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Procès Verbal - 1621590693 PV du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1621590693 PV du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
alr1e
SARDENT
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt, le 10 juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de SARDENT dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des aînés, sous la présidence de monsieur Thierry GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 01/07/2020
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 14
Etaient présents : MMES ANGELINI Patricia, FAUCONNET Joëlle, NOUAILLE Roselyne, GADON Martine, MS GAILLARD Thierry, DENIS Gérard, CHASSAGNE David, DUGUET Pierre, AUGUSTYNIAK Jérôme, LESOUPLE Pascal, GUYONNET Régis, MOULINIER Christian, GAUTHIER Thierry, JOLLIVET Didier
Etait absent et excusé : Mme Christelle BAUMET
M David CHASSAGNE donne pouvoir à M Pierre DUGUET
M Jérôme CANDORET donne pouvoir à Mme Fanny LAPORTE-
CADILLON
Secrétaire de séance : Mme Fanny LAPORTE-CADILLON
Monsieur le Maire présente l’ordre du jour et propose au Conseil Municipal d’ajouter une délibération :
- délibération concernant une décision modificative concernant le budget de l’eau.
Le Conseil Municipal valide les modifications de l’ordre du jour.
Monsieur Thierry GAILLARD Maire a ouvert la séance.
Mme CADILLON-LAPORTE Fanny a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
Election de 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2020
Le Maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 12 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10 de la loi n°2020*290 du 23 mars 2020 modifiée était remplie.
Le Maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R.133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les 2 conseillers municipaux les plus âgés et les 2 conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin et à savoir, Ms GAUTHIER Christian, LESOUPLE Pascal et Mmes VEYSSET Angélique et CADILLON-LAPORTE Fanny. mairie de
SARDENT
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Le Maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection de3 délégués et de 3 suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Il a rappelé qu’en application des articles L.288 et R.133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à 2 tours. S’il reste des mandats à attribuer à l’issue du premier tour de scrutin qui a lieu à la majorité absolue, il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l’élection a lieu à la majorité relative.
Dans l’un et l’autre cas, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.
Monsieur le Maire précise étant conseiller départemental, il ne peut pas être élu délégué ou suppléant.
Nous allons procéder à l’élection des 3 délégués titulaires :
Monsieur le Maire demande s’il y a des candidats :
Cinq élus se présentent :
➢ M AUGUSTYNIAK Jérôme
➢ M DUGUET Pierre
➢ Mme FAUCONNET Joêlle
➢ Mme CADILLON-LAPORTE Fanny
➢ M GAUTHIER Christian
Nous procédons au premier tour de scrutin.
NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUES
AUGUSTYNIAK Jérôme 12
DUGUET Pierre 11
FAUCONNET Joëlle 8
CADILLON-LAPORTE Fanny 6
GAUTHIER Christian 2
Proclamation de l’élection des délégués :
M AUGUSTYNIAK Jérôme né le 27/01/1973 à Moulins a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré
accepter le mandat. mairie de
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUILLET 2020
M DUGUET Pierre né le 10/08/1966 à Guéret a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le
mandat.
Mme FAUCONNET Joëlle née le 18/02/1963 à Paris XVè a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Maintenant nous allons procéder à l’élection de 3 suppléants :
Monsieur le Maire demande s’il y a des candidats :
Trois élus se présentent :
➢ M LESOUPLE Pascal
➢ Mme DEHUREAUX Alice
➢ Mme CADILLON-LAPORTE Fanny
Nous procédons au 1er tour de scrutin.
NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
LESOUPLE Pascal 14
DEHUREAUX Alice 14
CADILLON-LAPORTE Fanny 14
M LESOUPLE Pascal né le 08/06/1965 à Guéret a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme DEHUREAUX Alice née le 01/04/1982 à Moulins a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme CADILLON-LAPORTE Fanny N2E LE 04/09/1982 a été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Informations
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’ils sont conviés à l’Assemblée
Générale de l’UCAL le samedi 29 févier 2020 à 18h30 à la salle des fêtes. SARDENT
MAIRIE DE SARDENT PV CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUILLET 2020
La séance est levée à 20h45.