
Votants
:
11
de
M.
Claude
VIVENS,
maire.
Présents
:
Muriel
ABERLENC,
Elodie
BRUN,
Estelle
JACQUEMIN,
Anna
MOLECKA,
Carine
ROUBAUD,
Raymond
20
avril 2026
FRONTIN,
William
OSWALD,
Christian
SALZE,
Bernard
SALZE,
Jean-Pierre
VIDAL,
Claude
VIVENS.
Date
de
convocation :
Date
d'affichage :
20 avril 2026
Secrétaire
de séance
: Elodie
BRUN
OBJET
:
CREATION
DE
3
COMMISSIONS
EXTRA
MUNICIPALES
«
EAU
»
—
«FLEURISSEMENT
/
ESPACES
VERTS
»
- «
BIODIVERSITE
»
CONSIDERANT
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
former,
au
cours
de
ses
séances,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
de
l'un
de
ses
membres,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.2121-22,
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
la création
de
3
commissions :
1 - Commission
extra-municipale
EAU
2 - Commission
extra-municipale
FLEURISSEMENT/
ESPACES
VERTS
3 - Commission
extra-municipale
BIODIVERSITÉ
Le
Maire
propose
de
valider
le
principe
de
ces
trois
commissions
composées
d'élus
et
d'habitants.
Les
volontaires
peuvent
se
porter
candidats.
Le
conseil
municipal
délibèrera
sur
les
membres
de
ces
trois
commissions
lors
la
prochaine
séance.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité
- VALIDE
la création
de
ces
3 commissions,
- AUTORISE
Monsieur
Claude
VIVENS
à accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Le
Maire,
Claude
VIVENS
Monsieur
le Maire
cerlifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
Fait
à
Alzon,
le
2
exécutoire
de
cet acte
et informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat et de
sa
publication
ID
: 030-213000094-20260423-26_21_CREA3COMM-DE
‘
2 4
AVR.
2026
Certificat
d'affichage
ft
AY
R
2026
au
.
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le
: